Prisons de Lyon et de Roanne. Février-mars

993. — Commerce de Lyon. Réponse au mémoire d'un employé des fermes demandant à l'Assemblée nationale la création d'un entrepôt à Lyon. — 8 feuillets.

994. — Arrêté de Charlier et Pocholle, représentants du peuple en mission à Lyon, concernant le commerce de ladite ville. 1794. — 2 feuillets.

995. — « Analyse des mémoires présentés sur le projet de règlement pour la fabrique de Lyon, et réponse de la commission appelée à le rédiger, contenant les motifs qui l'ont déterminée dans son travail. » 1801. — 10 feuillets.