III
Tribunal révolutionnaire de la faction Thermidorienne, créé les 22 et 23 thermidor an II (9 et 10 août 1794)*
La Convention , en le formant , eut bien soin de lui défendre de juger, d'après la loi du 22 prairial , dirigée contre les Dantonistes , et de lui ordonner d'agir d'après son organisation antérieure du 1 o mars 1 793, en suivant toutes les lois sanguinaires portées jusqu'à l'époque de ce 22 prairial (1).
(1) Triéunat révolutionnaire de ta faction Thermidorienne (Dantoniste).
N.B. Tons ceux qui sont marqués d'une * «voient été des Tribunaux révolutionnaires Damtomistes.
Président : Dopsent *. Accusateur public : Leblois. Substituts : Bordet, Couturier, Oranger , Petit, Sembauzel (d'Agen). Vice-présidens et juges: Bravetz* .(de Liège), Abrial, Bido, Denizot*, Dujoux (d'Aurillac), Dumoulin, Forestier, Godinet, Gau, Gourmeaux, Hardouin *, Jaly, Lafond, Lavàlié (de Dammartin), Laplante, Maire *, Meyère *, Perrin , Poulnot, Savary (de Chollet). Greffier: Fabricius.
Jurés.
Nadeau (de Saintes); Dery (de Montargis); Cherel (de Bourg); Beaufils, le jeune, du département de la Nièvre ; Saùlnier (de Paris, section de Bondi); Dumas , idem ; Métivier (de Paris) ; Cayalle , idem , rue Saint- Antoine ; Bonnetier , ibid, ; Delrautteau , rue du Parc ; Legras , rue Saint -Antoine ; Redon (d'Avignon) ; Labroux , rue Guénégaud , à Paris ; Poux (de Saint- Antonin , département de TAveyron) ; Dordela (de Ligny, département de la Meuse); Sambat*; Les-Bazeille (de Sézanne); Saturnin Rivoire (du Pont-Saint-Esprit) ; Aubert (de Grasse) ; Nicolas Cateux ( de Chaumont) ; Dutil , du comité révolutionnaire de la section du Temple ; Magendi , de la section Fontaine- Grenelle ; Prat, fils (du département de TArdèche) ; Nantil (de Pont-à-Mousson) ; Capella (de la Haute - Garonne) ; Belboste (de la Seine-Inférieure) ; Raimbaut (de la Côte-d'Or) ; Boule (de Tulle) ; Lecour (d'Avrancbes) ; Reynes (de Rabasteins) ; Paillet * ; Maupin (de Versailles) ; Duval , de la section de Fontaine- Grenelle ,* Domer (de Metz) ; Petit-Treissin *; Topino-Lebrun * ; Jollz (de Bar-»ur-Ornain) ; Pérès (de Bagnères) ;
Depuis le iet fructidor (18 août 1794) °ù îl commença à1 condamner, jusqu'au 16 brumaire (6 novembre suivant) où il entreprit le procès de quelques uns des complices de Carrier et de Carrier lui-même , après quoi il fit celui deFouquier- Thinville et adhérens, par lequel il termina son existence; pendant ces cent onze jours , dans le petit nombre de victimes auquel il crut devoir se borner suivant le système hypocrite de la faction , sur quarante-trois individus sacrifiés , il y en eut neuf qui le furent pour cause de catholicisme, avec deux prêtres assermentés. Ainsi le quart environ du nombre total de ces victimes, fut alors égorgé par l'athéisme des Thermidoriens. Jamais la proportion n'avoit encore atteint ce barbare excès d'impiété (1).
Pour en être surpris , il faudroit ignorer que la journée du 9 thermidor fut principalement l'œuvre et le triomphe de ce parti atheiste et dantoniste, vaincu, mais non détruit par ftoberspierre , quatre mois auparavant. Senart n'a presque fait que résumer enpeu de mots ce qu'apprennent les longues pages du Moniteur, lorsqu'il a dit (ch. xiy) : « Le comité de sûreté générale travailloit en secret à la chute de Roberspierre , en réunissant des matériaux pour démontrer son active prétention au pouvoir suprême , et en se préparant un parti dans
Salmon (de Lille) ; Devèze *; Lamothe (d'Oléron); Vaillant amé (de Dijon); Roussel (de Paris) ; Alzelin (de Dijon) 5 Lebreton ( de Paris , rue Sainte- Anne) ; Bazaine (de Paris) ; Quichaud-Lyon (de la Charente) ; Rambour père (de Besançon) ; Libre , ci-devant Leroi, officier vétéran , à l'hôtel des Invalides; Dubuisson (de Jussey) ; Tourrctte (de la Charente-Inférieure) ; Delapierre (de Thionville) ; Presselin * ; Bouret (de Paris) ; et Duplais (de la Charente-Inférieure).
(1) Roberspierre n'étoit plus quand, sous la tyrannie de ses vainqueurs, furent immolées soixante-sept victimes à Valenciennes , en septembre 1794 (foy. Valeecibwwbs) ; un très-grand nombre à Quiberon , en juin 1795 (Vcy. Vekdbe) ; une infinité à Vannes, en avril 1796 {Voy, Vahhes) ; quand périrent dans les prisons du Brouage , de Blayes et de Bordeaux, tant de prêtres en 1795 (Vcy. Bordeaux) ; cent soixante-neufautres à la Guyane, en 1798 (Voy. Guyane); et un si grand nombre sur l'échafaud ou par la fusillade comme émigrés rentrés, et dans les forts des lies de Ré et d'Oléron, en 1799 (foy. Olékoh.)
la Convention, tant parmi les modérés à qui déplaisoit la rigueur outrée qui s'exerçoit alors, que parmi les Dantonistes impatiens de venger la mort de leur chef. Ces deux classes réunies y formoient une majorité suffisante contre Roberspierre ; et alors devenoit inutile une petite poignée de factieux à la tête desquels étoit T , espérant trouver l' impunité de leurs forfaits, et faire disparoftre, dans le trouble, les preuves qu'ils craignoient qu'on ne leur opposât. Us devancèrent les instans ; ils crièrent le plus fort ; et c'est cette poignée d'intrigans que l'on a eu le droit de désigner sous le nom de faction Thermidorienne » . Mais le Moniteur renferme plus de détails ; et ils sont trop confirmatifs des vérités que nous avons dévoilées , pour qu'il nous soit permis de les négliger.
Dès le lendemain de la loi du 22 prairial, Fouché, tout président qu'il se trouvoit alors de la société des Jacobins, y avoit été attaqué par des soi-disant patriotes de Nevers qui se plaignoient d'être persécutés par des Dan to nistes et Chaumétistes subalternes qu'il protégeoit encore dans ce pays, où il avoit donné le premier signal de l'athéisme. {Voy. Nevers.) Il fut obligé d'abandonner le fauteuil de la présidence pour venir se défendre à la tribune $ et dans sa défense très-craintive, qui avoit lieu trois jours après la fête del' Étre-Supréme , lorsqu'il s'abaissoit jusqu'à déclamer contre Chaumet dont il avoit été l'ami et l'agent principal, Roberspierre lui répliqua : <c II ne s'agit pas de jeter à présent de la boue sur la tombe de Chaumet, à présent que ce monstre a péri sur l'échafaud. Il falloit lui livrer combat avant sa mort. Depuis long- temps, on a fait le mal , tout.en parlant le langage des républicains. Tel vomit aujourd'hui des imprécations contre Danton, qui naguère étoit son complice ».
Fouché n'osoit presque plus se montrer à la société des Jacobins; et Roberspierre qui vouloitl'en faire exclure avec un signe de réprobation , l'y accusa le a3 messidor (1 1 juillet) d'avoir persécuté les patriotes, et le fit sommer de venir
s'y disculper. Fouché, trop effrayé, n'y vint point ; et, s'étant mi? sous la protection d%s comités de sûreté générale et de salut public, il écrivit à la société pour la prier d'attendre leur rappprt, ayant de juger sa conduite. Quand on y eut lu sa lettre , Roberspierre s'exprima, sur son compte, en ces termes bien remarquables : « C'est moins pour ses crimes passés que jeTai dénoncé, que parce qu'il se cache pour en commettre d'autres (i), et que je le regarde comme le chef de la conspiration que nous avons à déjouer (a).... Sa démarche est l'aveu de ses crimes. Jamais la liberté ne sera sacrifiée à des hommes, dont les mains sont pleines de rapines, etc. ». Un citoyen de Lyon articula, contre Fouché, des faits très-graves, aux yeux même des Jacobins; et son exclusion de la société fut solennellement prononcée. Panis en vint exhaler son ressentiment au sein de la Convention dont il étoit membre ; et craignant, avec quelques autres, d'être du nombre de ceux que Roberspierre vouloit abattre, il lui reprocha, dans la séance du 8 thermidor (26 juillet), « de faire chasser de la société des Jacobins qui bon lui sembloit » ; il interpella même son confident Couthon, «de s'expliquer sur les six membres de la Convention qu'il poursuivoit , à commencer par Fouché , qu'il avoit calomnié » : tous les Dantonistes de
(1) Ceci sera expliqué, toutefois avec beaucoup de réticences par Tallien, le 9 août de Tannée suivante (aa thermidor an III), dans le sein même de la Convention , quand il verra Fouché prêt à succomber sous une accusation qui pouvoit réfléchir sur lui-même. Il 7 défendra son collègue, en disant, « i°. que Fouché avoitété proscrit par Roberspierre; a°. que chaque jour il yenoit rendre compte aux hommes de son parti , de ce qui se passoit au comité de salut public ; 3*. que la veille du 9 thermidor, il leur dit : « La division y est complète : demain il faut frapper ». (Moniteur du 27 thermidor , 14 août 1795) .
(a) Ici, Roberspierre ajoutait entre autres choses : « Les vils agens des Hébert et des Chaumet qui n'ont servi la révolution que pour la déshonorer et la faire tourner au profit de l'étranger, employoient la terreur pour forcer les patriotes au silence ; ils plongeoient dans les cachots ceux qui avoient le courage de le rompre ». (Séance des Jacobins, du 26 messidor an II, 14 juillet 1794 : Moniteur du 3 thermidor, 21 juillet.)
l'assemblée applaudirent. Roberspierre, dans sa réplique , se plaignit des comités de salut public et de sûreté générale, « qui protégeoient les coupables », en immolant toutefois, depuis qu'il s'en étoit retiré , un plus grand nombre de victimes innocentes, comme nous l'avons déjà reconnu.
Le lendemain (9 thermidor), Couthon, dès le commencement de la séance, répéta les mêmes plaintes, auxquelles Billaud - Varennes n'eut autre chose à répondre, sinon que « Roberspierre n'avoit cessé de paroître au comité, que parce qu'après avoir fait sa volonté pendant six mois, il y avoit trouvé de la résistance » . Tallien, contre lequel il apportoit une dénonciation terrible, se hâta de le désigner comme a un nouveau Catilina »; et Yadier ajouta : « Si ce tyran s'adresse particulièrement à moi, c'est parce que j'ai fait, sur le •fanatisme , un rapport qui ne lui a pas plu 5 en voici la raison : il y avoit, sous les matelats de la mère de Dieu, une lettre adressée à Roberspierre ; cette lettre lui annonçoit que sa mission étoit prédite par Ézéchiel, et que c'étoit à lui qu'on devroit le rétablissement de la religion ». Grand sujet de peur pour les Dantonistes !
Au milieu de ces accusations et de quelques autres , toutes également tumultueuses, Roberspierre ne put se faire entendre ; quand il se présentoit à la tribune pour répondre , on lui crioit avec fureur : « A bas le traître! » et le Dantoniste Thuriot qui présidoit, lui refusoit, la parole. Si, de sa place, il élevoit la voix, le président la couvroit avec le bruit de sa sonnette. Roberspierre, après avoir essayé vingt fois de monter à la tribune, se plaignoit à ses voisins de ne pouvoir se défendre; un d'eux, qui étoit Dantoniste , lui répliqua : «Ne vois-tu pas que le sang de Danton, qui coule de ta bouche , t'empêche de parler? » (1) : tant il est vrai que
(1) Proussinalle : Histoire secrète du Tribunal révolutionnaire , page 199 du tome II.
c efoit pour venger Danton , et dans l'intérêt de ses complices comme de ses impies systèmes , qu'on vouloit faire périr Roberspierre. Enfin, il fut décrété d'accusation et traîné à la prison du Luxembourg, ouïe geôlier ne voulut pas le recevoir. Cet incident lui laissa la facilité de se rendre à l'Hôtel -de- Ville, au sein de la municipalité qu'il avoit formée. Le comité de salut public l'y fit poursuivre par des gendarmes déterminés , accompagnés de deux conventionnels Dantonistes, dontl'un étoit Bourdon , àeYOise {V. ci-après, p. 545). Déjà les gendarmes avoient saisi Roberspierre , lorsque Bour* don lui fit tirer de côté, par Meda, posté en arrière, un coup de pistolet à la mâchoire inférieure, qu'il fracassa. Roberspierre (ut amené , sur une charrette , à ce comité, où plusieurs conventionnels Dantonistes vinrent l'accabler d'injures. Sa mâchoire qu'il tenoit d'une main, tandis que de l'autre il essuyoit, avec des morceaux de papier, le sang qui couloit de sa blessure , se détachoit chaque fois que sa main cessoit de la comprimer : il ne pouvoit 'répondre. Voiture à la prison de la Conciergerie j il demanda au geôlier du papier, une plume et de l'encre. Celui-ci les refusa, en lui disant, suivant l'esprit de la faction triomphante : « Qu'en veux-tu faire? est-ce pour écrire à ton Etre -Suprême? » Apporté le lendemain au tribunal , où sa condamnation à mort ne dépendoit que de la certitude , confirmée par son aveu , qu'il étoit réellement Roberspierre , il répondit volontiers par un signe affirmatif à la question qui lui fut faite sur ce point $ et, presque aussitôt, la hache de la guillotine lui imposa un silence éternel. Nous n'osons affirmer qu'il faille regretter qu'à cette dernière heure , où l'on n'a plus d'intérêt à cacher la vérité, Roberspierre n'ait pu expliquer ses desseins; mais nous pouvons bien assurer que son silence contribua beaucoup au triomphe de la faction Thermidorienne, et aux succès de l'illusion qu'elle a faite aux esprits superficiels, en les accoutumant à n'imputer qu'à Roberspierre tous les crimes antérieurs auxquels le Dantonisme eut tant de part.
( 262 ) Et cependant Ton voyoit cette faction replacer les siens dans les nouveaux comités de sûreté générale et de salut public, renouvelés en apparence, le i3 et le §4 thermidor, savoir : dans le premier, Vadier, Moïse Bayle, Elié Lacoste, Voulland , Dubarrln , Âmar, Philippe Rulh , Louis (du Bas- Rhin), avec Legendre et d'autres Dantonistes ; et, dans le second, Carnot, Barrère, Collot-d'Herbois, Billaud-Varennes, avec Tallien et d'autres de la même faction (i)! Et cependant Barrère venoit dire à la tribune, le 12 thermidor (3o juillet), qu'après la chute de Roberspierre, « le gouvernement révolutionnaire ne devoit rien perdre de son activité (2) »! Et cependant le nouveau tribunal révolutionnaire immoloit encore des prêtres, dans une proportion plus forte qu'auparavant.... ! Malgré le renouvellement des comités, de mois en mois, après le Neuf thermidor, cette faction ne cessa d'y dominer, ainsi que dans la Convention, quoique, pour ne pas paroître inconséquente dans l'imputation qu'elle fai-
(1 ) Les comités , d'après le Neuf thermidor, envoyèrent de nouveaux proconsuls, dans les départe mens, deux par deux; et le plus puissant au moins de chaque couple appartenoit aussi à la faction des Cordeliers, Dans quelques Tilles importantes où ils exercèrent leur proconsulat , beaucoup de forcenés révolutionnaires qui, excités précédemment les uns par cette faction, les 'autres par celle de Roberspierre, yenoient d'être jetés pôle-môle dans les prisons, y furent massacrés par de nouveaux assassins qui crioient ; « Mort aux Terroristes » ; et l'on fit croire que tous ces assassins agissoienten cela par un sentiment de royalisme. Senart explique à sa manière ces nouveaux massacres, en nommant un ou deux proconsuls d'alors. «Il ne faut pas s'y tromper, dit -il, il y avoit, parmi les détenus, des gens conservateurs des secrets et des pièces de conviction des crimes de leur faction. En faisant multiplier eux-mêmes les arrestations, en suscitant, excitant, déterminant les egorgemens y ils se débarrassoient des témoins de leurs forfaits, des dépositaires des preuves de leur scélératesse ; ils mareboient sur leurs victimes vers le but de l'impunité, tout en parlant justice , humanité , vertu. Ils s'assuroient d'eux, «n leur refusant un jugement, de crainte que la publicité de l'instruction ne les eût convaincus eux-mêmes. Voilà le sens de ce que j'ai dit au tribunal révolutionnaire, lors de ma déposition, comme témoin, dans l'affaire de Fouquier-Thin ville; voilà ce que, etc. » (chap. XIV).
(2) Vilate : Causes secrètes de la Révolution du 9 au 10 thermidor, p. 5o.
soit au vaincu de l'oppression sous laquelle avoit gémi la France, elle crût devoir afficher quelques senlimens de justice et de modération (i) ; mais elle ne pouvoit se résoudre à y faire participer les prêtres.
(i) Ces démonstrations plus orales qu'effectives, n'étoient pas soutenues par des faits autant que l'ont dit beaucoup d'opprimés que cette faction avoit soulagés. Dès qu'elle vit que la modération dont au fond elle ne youloit faire usage qu'envers ses créatures, emprisonnées par les Roberspierristes , commençoit à se déborder sur les royalistes , elle revint à son système de terreur. Le public qu'elle avoit invinciblement entratné à rejeter sur Roberspierre êem maux précédens , sentant qu'ils se renouveloient , ne savoit en expliquer le renouvellement, on plutôt la continuation, qu'en regardant ceux qui l'opprimoient encore comme des Roberspierristes. C'est ce queprouva ce pampblet, intitulé : La Queue de Roberspierre , répandu en France vers la fin d'août 1794, et qui piqua si douloureusement l'esprit de parti de ceux qui avoient supplanté Roberspierre , et que, par un contre-effet de leur ruse accusatrice, ce pamphlet désignoit si odieusement à la France. L amour-propre de faction porta l'un d'eux, Fouché (de Nantes) , à dévoiler dans son indiscrète colère en cette occasion , que ce que Ton appeloit mal à propos &z Queue de Roberspierre, étoit réellement celle de Danton, Chaumet,etc. Cette révélation inconsidérée fut faite le i5 fructidor (i*r septembre 1794 > second anniversaire d'une époque effroyablement mémorable), et dans la société des Jacobins , ou les Cordeliers avoient pris quelque ascendant depuis le 9 thermidor. Fouché s'y plaignit vivement de ce qu'on attaquoit les siens, prétendant « que l'on jetoit sur des caractères vertueux et sensibles, les couleurs sanglantes d'une féroce injustice , et qu'on plongeoit le poignard de la calomnie dans le cœur de l'homme de bien par un libelle intitulé : La Queue de Roberspierre ». A ces mots hypocrites et perfides , les vrais Jacobins de l'auditoire se récrièrent , interrompirent Fouché, en le rappelant à F ordre. Il ne reprit la parole que pour se récrier contre le « système de sensibilité qui se développoit depuis quelque temps » , pour insister « sur la nécessité d'établir la terreur dans l'âme du méchant (c'est-à-dire du royaliste) comme dans un camp d'ennemis » ; et il affirma que « toute pensée d'indulgence et de modérantùme étoit une pensée contre - révolutionnaire ». (Moniteur du 19 fructidor an II — 5 septembre 1794.) Vingt ans après, cet orateur, devenu duc et très-riche , parut aux gens superficiels, s'être fait le protecteur de ceux qu'il avoit si fort traités en ennemis ; et la légèreté de ce jugement» dicté par l'égoïsme , nous rappeloit ce qui s'étoit lu en 1795, dans la 117* pièce du Rapport de Courtois. Elle portoit que, lorsque le fameux Jourdan (d'Avignon) , devenu possesseur de superbes ^domaines, dans le comtat Venaissin , alloit être livré en 1794* an tribunal révolutionnaire de Paris (Vqy. ci-devant pag. 129.), « la marquise d'Eyragues et plusieurs dames de sa cour disoient : A
Ce ne fut que parce que la voix publique, à laquelle on n'osoit plus résister ouvertement, réclamoit la liberté du culte catholique , qu'enfin , dix mois après la mort de Roberspierre , le 1 1 prairial an III (3o mai 1 795), on parut céder, mais non sans pouvoir dissimuler la même haine pour la religion. Une loi qui assimiloit ses ministres à ceux du protestantisme, du judaïsme, que sais-je? de l'islamisme même , ne leur accorda quelque liberté de culte, qu'à des conditions dont on prévoyoit bien que la conscience timorée de plusieurs ne pourroit s'accommoder.
Cette loi disoit : «Les citoyens de toutes les communes auront, provisoirement, le libre exercice des édifices (églises) maintenant appartenant à la nation , qui ne sont point adjugés, et qui avoient été destinés originairement (c'est-à-dire seulement depuis 1791) à l'exercice d'un ou de plusieurs cultes, dont ils étoient en possession au premier jour de l'an I" de la République (a3 septembre 1792)», époque où. ces édifices n'étoient exclusivement occupés que par les prêtres de la constitution civile du clergé. Le décret contitinuoit ainsi : «Les citoyens pourront s'en servir, sous la surveillance des autorités constituées, tant pour la tenue des assemblées civiles , prescrites par la loi , que pour l'exercice des cultes. — Nul ne pourra exercer les fonctions de ministre d'aucun culte , dans lesdits édifices , à moins qu'il n'ait souscrit un acte de soumission aux lois de la République (même les plus iniques et les plus impies); et les ministres qui auront contrevenu à cette disposition , ainsi que les citoyens qui les auront appelés ou admis , seront punis chacun de mille livres d'amende, par voie de police correctionnelle. — Les municipalités, dans le cas où il n'y auroit qu'un temple et deux cultes différens, dans une commune, fixeront, pour chaque culte, les jours et les heures convenables».
présent que Monsieur Jowrdan se rapproche des bons principes , vous verrez qu'on nous r enlèvera » . ( Note de l'Editeur. )
Ainsi donc les prêtres instruits, clairvoyans, franchement orthodoxes , et moins jaloux d'exercer le culte en public que de conserver leur conscience pure, à laquelle cet acte de soumission devoit répugner, n'avoient pas même l'espérance de pouvoir exercer paisiblement les fonctions sacerdotales en des oratoires domestiques, puisque les tribunaux de police correctionnelle étoient appelés à les en punir, avec les pieux laïcs qui leur en auroient fourni de tels , dans l'intérieur de leurs maisons.
Le comité de législation de la Convention, sans doute moins Dantoniste que les autres, ou plus perfide, sembla vouloir, de son autorité privée, faire participer les prêtres insermentés de 1791 aux prétendues faveurs de cette loi. Il écrivit aux administrations départementales « de ne pas exclure de la souscription de l'acte de soumission , les prêtres qui auroient refusé lea sermens précédemment ordonnés; ajoutant , comme en principe , que la constitution civile du clergé n'étoit plus une loi de la République». Mais la Convention s'étoit bien gardée de proclamer de telles dispositions , se réservant la faculté de persécuter ou faire persécuter encore les prêtres, sous le prétexte même du refus des anciens sermens, comme cela arriva dans la suite.
La décision à peu près clandestine du comité de législation séduisit néanmoins beaucoup de prêtres, induits, parla clameur publique, à penser que la persécution avoit fini avec fioberspierre. Plusieurs de ceux qui étoient restés en France, et dont la plupart avoient fait le serment de liberté-égalité, n'hésitèrent nullement à souscrire l'acte de soumission. Mais, parmi ceux qui revinrent alors clandestinement de la déportation , le plus grand nombre , effrayé de l'engagement de se soumettre à des lois criminelles, telles, par exemple, que celle qui les empécheroit de condamner le divorce , prirent le parti de n'exercer leurs fonctions sacerdotales qu'en des oratoires domestiques. Le conventionnel Tsabeau vint alors soulever contre eux la Convention toute entière , dans la séance du
ao fructidor (6 septembre 1795), disant « qu'il n'y avoit pas une administration , dans toute la République, qui ne se plaignit des prêtres réfractaires rentrés 5 que le nombre des catholiques étoit si petit , qu'il ne valoit pas la peine qu'on favorisât leurs prêtres chéris; que le nombre des patriotes fidèles à la liberté et à la philosophie, étoit de 10 à 1 ». Mensonge insigne , car c'étoit à peu près dans cette proportion que les catholiques , en France , surpassoient le nombre des individus sans religion.
Le résultat de ces impostures fut une loi statuant que « tes prêtres déportés rentrés (ou censés rentrés, puisque tous ceux qui étoient restés, sans avoir fait le serment de 1791, étoient réputés déportés), seroient bannis à perpétuité , et traités comme émigrés (c'est-à-dire mis à mort), s'ils rentroient. — Que si, trois jours après la publication de la présente loi, quelqu'un d'eux s'avisoit d'exercer son ministère, ne fût-ce qu'en des maisons particulières, ou avoit mis des restrictions , en faisant Yacte de soumission pour exercer en public, il seroit arrêté sur-le-champ , et traduit dans la maison de détention d'un des départeraens les plus voisins de son domicile. — Que les propriétaires ou locataires des maisons dans lesquelles le culte se seroit exercé, en contravention à cette disposition , seroient condamnés à une amende de mille livres 5 et, en cas de récidive, à une détention de six mois ».
Nous réservons , pour une Histoire générale de la perseeution, le détail des vexations impies et des spoliations d'oratoires auxquelles cette loi servit de prétexte. Il nous suffit ici de faire observer que la Convention , dont la sessfon se termina le n5 octobre 1795, ou 3 brumaire an IV, finit avec le même esprit de haine contre la religion , qu'elle avoit manifesté dans toute sa durée. Quelques jours auparavant, c'està-dire le 7 vendémiaire an IV ( 29 septembre 1 796 ), elle s'étoit encore signalée par un décret qui restreignoit cette foible liberté de culte qu'elle~sembl oit avoir accordée, et qui
( 267 ) le rendoit plus difficile et plus dangereux pour les prêtres catholiques. Tel étoit le but de cette loi sur l'exercice et la police des cultes, qui fut comme l'expression des dernières volontés de cette assemblée, dont les deux tiers s'acharnèrent si fort à vouloir former celle qui lui succéda , sans doute pour y perpétuer aussi l'esprit de cette loi. Il y étoit dit, entre autres choses presque aussi vexatoires, et à l'article V: « Nul ne pourra remplir le ministère, en quelque lieu que ce puisse être , s'il ne fait préalablement , devant l'administration municipale , ou l'adjoint municipal du lieu où il voudra exercer, une déclaration dont le modèle est dans l'article suivant : Les déclarations déjà faites ne dispenseront pas de celle ordonnée par le présent article : deux copies conformes en gros caractères, très-lisibles, certifiées par la signature de l'adjoint municipal et du greffier de la municipalité, et par celle du déclarant, en seront et resteront constamment affichées dans l'intérieur de l'édifice destiné aux cérémonies, et dans les parties les plus apparentes et les plus à portée d'en faciliter la lecture ».
Par là, le sacerdoce étoit lié et avili jusqu'aux pieds d'un simple greffier de municipalité; par là, tout révolutionnaire étoit autorisé à susc iter une émeute contre un prêtre à l'autel , si sa conscience ne lui avoit pas permis de faire la déclaration. L'article VI en régloit ainsi la formule : « Le (de tel mois), devant nous (municipaux), est comparu (le nommé),
habitant à , lequel a fait la déclaration dont la teneur
suit : Je reconnois que l'universalité des citoyens Français
EST LE SOUVERAIN 5 ET JE PROMETS SOUMISSION ET OBÉIS- SANCE aux LOIS DE LA RÉPUBLIQUE : nous lui avons donné acte de cette déclaration, et il a signé avec nous. — La déclaration qui contiendra quelque chose de plus ou de moins , c'est-à-dire des restrictions suggérées par la conscience), sera nulle et comme non avenue 5 ceux qui l'auront reçue seront punis chacun de cinq cents livres d'amende, et d'un emprisonnement qui ne pourra excéder un an, ni être
moindre de trois mois». — L'article VII disoit : « Tout individu qui , une décade après la publication du présent décret , exercera le ministère d'un culte, sans avoir satisfait aux deux articles précédera, subira la peine portée en l'article VI $ et, en cas de récidive, il sera condamné à dix ans de gène». — Le VIIIe portoit que « tout ministre de culte qui , après avoir fait la déclaration ci-dessus, Tauroit rétractée ou modifiée , ou auroit fait , soit des protestations , soit des restrictions contraires, seroit banni à perpétuité du territoire de la République $ et que, s'il y rentroit, il seroit condamné à la gêne aussi , mais à perpétuité ». — Par l'article XVI , la Convention « interdisoit les cérémonies du culte, hors de l'enceinte de l'édifice public destiné, pour son exercice, sans toutefois appliquer cette prohibition aux cérémonies qui pouvoient avoir lieu dans l'enceinte des maisons particulières, pourvu qu'outre les individus de la maison , il n'y eût pas un rassemblement excédant dix personnes». — L'article XVIII déclaroit que « la contravention à l'un des articles précédens seroit punie d'une amende qui ne pourroit excéder cinq cents livres, ni être moindre de cent livres, et d'un emprisonnement qui ne pourroit excéder deux ans, ni être moindre d'un mois ; et qu'en cas de récidive , le ministre du culte seroit Condamné à dix ans de gêne». — L'article XIX s'exprimoit ainsi : «Nul ne peut, sous les peines portées en l'article précédent, parottre en public avec les habits, ornemens ou costumes affectés à des cérémonies religieuses, ou à un ministre du culte ».• (on ne vouloit rien souffrir en public qui rappelât même l'existence d'un prêtre). — Enfin, l'article XXX décidoit que « la condamnation à l'amende emporteroit de plein droit la contrainte par corps ».
Commesi la Convention expiranteeûtcraintencorequel'on ne se méprit sur ses vrais sentimens à l'égard des prêtres catholiques, elle voulut, le jour même de son dernier soupir, le 3 brumaire an IV (a5 octobre 1795), lever à ce sujet tout doute qui pût leur devenir favorable. Elle révoqua de
fait tous les décrets de tolérance fallacieuse rendus naguère à leur égard, puisqu'elle décréta que « toutes les lois de sang portées contre eux , depuis celle de la déportation , en août 1792, jusqu'à celle des 21 et 22 octobre 1793, seroient remises en vigueur ». Ils furent donc condamnés de rechef à la mort; ceux qui, n'ayant pas fait le serment de la constitution civile du clergé, se rétro uveroient en France; et non seulement eux , mais encore leurs pères , leurs frères , les amis qui leur auroient donné l'hospitalité. Si les vieillards et les infirmes non assermentés paroissoient encore cette fois -ci à l'abri de cette fin sanglante , ils n'en retomb oient pas moins dans la nécessité de périr en réclusion.
Et cependant, le 7 novembre 179a, malgré ce renouvellement tout récent de fureur contre les prêtres catholiques, léguée par la Convention à l'assemblée qui lui succédoit, un journal religieux entrepris à Paris , depuis le 3 octobre , sous le titre de Journal de ta Religion et du Culte catholique, publioit avec confiance, en transcrivant la loi du 29 septembre précèdent (n* 6, pag, 81 ), qu'il y a voit « peu de ministres du culte catholique exerçant à Paris, qui ne se fussent soumis à cette loi; qu'ils s'étoient déjà conformés à celle du 11 prairial (3o mai 1 795 ), dont toutes les dispositions, disoit-il, sont renfermées dans celle-ci»; et, quand ce journal eut pris, le 1" janvier 1796, le titre à9 Annales Religieuses , quelque temps après , il qualifia même de sages et de bienfaisantes , ces deux lois d'une autorité si manifestement impie. (Tom. I, pag. 460.)
On en jugeoit bien différemment dans la plupart des autres diocèses. Presque tous leurs évêques, quoique éloignés les uns des autres dans leur exil, et sans avoir besoin de se concerter ensemble, écrivirent à ceux de leurs prêtres fidèles qui se trouvoient en France, pour leur défendre formellement la déclaration prescrite par l'autorité civile. Nous avons encore dans les mains ces lettres épiscopales , dont les unes sont même autographes , et les autres revêtues
de signes d'authenticité non équivoques. Ce sont celles du savant autant que pieux évêque de Boulogne , Jean-René Asseline, l'oracle du clergé et même de l'épiscopat; de l'évêque de Castres , Jean - Marc de Roy ère ; de l'évêque de Tréguier, Augustin-René-Louis Lemintier 5 de l'évêque d'Acqs, Charles- Auguste Lequien (de la Neuville), citant comme étant du même avis , l'archevêque d'Auch , Louis- Apollinaire de la Tour-du-Pin-Montauban ; ce sont encore les lettres de l'évêque de la Rochelle, Jean -Charles de Coucyj de l'archevêque de Toulouse, François de Fontanges; de l'archevêque de Lyon, Yves- Alexandre de Marbeuf; de l'évêque de Châlons-sur-Saône , Jean-Baptiste du Chilleau , qui même réfuta les raisons de certains prêtres par lesquels avoit été publiée une apologie de la déclaration • Il seroit trop long de nommer tous les évêques qui la condamnèrent. {Voy* Discours prélim., p. 52, not. 2.)
'Au reste, les prêtres qui l'avoient faite ne jouirent pas long-temps sans inquiétude de la faveur d'exercer leur ministère en des églises ouvertes. Le Corps-Législatif qui avoit succédé à la Convention, et qui se trouvoit composé de deux conseils , l'un de cinq cents membres proposant les lois , et l'autre de deux cent cinquante , qui , sous le nom de Conseil des anciens, les sanctionnoit , leva le glaive sur les prêtres insermentés. Dans le premier de ces conseils, un apostat du sacerdoce, et ci-devant conventionnel, nommé Drulhe , y demanda , et obtint le 1 7 floréal an IV (6 mai 1796), comme « une mesure de la nécessité la plus urgente)), que « tous les insermentés de 1791, quand même ils auroient fait la déclaration , fussent rejetés à jamais du sein de la République; — Que ceux qu'on y retrouveroit vingtun jours après la promulgation de cette loi, fussent envoyés à l'échafaud 5 — Que ceux qui seroient trop âgés ou infirmes pour faire le voyage de cet exil, fussent tenus de venir sous dix jours au plus tard, se dénoncer et se livrer eux-mêmes,
pour être enfermés dans des maisons de détention d'où ils ne pourroient plus sortir sans être punis de mort ».
Le Conseil des Anciens hésita, pendant plus de trois mois, à s'expliquer sur ce décret ; et nous aimons à croire que ce fut par humanité, plutôt que par des motifs politiques. Mais cet intervalle de temps étoit cruellement employé par les hommes révolutionnaires dans plusieurs départemens, à produire, sans cette loi, un effet non moins funeste qu'elle. Ils y suivoient très -activement ce conseil atroce, donné par le Directoire du pouvoir exécutif, composé de cinq Danlonistes , à plusieurs de ses commissaires : « Désolez la patience des prêtres; enveloppez -les de votre surveillance; qu'elle les inquiète le jour; qu'elle les trouble la nuit. Ne leur donnez pas un moment de relâche; que, sans vous voir, ils vous sentent partout à chaque instant ». (Voy. Moniteur des 18, 19, 20 et 21 frimaire an IV — 9, 10, 11 et 1 a décembre 1795.) Cette instruction de tigres, continuant d'être suivie après que le Conseil des Anciens eut rejeté la proposition de l'autre Conseil, ne lui laissoit aucun mérite pour son apparente humanité ; et quand les vingt mille ecclésiastiques reclus jusqu'alors, depuis la loi du 3 brumaire (a5 octobre 1 795) , furent mis en liberté par un décret du 14 frimaire an Y (4 décembre 1796), ils n'en furent pas moins en proie à d'innombrables vexations.
Cependant, le Corps-Législatif s'étant renouvelé dans un tiers de ses membres en mai 1 797 , la législation contre les prêtres insermentés commença à leur devenir moins défavorable ; mais bientôt le Directoire exécutif, d'intelligence avec ce qui restoit de Dantonistes dans l'un et l'autre Conseil, rétablit le règne de la terreur par son attentat du 18 fructidor (4 septembre suivant : digne anniversaire des massacres de 1 792). Ce jour-là même , en décimant les membres des deux Conseils , pour que ses partisans y dominassent, il leur proposa de l'investir lui seul de la faculté de déporter à la Guyane les prêtres qu'il lui plairoit d'accuser d'être
des perturbateurs de la tranquillité publique.; et la proposition, accueillie avec transport, fut sanctionnée le lendemain. Elle formoit l'article XXIV de la loi du 19 fructidor, dont en outre l'article XXV, renouvelant celle du 7 vendémiaire sur la police des cultes , vouloit qu'au lieu de la déclaration précédemment exigée, et déjà bien assez effrayante pour la conscience, les prêtres d'un Dieu d'amour et de paix fissent un épouvantable serment de haine à la royauté. U n'effraya cependant pas le zèle de beaucoup de ceux qui avoient fait la déclaration, nonobstant la condamnation portée contre par la majeure partie des évéques de France, adhérant à l'instruction solide et lumineuse qu'en voyoit dans cette occasion celui de Séez , Jean-Baptiste Duplessis d'Argentré. Mais cet odieux serment, si diamétralement opposé à l'esprit de l'Evangile, fut refusé par un nombre immense de ministres du Seigneur, auxquels il parut avec raison présenter dans la plus honteuse nudité, et avec la plus abominable franchise, l'esprit tout à la fois de celui de la censtitution civile du clergé, du serment prétendu civique, et de celui de liberté-égalité. (Voy. Discours préliminaire, p. 52, note 1 .) Aucun des prêtres qui avoient également repoussé ces trois sermens, ne voulut faire celui de haine; et de là ces nombreuses déportations à la Guyane, et aux tles de Ré etd'Oléron. {Voy. Guyane et Oléron.) Le Directoire étoit devenu pour toute la France, pour la Belgique et la Savoie, un vrai tribunal révolutionnaire , semblable à celui du 26 septembre 1793. {Voy. Belgique et Savoie.)
Cette nouvelle persécution dura jusqu'à la fin de 1799, où un guerrier, plus puissant et mieux secondé que l'avocat d'Arras, fut plus heureux dans le projet d'envahir le pouvoir suprême. En accordant la liberté du culte, il demanda aux prêtres une promesse de fidélité à la constitution temporaire qu'il donnoit d'abord ; et ceux qui avoient fait les déclarations et soumissions précédentes, même les sermens de haine à la royauté et de liberté-égalité , n'hésitant pas à promettre
cette nouvelle fidélité, entraînèrent avec eux beaucoup de ceux qui étoient nouvellement revenus de l'étranger, sans avoir adhéré à aucune des formules précédentes. Les prêtres qui résistèrent (Foy. Discours préliminaire, p. 53, note i) furent, les uns envoyés en exil au delà des Alpes, et les autres retenus dans les prisons où le même conventionnel Fouché, resté ministre de la police sous Buonaparte, les avoit fait enfermer à leur arrivée de l'exil, jusqu'à ce qu'ils eussent transigé avec leur conscience. Un concordat obtenu du nouveau pape, Pie VII, le i5 juillet i8oi> par lequel il étoit dit qu'au lieu de chanter à la messe Domine, salvum fac regem, on chanteroit : Domine, safoam fac rempublicam ; Domine, salyos fac consules , en attendant qu'on chantât : Salvumfac imperatorem (1)5 un concordat
(i) L'auteur du présent Martyrologe a constaté par un écrit publié à Paris, sous la date de Londres en 1800, que , dès cette époque , Buonaparte istriguoit secrètement, et sans beaucoup d'opposition, pour se faire couronner bientôt, et de la manière la plus imposante. Cet auteur avoit alors âea relations assez confidentielles avec le fameux abbé Bernicr, qui s'étoit acquis tant de considération dans les armées catholiques et royales de la Vendée et de la Chouannerie; et qui, pour lors caressé par Buonaparte, étoit l'intermédiaire par lequel celuici traitoit de son futur concordat avec les agens du pape à Paris. Il apprit de ce négociateur que le Consul songeoit à répéter à son profit la prétendue consultation de Pépin avec le pape Zacbarie , par suite de laquelle beaucoup de gens croyoient que cet usurpateur étoit devenu monarque légitime. Le zèle de notre écrivain pour la cause des Bourbons lui fit aussitôt composer et publier une dissertation de 60 pages in-8% sous ce titre : LE GRAND CRIME DE PEPIN-LE-BREF ; avec cette épigraphe : Non effiçeres hoc, etiamsi Pipini prudentiam haberes (Londres, 1800, mais imprimée à Paris, chez la veuve Valade, rue des Noyers). Les desseins que le consul Buonaparte méditoit avec ses plus intimes confidens , y étoient dévoilés dans une péroraison analogue à l'esprit de l'épigraphe , mais surtout dans un Avant-propos que le même écrivain a cité dans la refonte de sa dissertation , publiée en 1817, sous ce titre : Preuves de la Fidélité des Français à leurs Rois légitimes, lors du passage de la première a la seconde dynastie, résultant de F examen de cette question: EST-IL VRAI QUE PEPIN AIT ÉTÉ AUTORISÉ PAR LE PAPE ZACHA- RIE A S'EMPARER DE LA COURONNE DES MÉROVINGIENS ? Si Ton se transporte en souvenir à l'année 1800, où la France sa voit tant de gré à Buonaparte de l'avoir délivrée du gouvernement directorial, on comprendra, d'après ce qui s'est fait en 1804, que, quatre ans auparavant , l'auteur
(274) par l'article VI duquel il étoit prescrit aux évêques et aux prêtres de prêter à Buonaparte, « le même serment de fidélité qui se prêtoit antérieurement, et que même plusieurs des premiers avoient solennellement prêté au monarque légitime : Juramentum fidelitatis quod erat in more ante régiminis commutationem y ce concordat enfin suffit au futur empereur, pour se composer un clergé avec une partie notable des prêtres qui s'étoient soustraits au glaive de la persécution. La nécessité de faire mieux saisir l'ensemble des lois rèvo-
n'auroit pu, sans quelque révélation diplomatique, annoncer l'avenir aussi formellement qu'il le fais oit dans son Avant-propos , où il ne prenoit d'autre précaution que celle d'un style ironiquement allégorique. Dans ce monument historique de 1800, dont on doit désirer la conservation , il s'exprimoit en ces termes :
Quoique les événement de notre âge fussent oublier, par le merveilleux qui les distingue , et plus encore par faction immédiate qu'ils ont sur nous , tout ce que les siècles anciens produisirent d'étonnant et de funeste ; quoique l'audacieuse ambition qui en fut la cause , laisse aujourd'hui bien au-dessous d'elle ses antiques prodiges et ses vieux attentats , cependant elle a toujours cru , de nos jours , qu'il fallait en rappeler le souvenir avant la manifestation de ses nouveaux projets , comme après l'accomplissement de ses nouveaux desseins. Est-ce pour tempérer notre pénible étonnement, ou pour désarmer notre indignation devant ses entreprises, qu'elle eut toujours soin d'insinuer qu'on a déjà vu ce que son audace allait tenter? Le premier motif prouveroil qu'elle avoit pitié de nous , le second trakiroit safoiblesse. Lorsque naguère , en proscrivant les rois , elle nous constituoit d'elle-même en république, manqua-t-elle de citer les Tarquins et les Brutus? C'est bien la faute de notre incrédulité y si nous ne nous regardâmes pas y sur sa parole , comme des Grecs et des Romains, Dans V espace de dix ans , nous avons été tour à tour les républicains d'Athènes , de Sparte et de Home; les Solon et les Lycurgue ont pullulé dans notre malheureuse France : nous avons même eu des décemvirs, des dictateurs , etc. Les Brutus ont ensuite cédé la place à César; les Gaules ont été conquises. Et comme nous allons vue en affaires , ces jours , où Jurent posées les bases d'une monarchie tempérée chez ces Gaulois qui tout à l'heure immolaient des hommes à leur divinité farouche , ont brillé de nouveau pour eux. Ma plume marche avec moins de rapidité que ces évènemens imitatifs; ils nous entraînent. Déjà le simulacre de Clovis voulait s'avancer sur la scène ; mais le râle étoit difficile pour l'acteur, et suranné pour les circonstances. Clovis disparoit; les .temps se précipitent .* nous touchons au règne de Pépin; encore quelques pas, et le cercle entier sera parcouru. (Note de l'Editeur.)
lutionnaires contre les prêtres, nous a forcé d'anticiper sur les événemens et les époques j mais nous revenons à celle de l'été de 1793 , pour reprendre où nous l'ayons laissée, la série des faits particuliers qui présentent en détail la conduite des persécuteurs et la vertu de leurs victimes.
