Arrêté relatif à C.-V. de Brosse... 14 août

892. — 2 lettres de Mayeuvre, représentant du peuple au Conseil des Cinq-Cents, au président dudit Conseil sur la situation financière du département du Rhône. 30 décembre 1796 et 5 janvier 1797. — 4 feuillets in-4°.

893. — Les maire et adjoint de la division du Nord, ville de Lyon, informent le préfet du Rhône que, conformément au vœu du Conseil municipal exprimé dans la séance du 11 février 1802, il a été expédié pour a Madame Bonaparte par les citoyens Rivet et C'^ marchands-brodeurs de cette ville, une robe de mousseline brodée à deux faces, un dolman aussi brodé à deux faces, un fichu et demi-fichu », et que le mémoire desdites marchandises fournies s'élève à 3.000 francs. 15 novembre 1902. — In-4°.

894. — Lettre de Quinette, conseiller d'Etat, directeur général de la comptabilité des communes et des hospices, au comte de Bondy, préfet du Rhône. Avis de la présentation du budget de 1814. Observations. Paris, 23 avril 1814. — 4 feuillets in-fol.

906-914. — Pièces relatives à des travaux de la ville de Lyon : chaussée Perrache, création d'un atelier national, démolition des maisons, observatoire, construction d'un palais impérial, etc. 1790- 18 14.

915-918. — Pièces relatives à la garde nationale de Lyon. 1790- 1793.

926-929. — Pièces relatives à l'administration des hôpitaux civils de Lyon. 1790-18 12.

933. — « Mémoire pour l'Hôtel-Dieu de Lyon, envoyé à l'Assemblée nationale, le 26 mai 1790, en réponse à la lettre du comité d'extinction de la mendicité. » Forme de l'administration; dépenses de l'œuvre; charges en intérêts et arrérages; revenus et ressources; situation. — 6 feuillets.

939. — « Copie de la lettre écrite par le bureau de l'hôpital de la Charité de Lyon à l'Assemblée nationale, le 12 juillet 1790. » Plaintes au sujet de la suppression des octrois sur les vins et les bestiaux, principal revenu de l'hospice. — 2 feuillets.

940-943. — Administration de l'hospice de la Charité de Lyon et du dépôt de mendicité. 1793-18 12.

947. — 2° « Mémoire sur les travaux auxquels on peut appliquer les pauvres ouvriers de Lyon, dans les temps où leurs travaux sont en souffrance. » 2 janvier 1791. — 4 feuillets.

948. — Société maternelle de Lyon, établie à la fin de 181 1. 8 pièces.

954. — Requête à l'Assemblée nationale en faveur de l'abbé François Rozier (le savant agronome), prêtre du diocèse de Lyon... 1790. — In-4°.

955. — Lyon. Proclamation des trois corps administratifs réunis à leurs concitoyens. Relative aux journées des 18 et 19 février 1793. Etablissement d'un bureau de dénonciations dans la Maison commune. 20 février 1793. — 2 feuillets in-4°.

956. — Siège de Lyon. Ordre et proclamation du général de la Force de sûreté, le comte Perrin de Précy, aux Lyonnais. Avec un arrêté du comité de sûreté général. 10 et 26 août 1793.

957. — Deux affiches imprimées. 1° Décret de la Convention, du 13 octobre 1793, ordonnant la destruction de Lyon. 2° Arrêté des représentants du peuple envoyés près l'armée des Alpes livrant à la Commission militaire tous les rebelles pris les armes à la main.

967. — Lettre de Louis de Narbonne, ministre de la guerre, aux administrateurs du département de Rhône-et-Loire concernant l'armement des trois bataillons devant partir pour la frontière. Paris, 9 décembre 1791. — In- fol.

968. — « Noms des employés attachés au service des subsistances militaires à la place de Lyon. » 1793 — In-4°.

969-970. - — Requêtes du bataillon d'Aix et du second bataillon fédéré de Marseille demandant une augmentation de paye. 3 mars 1793.

971-972. — Pièces relatives à l'équipement de divers bataillons, aux fournitures militaires, etc. 1793- 1794.

978-978. — Pièces relatives aux tribunaux d'appel, criminel et civil de Lyon. Avril 1800.

983. — « Requête des avoués du tribunal de première instance séant à Lyon au premier consul de la République française. »

984. — Requête du citoyen L'Ange, juge de paix du canton de la Fédération, Lyon. 6 mars 1793.

985. — Etablissement de la liste des 200 citoyens devant composer le juré de jugement pendant les mois de juillet, août et septembre. Districts de Lyon, de Villefranche, de Montbrison et de Roanne. 19 juin 1793. — 6 feuillets.

987. — Pièces diverses... 2 pièces concernant le citoyen G. Lambert, accusé d'avoir entretenu une correspondance secrète avec les émigrés... Avril 1793.