second cantonnement
Meux (cantonnement du bois de)
Meux (communaux de), 175 — conditions de jouissance, 175 — vente en 1826, T 77 — partage projeté, T78 — procès (1867), 180.
Mines, minières, 406 — v. Houille.
Afise à Bolignies, 195, 199.
Monastères — v. Abbayes.
Mort bois — étymologie, 27 — essences forestières comprises sous ce nom, 29.
— dans le bois de Flichée, 22 27 —
contestations sur les essences forestières comprises sous ce nom, 34, 37 — extinction du droit, 59.
— à Meux, 175.
— à Vitrival, 144, 150.
Morte main et for morture, 13, 15.
Mouvance, 12, 79, 486.
Namur — V. Corseil.
Nationalisation, 300. 500.
— des biens des Masuirs :
à Châtelineau, 129, 139.
dans l'Heimisse, 326, 328. à Vitrival, 166.
à Winnendacl, 266.
— des bois de Mettet, 400.
"^oiï-amàorgers, 303.
Nou-masuirs, 124, 168, 171, 221,450,
Obit — V. Fondations pieuses .
Occupation (droit d'), 218, 225, 434.
Œuvres de loi, 479 note i — la cour
foncière de Saint -Barthélémy les avait dans ses attributions, 8 — leur accomplissement dans Tacfe d'échange passé entre les dameâ de Soleilmont et le seigneur de Châtelineau (1479), 56, 102 — inaccomplissement dans l'acte de partage de 1479, ico — accomplissement dans le partage du bois des chanoines à Vitrival (1522), 154 — des grands bois de Lobbes (xvi« siècle), 403 — du bois d'Oignies (1626), 409 — de Socques (1609), 412 .
Officialité (jugement par), 20.
OiGNiES (cantonnement du bois d') (xvii* siècle), 408 — arrangements successifs, 409 — nouveau partage (1868). 411.
Opstal — V. Upslal.
Pacage (droit de), 463.
dans le Beverhoutsveld, 255, 256.
dans des bois et des pâturages cantonnés, 3*90 note 1, 394, 398, 402, +04, 409, 412
dans le domaine mérovingien, 436 note 2.
dans le Donckt, 336.
dans le bois de Flichée, 17, 22, 27,
dans les Gemeene-Weiden, 288.
dans l'Heimisse, 313, 320, 326.
à Jambes, 235 note i.
dans le Maelevelt, 307, 308.
dans le Sysseelscheveld, 303, 304
à Vitrival, 144.
dans le Vrygeweid, 268.
Faisson — v. Glandée. Pacage.
Fanage — v. Glandée.
Parckons — portée de cette expression dans l'acte de partage du bois de Flichée, 67, 82, 94 — sens analogue dans un acte de 1473» 67 — dans la coutume du Ilainaut, 71 —
dans le grand bois de Lobbes, 403.
Paroisses — leurs circonscriptions, 240, 291, 439, 440, 500, 507, 508 note 2.
Part du curé ou de l'église, 459, 494 — Dispense de la condition de propriété, 497 — Extension de ces droits, 498.
— - à Châtelineau, T12, 113, 135, 138.
— à Chimay, 422.
— dans les Gemcene-Weiden, 288, 292.
— \ Jambes. 234.
— à Wanlin, 221.
Part du seigneur comme habitant, 368, 488 — Réserve de son droit, 489 — Perte de ce droit, 490 — Indépendant de la résidcEce, 491 — Ses extensions, 492.
— dans le Beverhoutsveld, 293 note T.
— à Châtelineau, T05, 131, 132, 135.
— à Chimay, 422.
— dans les Gemeene-Weiden, 292, 293
note I.
Partages de biens en Allemagne, 392 note.
— dans l'Artois, 188 note l, 214
note 2, 290.
~ dans le Beverhoutsveld, projeté,
— à Blaimont, 413 note.
— à Bolignics, 195.
— à Bourseigne, 231.
— à Braibant, 181.
— à Châtelineau, 138, 139.
— à Felenne, 222.
— à Fetine et Angleur, 393.
— en France, 390 note, 500.
— dans le Hainaut, 206.
— à Heer, 215.
— à Liège, 187.
— dans le Luxembourg, 187.
— à Meux, 177.
— à Namur, 187.
— du bois de Rest, 89.
de Rohais, 90.
— à Sait Joubiéval, 189.
— dans les Trois- Evêchés, t88 note T,
2T4 note 2.
— du Vrygeweid, projeté, 275.
— à Waillel, 186.
— à Wanccnnes, 210.
— à Wanlio. 220.
— à Willerzies, 226.
— des Wisselmeerschen, 342.
— analogues à des cantonnemenis, 425
note — V. Cantonnement.
Passage (droit de) :
— dans le bois de Flichée, 52, 58,
— dans le Grand- Bois de Lobbes, 402.
— sur les Gemeene-Wciden, 288.
— sur Heppignies, 5.
— sur le Maclevelt, 309.
— sur la Sambre, 107.
— dans le bois de Socques, 412.
— dansle i5ysseelscheveld,.305.
— à Vitrival, 151, 1 56.
— sur le Vrygeweid, 273.
Pâturage (droit de) — v. Pacige.
Pâturages communs — Différends à ce
sujet entre l'abbaye de Soleilmont et Gilly, Fleurus et Châtelineau, 44
— Servitude réciproque consentie entre l'abbaye et Fleurus (1470), 46
— à Asbroeck, 69 — à Châtclineau, 100 — Conventions à leur égard, 425, note.
Pauvres (droits accordés aux) 124, 168, 172, 221, 308.
Personnalité juridique du corps des masuirs ou amborgers, 93, 119, 149, 209, 231, 272, 294, 299, 327, 336,
— de Saint-Bavon, 316.
— d'un testament, 395 note i.
Pesches (Cantonnement du bois de)
Plaids, 452 note, 472, 482 note 2.
Polder, 509.
Police forestière, 170 note 3, 187 note 2, 225 note 2, 370, 397, 400 note I, 410, 477, 487, 492, 508.
— dans le duché de Bouillon, 404.
— dans le bois des Chanoines, de
Fosses, 147, 149.
— dans les bois de Chimay, 415, 419.
— à Cussy, 424.
— dans le bois de Flichée, 88, 97, loo,
125 note I.
— à Flines, 394.
— dans le bois des Golettes, 173, 174
note I.
— à Heer, 215.
— dans les bois impiiivux, 163.
— à Mettet, 396.
— à Meux, 176.
— k Oignies, 408.
— à Vitrival, 145, 159.
— à Wancennes, 209, 211.
— à Willerzies, 225.
— en divers lieux, 452 note.
Police rurale, 488.
— dans le Beverhoutsveld, 244, 251,
— dans les Gemeene-Weiden, 286,
— dans l'Heirnisse, 315, 320, 329.
— dans le Maelevelt, 308.
— dans le Sysseelscheveld, 303.
— dans le Vrygeweid, 268.
Portions ménagères, 186 note 2, 187,
Possession — vaut titre, 96, 10 1, 294,
299» 378 note 4, 416, 435.
Prairies d'échange — v. Alternance.
Prescription — v. Possession.
Procès des communautés, 22, 387,
Processions et pèlerinages, 150, 171.
Proclamation dans les bois de Vitrival,
158 — pour les biens de Bolignics,
Ï9S- Propriété — Liens avec la souveraineté,
345' 353» 430, 434, 495 — v. Tréfonds.
— collective, 341, 436, 440, 481, 511.
— indivise, 262, 282, 342, 343, 393,
406, 412 note 2, 417, 426 note,
— politique, 381, 394, 418.
— privée — Assimilation des biens
des masuirs et amâûrgers, 129, 136 note 2, 138, 207, 211, 214, 218, 222, 230, 264, 276, 277, 283, 289, 293, 298, 299, 303, 328, 343, 417, 466 — Caractère primitif de cette propriété, 436 Critique de ce système, 505.
— Condition pour être masuir ou
amborger, 441, 445, 449, 485,
dans le Beverhoutsveld, 248.
à Châtelineau, 109, 135.
dans le Donckt, 335.
dans les Gemeene-Weiden et les
Loo-Weiden, 284, 288.
à Heer, 216.
dans PHeirnisse, 320.
dans le Sysseelscheveld, 304.
à Vitrival, 164, 165.
dans le Vrygeweid, 267.
Le curé en est dispensé, 497.
PiKMEZ (Eudore), 134
Quartiers, 209, 276 note 5, 441, 483.
— à Felenne, 222 — Leur partage, 222.
— à Wancennes, 209.
— Willerzies, 225 — Leur occupation
— Bois et usages, 225 — Leur gestion, leur licitation, 226.
Recharge des échevins de Liège à ceux de Châtelineau (1461), 38 — Idem (1462), 39 — Des mêmes à ceux de Vitrival (1536), 156 — Idem (1572, etc.), 157 et suiv.
Records — du Bourg de Bruges, 293
note I — des échevins de Liège (T420). 34 — Idem (T437), 36 — Idem (146 1), 38 — des échevins de Saint-Trond (1267), 69 — des échevins de Vitrival (1447 et 1464), 146, 158 — Idem (1503), 148, 158 — Idem (1571), ISS — Autres records, 357.
Redevance à payer par les masuirs ou amborgersy 366, 432, 468, 47 1.
du Éeverhoutsveld, 248, 257 .
de Braibant, 182.
de Châtelineau, 33, 35, 42.
du Donckt, 335.
des Gemeene-Weiden, 282, 283,
de THeirnisse, 321.
de Meux, 177, 178.
de Sart-Joubiéval, 189.
du Sysseelscheveld, 304.
deVitrival, 168, 171.
du Vrygeweid, 268, 275.
de Wancennes, 207.
d'autres lieux, 357, 411, 462 note 2
— V. Cens.
Regain, IT4.
Registre d'inscriptions, 135, 136, 216, 226, 231, 288, 320, 478, 491.
Règlement :
pour le bois des Amerois (1616), 404.
pour le Beverhoutsveld (1567), 254
pour les masuirs de Châtelineau
pour le bois de Chimay (xvi« et
xvii" siècles), 415.
pour le bois de Flichée (1763), 122,
pour les Gemeene-Weiden (1475),
pour THeiraisse (1585), 318, 320
pour le Maelevelt (1718), 308.
pour les bois d'Oignies (1756), 410.
pour les Héritages de Sart-Joubiéval (1768 et 1825), 189.
pour le Sysseelscheveld (1569), 302.
pour les bois de Vitrival, 170.
pour les masuirs de Vitrival (1864),
pour le Vrygeweid (1424), 268.
pour divers bois, 493, 494, 499.
Relief, 217, 283, 371, M»» 45^, 471
note 4, 476, 478.
Remanant , 80, 158, 166, 392, 412.
Rend âges, 194.
Rente — opposée à rendage, 194 —
