Publié par Sandret, loc. cit., p. i

Cette rente sur le travers de Conflans offre un curieux exemple de la persistance pendant près de 600 ans d'une fondation mi-laïque, mi-ecclésiastique. La tradition relative à l'origine de cette rente ne s'était pas perdue, elle affectait du reste une forme qui n'était pas toujours parfaitement exacte. Pour l'avocat des marguilliers dans le procès de 1481 que nous avons déjà cité, la fondation de l'office était l'œuvre des bourgeois et concomitante de la constitution de la rente en 1227; pour les marguilliers eux-mêmes, en 1790, lorsqu'ils cherchent à sauver leur patrimoine, c'est de l'évêque Eudes qu'ils tiennent en vertu de l'acte de 1204, la rente de remplacement des plats de rôt.

Revenus sur des terres en culture.

Noiseau-suf^-Amboile^. — En tête du censier de i3ii-i3i6 sont inscrits dix arpents de terre labourable, en une pièce, à Noiseau-sur-Amboile, entre Sucy et la Queue-en-Brie. Ladite pièce ne devait ni dîme, ni champart, ni autre redevance quelconque et était communément appelée la marguelerie et la Terre franche. Cette dernière dénomination fut conservée jusqu'à la fin du xvni^ siècle. Elle ne se trouve pas, il est vrai, dans la requête présentée à l'Assemblée nationale, mais nous la rencontrons encore dans l'aveu de 1776.

Au xni^ siècle, la pièce de terre de « Noysel » était louée à bail pour neuf ans^, et ce mode de concession temporaire, d'une durée relativement courte, était encore en usage au xvii^ siècle. Le 5 août 1623, les marguilliers Philippe Longuet et Germain Gervais passèrent bail pour neuf années à un certain Etienne Capron, de Sucy-en-Brie, moyennant 36 livres par an. Audit Capron succéda l'un des marguilliers en personne, Catherin Henry, écuyer, conseiller et secrétaire du Roi. A la mort de Catherin Henry, ses trois collègues, Jean Longuet, Guillaume Coulon et Denis Turquoy, prorogèrent à sa veuve, Anne Langlois, par contrat en date du 19 avril 1642^, la jouissance des dix arpents de terre franche sis à Noiseau, tenant de deux côtés aux terres du seigneur dudit lieu, d'un

1. Noiseau, Seine-et-Oise, arr. Corbeil, cant. Boissy-Saint-Léger.

2. Acte de i3o4 mentionné dans un inventaire de titres, S 853. Voy. l'analyse de ce document en note au censier.

bout aux terres de Passavant, et d'autre, au chemin qui va de Noiseau à la Queue-en-Brie, à charge d'une rente foncière et seigneuriale amortie de 60 livres tournois. Anne Langlois transmit les terres de Noiseau à sa fille Catherine Henry, épouse de François Beaurepaire, écuyer, capitaine au régiment de Navarre. Le partage de la succession Beaurepaire-Henry devant le tabellion de Chennevières fit passer les mêmes terres aux mains d'Ursule Beaurepaire, fille desdits époux, demeurant à la Queue-en-Brie. Ursule Beaurepaire passa déclaration aux marguilliers le 16 juillet 1720 et peu après céda son bail à Jean Du Peray, écuyer, sieur de Saint-Julien, capitaine d'infanterie au régiment de Champagne, qui en passa déclaration à son tour en 1725^ Les terres tenaient alors de deux côtés et d'un bout à M. d'Ormesson, seigneur de Noiseau, et de l'autre bout aux religieux de Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie. Vers 1776, une dame Marie-Anne Didelot, veuve en troisièmes noces de Jean-Simon Du Peray, tenait encore les terres de Noiseau à charge de 60 livres de rentes, conformément aux stipulations du bail de 1642; elle en avait passé déclaration le 8 janvier

La rente de 60 livres entre en compte dans la demande d'indemnité présentée par les marguilliers à l'Assemblée nationale en 1790.

Retenons ici et la qualification tej^re franche donnée à cette dépendance du fief de la marguillerie, et la nature de la redevance imposée au tenancier, d'abord montant d'un loyer, puis rente foncière seigneuriale.

Yerres'^. — Le moulin de Mésières, sur la rivière d'Yerres, situé auprès de l'abbaye d'Yerres et appartenant aux religieuses, était au début du xiv^ siècle chargé d'une rente de 4 sous parisis envers les marguilliers, payable à la Saint-Rémi. Le censier de i3ii-i3i6 enregistre cette redevance; des lettres de l'évêque de 1346^ la confirment, et l'aveu de 1573 la rappelle une dernière fois. Nous n'avons trouvé aucune autre mention de ce revenu.

2. Yerres, Seine-et-Oise, arr. Corbeil, cant. Boissy-Saint-Léger.

3. Lettres mentionnées dans un inventaire de titres (S 853), voy. l'analyse en note du censier.

l30 LES MARGUILLIERS LAÏCS [242]

Sucy^. — Le censier de i3ii-i3i6 attribue aux marguilliers des revenus de deux sortes à Sucy; les uns sont des cens pour fonds de terre, les autres la dîme sur des terres sises en la censive de l'abbaye de Saint-Maur.

Les cens pour fonds de terre étaient dus par une grande pièce de terre de deux arpents au terroir de Mauroi, et par huit pièces de vignes d'une contenance totale de plus de 3 arpents, sises au terroir de Feurart, et appartenant toutes à des propriétaires différents. Le total de ces cens s'élevait à 6 sous 2 deniers. La redevance pour fonds de ter/-e impliquait le droit de ventes, saisines et forfaiture; le non-paiement du cens entraînait une amende ; enfin, outre le cens, il était dû une dîme d'un setier par muid de vin.

La dîme en la censive de Saint-Maur^ s'étendait sur vingttrois pièces de vignes sises quelques-unes au terroir des Courtis, et la plupart au terroir de Maleveste, et, signe non équivoque du morcellement de la propriété, appartenant à des propriétaires différents, sauf pour 1/2 arpent d'une part et I quartier de l'autre que tenaient une même personne. Ces vingttrois pièces représentaient une contenance totale de 12 arpents.

Villejuif et Gentilly. — A Villejuif, les marguilliers possédaient, au début du xiv^ siècle :

i» Une pièce de vigne d'un demi-arpent, acquise avec une somme que leur avait légué l'évêque Simon Matiffas de Bussy, mort en 1304.

2° Un droit de cens pour fonds de terre, et la dîme, payables à la Saint-Rémy, sur neuf pièces de vigne, sises trois au lieu dit rOrme-Tronc et six au terroir de Montsivry. Ces neuf pièces appartenaient toutes à des propriétaires différents et formaient une superficie totale de 4 arpents et demi; le montant des cens était de 3 sous 6 deniers obole.

3° Un droit de cens pour fonds de terre, et la dîme, payables à la Saint-André avant Noël, sur dix pièces de vigne sises au lieu dit rOrme-Tronc, d'une contenance totale de 3 arpents. Le

1. Sucy, Seine-et-Oise, arr. Corbeil, cant. Boissy-Saint-Léger.

2. En juin 1248, le Chapitre de Notre-Dame avait délégué deux chanoines, Hugues de Viry et Pierre « Golumbi », pour fixer les limites respectives des censives du Chapitre et de l'abbaye de Saint-Maur à Maisons et à Sucy (Guérard, t. II, p. 186).

[243] DE NOTRE-DAME. l3l

montant de la redevance était de 10 sous. De ces dix pièces, trois d'une part et cinq de l'autre appartenaient au chambrier de Notre-Dame et à son frère, qui les avaient rétrocédées à crois de cens à divers cultivateurs.

40 Des droitures ou parts de rentes, deux sixièmes d'un côté et un tiers de l'autre, payables à la Noël, et assises sur trois pièces de vigne au lieu dit l'Orme-Tronc, d'une contenance totale de i arpent.

5° Une rente de 8 sous, payable moitié à la Saint-Jean et moitié à la Noël, plus un setier d'avoine, un minot de froment et deux chapons, le tout dû par un ladre ou lépreux pour une loge ou cave qu'il avait été autorisé par les marguilliers à établir au lieu dit l'Orme-Tronc. Cet édicule devait être démoli après la mort du concessionnaire.

6« 14 sous de cens pour fonds de terre et un setier de froment et trois minots d'orge, dus, les premiers, pour deux arpents de vigne à Villejuif, au-dessus de Gentilly, au lieu-dit les Hauts-Fossés ou Sorières-les-Coquaigne, et les seconds, pour deux arpents de vignes au même lieu et contigus aux précédents.

Le temps n'a pas aboli l'usage des noms de ces divers lieuxdits. Montsivry figure sur la carte des chasses (1764-1773) entre Villejuif et Bicêtre, non loin de la route de Fontainebleau; les Sorières sont un autre lieu-dit entre le fort de Bicêtre et la route nationale ; les Hauts-Fossés sont sur la commune actuelle du Kremlin-Bicêtre. En somme, les anciennes censives des marguilliers s'étendaient sur les terrains compris présentement entre le fort de Bicêtre et la route nationale ^

L'origine de ce domaine est facile à présumer. Le chapitre avait de nombreux biens dans les terroirs, même où les marguilliers avaient des cens et rentes, à Montsivry 2, à Gentilly, aux Hautes-Sorières ou Hauts-Fossés, à Coquaigne^; un homme lige de l'évêque, Ferry de Bronay, au début du xiii^ siècle, tenait tout le village de Gentilly*. Or, ce sont précisément les libéralités concertées du Chapitre et de l'évêque qui ont contribué à la création des ressources de la marguillerie-. N'est-il pas

1. Voy. l'État des communes du département de la Seine. Villejuif.

2. Guérard, t. II, p. 88, 94; t. IV, p. 5o, 70, 78, 87, 119, 142, i63, 191, etc.