CHARTRES — CHATEAUDUN

1746. — « Détails particuliers sur la journée du 10 août 1792, par un bourgeois de Paris, témoin oculaire, suivis de deux notices historiques sur Mgr le duc d'Enghien et sur Mgr le prince de Conti, par le même. 1821. »

D'après une note mise sur le feuillet B, l'abbé de La Mennais aurait lu ce manuscrit et y aurait fait de sa main quelques corrections. Les notices, dont il est question dans le titre, manquent. — 142 feuillets.

T. XLI. In-S". 190,3.

1810-1816. - — Papiers du général Marceau. Correspondance, livres d'ordres, etc.

1824-1835. — Correspondance adressée au général Marceau.

1838. ■ — Lettres adressées à M. Le Tellier, président du tribunal civil de Chartres. — 69 feuillets.

Une lettre de Claude-François Chauveau-Lagarde, en date du 10 frimaire...

Trois lettres de Pétion de Villeneuve, en date des 2 juin 1784. 20 juin 1787 et 20 août 1789; cette dernière est collective avec M. Bouvet.

Trois lettres de Guillaume-Alexandre Tronson-Ducoudray, en date de 1792 et des i" janvier et 16 octobre 1793.

1863. — Pièces relatives au décès de Jérôme Pétion de Villeneuve. 8 pièces (1794- 1799). — 12 feuillets.

1872. — Notes sur Pétion, réunies par M. Roullier (1899). — 2 volumes de 173 et 214 feuillets.

T. XXI. In-8°. 1893.

17-19. — Notes historiques sur le Dunois. 2" série, de 1790 à 1800. 327 feuillets. — Ces notes ont été recueillies vers 1860 et jusqu'en 1864 par M. Boucher, greffier du tribunal de T" instance de Châteaudun.

65. — Rapport fait au Comité des finances sur le séquestre du ci-devant comté de Dunois, par Lozeau, député de la Charente-Inférieure. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

— Copie.

173. — Imitation, ou fac-similé, du testament écrit de la main de Louis XVI. 15 décembre 1792. — Fac-similé du testament de Marie-Antoinette. 16 octobre 1793. — Copie de la première pièce. — 3 pièces.

181. — Tableau des faits imputés au citoyen Tupin, ci-devant procureur à Marchenoir et inspecteur des approvisionnements de l'armée de l'Ouest. 9 thermidor an HT. — i cahier de 16 feuillets.

182. — « Détails des faits imputables aux membres du Comité révolutionnaire de la commune de Châteaudun, formé par le représentant du peuple Bentabole et composé avec le citoyen Tupin des citoyens ci-après, savoir ... » (Suivent les noms, au nombre de onze). 24 thermidor an III. — i cahier de 8 feuillets.

183. ■ — « Tableau de la conduite révolutionnaire du citoyen Traxelle aîné, ex-desservant de l'hôpital de Châteaudun. » 5 fructidor an III. — i cahier de 4 feuillets.

184. — Arrêté du directoire du district de Châteaudun qui renvoie les rapports et instructions du Comité des Cinq aux officiers de police et de siireté du domicile des détenus. 26 fructidor an III. — 2 feuillets.

185. — Interrogatoires des citoyens Tupin et autres, par Michel Huguet, juge de paix et officier de police du canton de Châteaudun. Du 29 fructidor an II — jour complémentaire an III.

— Pièces 5 à 26.

186. — Requête et protestations de Tupin aux membres du tribunal du district. 5" jour complémentaire an III.

187. — Procès-verbal du dépôt au greffe du tribunal du district des pièces de la procédure instruite contre les citoyens Tupin et autres. 5" jour complémentaire an III.

188. — Déclaration et requête aux juges du tribunal du district, du citoyen Fournier, ex-membre du Comité révolutionnaire de Châteaudun. 5® jour complémentaire an III. ,

189. — Interrogatoires, par l'un des juges du tribunal dû district, des citoyens Tupin, Gautier, Daveine, Réneau et Billard, et requêtes adressées aux représentants du peuple par plusieurs de ces détenus. Du 5 au 24 vendémiaire an IV. — Pièces 30 à 38.

190. — Extraits du registre de correspondance et comptes journaliers du Comité révolutionnaire aux administrateurs du district, dont : « Rapport des sans-culottes composant le Comité" révolutionnaire et de surveillance régénéré de la commune de Châteaudun au représentant du peuple Bentabole, envoyé par la Convention nationale dans les départements d'Eure-et-Loir et de rOrne. Du 15 au 28 pluviôse an II. » ^ — 3 cahiers.

191. — Correspondance du Comité de surveillance de Châteaudun avec les membres composant le Comité révolutionnaire de la section de Bondy, commune de Paris. Du 27 floréal au 9 thermidor an II. — Pièces 4 à 9.

192. — Avis du transfèrement des détenus à la Conciergerie, donné aux représentants du peuple composant le Comité de sûreté générale. 9 thermidor an II. — Pièces 10 et 11.

193. — Extraits du registre des délibérations du Comité de surveillance près le district de Châteaudun. Du 4 pluviôse au 4 messidor de l'an II. — 24 pièces.

194. — « Noms des citoyens appelés par le Comité pour l'aider de leurs lumières à remplir les tableaux des détenus. » (S. d.).

195. — Extrait du registre des entrées des détenus en la maison de la Madeleine. 10 pluviôse an IL — 2 pièces.

196. — Inscription : « La Terreur à l'ordre du jour et en permanence. » Liste des citoyens invités à déposer des fonds au Comité révolutionnaire (s. d.). - — 2 pièces.

197. — Dénonciation de Brédif, instituteur, par Pluche, son confrère; saisie de papiers. 14 germinal an II. — 4 pièces.

198. — Procès-verbaux de visite chez les libraires et scellés mis sur eux. 14 floréal an II. — 3 pièces.

199. — 1° Pièces concernant Courbeville, commandant de la gendarmerie à Dreux et à Châteaudun.

2° Rapport du Comité révolutionnaire de la commune de Dreux. 26 germinal an IL

3" Rapport du Comité révolutionnaire de la commune de Châteaudun. 30 germinal an IL — Copie.

4° Interrogatoire de Courbeville par le Comité de Châteaudun. 3, 5 floréal et 8 messidor an IL

200. — Tableau concernant le citoyen Corvasier, à remplir par le Comité de Dun-sur-Loir. 21 prairial an IL — Copie.

201. — Tableau concernant le citoyen Barré, maire démissionnaire. 19 prairial an IL — Copie.

202. — Pièces concernant la citoyenne Marie Guilvert : tableau de renseignements et interrogatoire. 4 messidor an IL — Copies. 2 pièces.

203. — 1° Pièces concernant le citoyen Gauthier : procèsverbal de la visite de ses papiers. 19 messidor an IL

2° Pièce concernant Courbeville; nouvelle incarcération; ordre de l'arrêter. 3 thermidor an IL

204. — Pièce concernant le citoyen Boucher, ex-député à l'Assemblée législative. Extrait des registres du Comité révolutionnaire et de surveillance près le district de Châteaudun. 13 vendémiaire an III.

205. — Extrait du registre des dépôts de valeurs appartenant à des prêtres. 26 frimaire an III.

206. — Pièces de l'enquête concernant Tupin, faite devant les officiers municipaux. 10 fructidor an IL — 54 pièces.

207. — Copies des déclarations et dénonciations faites aux commissaires de la Société populaire. Du 12 pluviôse au 12 messidor an III. — 20 pièces.

208. — Copies des dénonciations portées contre Tupin et le Comité de surveillance de Châteaudun au représentant du peuple Bernier, par Linget, maire de Pérouville, et sa femme. 2 prairial an III. — 2 pièces.

209. — Copies des déclarations et dénonciations faites au Bureau des Cinq. Du 19 prairial au 9 thermidor an III. — 15 pièces.

210. — « Etat des mandats supplémentaires qu'il est juste d'accorder aux laboureurs à qui on a pris des chevaux pour les douze .cavaliers levés par la Société populaire. » S. d.

211. — ■ Copie des papiers remis au représentant Bernier à rencontre du Comité révolutionnaire régénéré. An III. — 15 pièces.

212. — Arrêté du représentant du peuple Bentabole portant « qu'il sera payé au citoyen Gibault, maire de la commune de Châteaudun, la somme de douze cents livres par année à titre d'indemnité pour ses fonctions ». 29 pluviôse an III.

213. — Nomination du citoyen Guillepin comme membre du Conseil de l'administration du district. 9 pluviôse an IL

214. — « Lettre écrite par le Comité de salut public à l'agent national du district de Châteaudun. » Reçue le 19 germinal an IL

215. — « Les représentants du peuple, membres du Comité de salut public et du Comité de sûreté générale réunis, aux citoyens composant le Comité de surveillance de la section. » 22 germinal an IL

216. — Les administrateurs du directoire aux citoyens composant le Comité révolutionnaire du district. Témoignage de satisfaction. Dun-sur-Loir, 22 germinal an IL

217. — Interrogatoire du citoyen Thélu, prêtre, ci-devant curé de Saint-Lubin d'Isigny. 17 nivôse an IL

218. — « Réquisition de vin pour les membres du Comité révolutionnaire. » 29 pluviôse an IL

219. — « Certificats, lettres et arrêtés déposés par le citoyen Tupin au greffe du tribunal du district de Châteaudun » pour sa justification. Par procès-verbal du 23 vendémiaire an IV. — 36 pièces.

220. — Questionnaire adressé aux districts et municipalités par l'Administration du département d'Eure-et-Loir. 30 mars 1793. — Réponses manuscrites. 14 avril 1793. — i cahier in-4° de 12 pages à 2 colonnes.

221. — Copie d'une circulaire imprimée (qui se trouve à la Bibliothèque) adressée à ses concitoyens, par Nicolas Bourgeois,

député à la Convention nationale, au sujet des menaces de mort faites contre lui. Février 1793.

222. — Procuration donnée par Nicolas Bonnet, évêque constitutionnel d'Eure-et-Loir, au sieur Joliet, curé de Lanneray, au sujet « des travaux préparatoires des érections, suppressions, réunions et circonscriptions des paroisses du diocèse. » 19 décembre 1791.

223. — Assemblée des maires, échevins, conseillers et habitants notables. Délibération concernant la visite des grains et la milice citoyenne. 24 et 25 juillet 1789. — 4 feuillets.

224. — Secours publics. Lettre aux citoyens commissaires distributeurs des secours de la commune de Dun-sur-Loir. 13 vendémiaire an III. Signé : « Rolland ».

225. — Secours aux familles indigentes des défenseurs de la République. Les commissaires distributeurs de la commune de Chartres aux commissaires distributeurs de la commune de Dun-sur-Loir. An II et an III.

Arrêtés du Comité des secours publics des 17 ventôse et 16 germinal an III, relatifs aux secours décrétés en faveur des familles des défenseurs de la République. — 6 pièces.

226. — Secours publics. Etat des secooirus. 1793. — i cahier de 20 feuillets.

256. — Note relative à l'Ecole centrale de Chartres (1795- 1804).

274. — 1° Réponse de l'évêque de Chartres, de Lubersac, à diverses questions qui lui ont été proposées et soumises. Lettre du 23 septembre 1799. — i cahier de 20 feuilles.

2° Lettre de l'évêque de Chartres à un curé de son diocèse au sujet d'une instruction pastorale de l'évêque de Boulogne sur l'autorité civile. 25 novembre 1790. — Copie.

277. — « Noms des personnes qui composaient l'Assemblée des trois ordres du bailliage de Chartres, tenue le 16 mars 1789, dans l'église des Cordeliers de Chartres, pour l'élection des députés aux Etats généraux, et procès-verbal de l'Assemblée de l'ordre du Clergé. » — i cahier de 26 feuillets, dont 3 en blanc.

278. — Cahiers de doléances et demandes du chapitre de l'église de Chartres. 1789. — Copie, i cahier de 16 pages in-8°.

279. — Cahier des doléances et demandes de l'ordre ecclésiastique du bailliage de Chartres, recommandé à Jean-Baptiste- Joseph de Lubersac, évêque de Chartres, son député aux Etats généraux, 21 mars 1789. — Copie, i cahier in-4° de 8 pages.

280. — Préliminaires de la révolution de 1789 à Chartres. Troubles en mai et en juillet 1789. — Copie (M. Lejeune).

282. — Arrêté de l'assemblée générale des électeurs du département d'Eure-et-Loir, relativement aux protestations faites par le chapitre de Chartres, le 21 avril 1790, contre plusieurs décrets de l'Assemblée nationale. — Copie. 2 feuillets.

283. — Rapport des députés de la commune de Chartres et du département d'Eure-et-Loir sur les événements du 10 août 1792. Lettre de Pétion, maire de Paris, à la municipalité de Versailles. Adresse des trois corps administratifs et des citoyens de la ville de Chartres à l'Assemblée nationale. 12 août 1792. — Copie. I feuillet in-4''.

284. — Procès-verbal des séances de l'Assemblée électorale du département d'Eure-et-Loire, tenue à Chartres les 13, 14 et 15 février 1791, pour la nomination d'un évêque, d'un juge et d'un juge suppléant au tribunal de cassation, à Chartres. — Copie. 6 feuillets in-4°.

285. — Acte de décès de l'évêque Nicolas Bonnet (22 brumaire an II) et de Jean Bonnet, son père (23 mars 1793), avec notice sur Nicolas Bonnet, évêque constitutionnel d'Eure-et-Loir. — Copies. 2 pièces.

286. — Vidimus de décrets du Conseil du département d'Eureet-Loir en 1790. — Copie, in-4°. 6 feuillets.

287. - — Lettre à l'abbé Chasles, soi-disant rédacteur d'un journal, le Correspondant. 1794.. — Copie.

288. — 1° Réflexions sur Loiseau, député à la Convention nationale en 1792 (in-4°, 2 feuillets), avec copie d'une lettre du maire de Châteauneuf à M. Merlet, archiviste d'Eure-et-Loir.

2° Fac-similé d'une lettre de Loiseau à son ami Maras, com-

missaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du département, à Chartres^ 13 pluviôse an VI.

3° Correspondance de Loiseau, commissaire du Directoire exécutif près l'administration municipale du canton de Châteauneuf, département d'Eure-et-Loir, avec le commissaire général près l'administration du département. ■ — 14 copies ou extraits de lettres.

4" Correspondance de Loiseau avec la Société populaire de Châteauneuf. — 13 copies ou extraits de lettres.

290. — 1° Procès-verbal de reconnaissance du corps de Jérôme Pétion-Villeneuve, mort dans les environs de Bordeaux. 7 et 8 messidor an II. — Copie.

2° Procès-verbal d'inhumation de Jérôme Pétion-Villeneuve. 8 messidor an IL - — Copie.

3° Acte de décès de Jérôme Pétion-Villeneuve. 8 messidor an II.

4° Transcription de cet acte sur le registre de l'état civil de Chartres. 14 mai 1799. — Copie.

5° Acte de baptême de Jérôme Pétion, de la paroisse de Saint- Saturnin de Chartres. 2 janvier 1756. — Copie.

6" Autographe de Pétion, maire de Paris. 22 janvier 1792.

7° Dénonciation du citoyen François au maire de Paris. 24. août an IV. — Autographe.

8° Ordre de translafion d'une maison de santé dans une autre, pour divers, dont Louise-Anne-Suzanne Lefebvre, veuve Pétion, arrêtée le 9 août 1793, et son fils Louis-Etienne- Jérôme Pétion, âgé ds II ans. 19 brumaire an III.

291. — « Observations sur la nécessité de la réunion des hommes de bonne foi contre les intrigants, proposées à tous les Français par Jérôme Pétion, maire de Paris, et Maximilien Robespierre, accusateur public du département de Paris. » — Copie. Cahier de 8 feuilles in-S".

292. — Lettre de Jérôme Pétion, député, au président de la Convention nationale, du 7 juin 1793, l'an II de la République. — Copie (un exemplaire imprimé existe à la Bibliothèque).