V. Cens et redevance

— tréfoncière, 368.

Répartiteur, 269.

Repas, 114, 200, 32T, 322,324, SOI,

502 note.

Représentant, 209.

Résidence — v. Habitation.

Résidu — v. Remanant .

Restattre^ 395, 418, 422, 467.

Réunion — v. Assemblée.

Rôle de répartition, 270, 271, 285, 29T,

Rouissage, 255, 256, 270,

Saint- Aubin (masuirs de). Leur bois,

Saint-Barthélemy (cour foncière de) à ChâtelineaUi 8 — ses attributions, 397 — son ressort, 8, 128^ 135 — sa compétence personnelle, 9 — mode d'élection (1420), 36 — la cour passe aux dames de Soleilmont (1463)1 10, 42 — leur confère le titre de tréfoncières, 3, 79 — confirmation de sa compétence sur différents points de juridiction foncière (1479), 53 — la cour est acquise par le seigneur de Châtelineau (1479), 55 — interprétation, 103 — sa réunion à la haute cour, 104, 109 note i .

Saint-Barthélem Y(églisede) à Liège.

— £lle avait depuis les temps les plus reculés la propriété du bois de Flichée, 2 — son chapitre, 7 — ses biens à Châtelineau, 7 — accensement de ses biens (1264), 9 — accensement pour vingt -quatre ans à l'abbaye de Soleilmont (1460), 41 — aliénation de ses biens et leur acquisition par l'abbaye de Soleilmont (1463), 10, 42.

à Châtelineau, 11.

— (masuirs de) — v. Châtelineau (masuirs de).

Saint-Bavon — son abbaye, 313 — son église, 314 — sa ville, 315 — fusion avec Grand, 317 — ses droits sur rpleimisse, 320, 3;24, 326, 331,

Saint-Lambert (bois de) — Situation,

7 — l'abbaye de Soleilmont en acquiert la propriété (1469), 43 — le partage avec Fleurus (1473), 46 — comparaison avec le bois de Flichée, 81, 84 note T, 86,95.

— (%lise) à Liège — elle possédait un bois à Fleurus, 7 — elle le vend à l'abbaye de Soleilmont (1469), 43 — titre de tréfonciers donné à ses chanoines, 359, 478 (v. Tréfonciers) — origine de ce nom, 360 — stipule pour ses masuirs, 393 .

Saisie, 245 note i, 355, 370, 372, 449.

Sart-Joubiéval (Héritages de), 189 — règlements (1768 et 1825), 189 — procès (1883), 190.

Sartage^ 189 .

Sections de commune. — Assimilation des masuirs ou amborgers^ 61, 141, 181, 190, 204, 508, 510 — obtiennent le Beverhoutsveld, 261 — le Maeleveld, 309 — réclament l'Heirnisse, 328, 333 — Leurs droits sur le Donckt, 339,

Seigneur stipulant pour les masuirs et manants, 393, 397, 404, 454, 490

note 2 — exemples divers, 455, 467

— participe à leurs droits, 488 (v.

Part du seigneur).

Seigneurie — v. Hauteur.

Séquestre, 261, 298.

Sergent forestier — v. Garde .

Serment des masuirs, 217, 444, 447 — des amborgers, 253, 320, 323 — des témoins à Thoirie, 287 — des hoofdmannen, 302, 303, 308 — des adhérites, 303 — des dofickmeesters, 336

— des gardes forestiers, 112, 398,

Servage — sa disparition, 443, 444 note 2, 448, 45a

Sociétés — masuirs formant des sociétés, 509 — à Châtelineau, 131 note 3 — à Wancennes, 209 — dans les Deux Bourseigne, 231 — à Maxenzeele — (v. Gilde).

SocQUKs (cantonnement du bois de) (1609), 411, 453 note.

SoLEiLMONT (abbaye de).— Situation, 3 — ses possessions, 4 — échange avec le sire d'Heppignies (1247), 5 — prend à bail les biens de Saint-fiarthélemy à Châtelineau (1460), 41 — les acquiert par voie d'échange (1463), To, 42 — devient tréfondère de Châtelineau, 10, 42 — déclaration de ses biens (vers 1466), 43 — idem (1787), 127 — acquiert le bois de Saint-Lambert (1473), 46 — cantonnement du bois de Flichée avec les masuirs de Châtelineau (en 1479), 51

— (v. Cantonnement) — titre de tréfoncières, 73,93 — acquisition des tricux (1553), 112 — avances d'argent à Châtelineau, Il6.

Souveraineté— Liens avec la propriété

345i 353 — V. Tréfonds.

Statut — V. Règlement.

Style des actes — répétitions, 84, 92,

Sisàmansionarii, 461 .

Succession — v. Hoirie.

Superficie, 351.

Sfirpoi/, 350, 4S5-

Sysseelsche-Veld, 301 — la Keure, 302 — état actuel, 306.

Taxe à payer par les masuirs — v. Redevance.

Tenant, 450 — v. Cour des tenants.

Tenure — v. Masuage.

Terrains incultes — v. Vaines (terres).

Terrage, 215, 4TI.

Terre, 378, 430 — v. Hauteur. Auge.

Terrier, 203 note T, 292.

Terroir, 377 — v. Hauteur.

Thierry (bois), 2, 77, 79, 94 — cédé à l'abbaye de Soleilmont, 56, 103 — à quoi s'applique ce nom, 66, 67 note 1, 112.

TiRLEMANs, 139.

Titres des communautés — Caractères des premiers de ces titres, 23, 144, 164, 24s, 281, 302, 317, 335, 343, 414 note 1, 434, 436, 446, 467 — Récolement de ceux des masuirs de Châtelineau (1770), I26, 138 — id. (1809), 129 — de Bolignies, 200 — du Beverhoutsveld, 256 — des Gemeene-Weiden, 295 — de l'Heirlûsse, 319.

To^ttrft — V. Hoirie.

Tourbe, tourbage, 242, 245, 254» 256, 268, 275, 304, 308, 463.

Trécens, 350. 352, 355, 366.

Tréfoncier — dames et seigneurs tréfonciers, 358, 359, 362, 363 — titre de foncier, 216, 234 — propriétaires tréfonciers, 478, 491 — Titre porté par les dames de Soleilmont (1479), 77, 344 — lien avec la cour foncière, 79 — renonciation, 93 — droit aux amendes, 54, 98.

Tréfoncière (cour) — perçoit des amen-

des dans les bois, 64 — v. Cour foncière.

— (rente), 183 — v. Cens, Trécens.

Tréfonds, 344 — Sens du mot, 345

— fundus, 345 — en fons et en com- We, 347 — très, 349 — tréfonds et surpoil, 350 — fonds de terre, 353

— Propriété et puissance, 353 — basse justice, 354 — cens tréfoncier, 355> 4^ — domaine éminent, 356

— tréfonds-Dieu, 358 — rôle des corps ecclésiastiques, 359 — tréfonciers de Saint-Lambert, 359 — chefs et fonds de terre, 361 — seigneur du lieu, 362 — homme tréfoncier, 353

— cour tréfoncière, 364 — chef cens, 364 — tréfonds et hostise, 365 — rente tréfoncière, 368 — droit du tréfoncier à l'égard des usagers, 368 — triage, 369 — deminement, 370 — lansage, 371 — juridiction quant au cens, 373 — seigneurie, hauteur, justice, 374 -terroir, 377 — terre, 378 — où est la propriété. 379 — résumé, 383.

— dans le bois de Flichée, 77, 344.

— dans le bois de Saint-Lambert, 46.

— dans le bois de Lobbes, 401.

Très — Sens de ce mot, 350 .

Triage, 368, 369, 412, 492.

Troupeaux communs, 508 note 2 — à

Châtelineau, 54, 99.

— à Vitrival, 156, 157 .

— àBourseigne, 230.

— dans l'Heimisse, 323 .

Usufruit perpétuel, 420.

Upstal, 314, 316, 425 noie.

Usage (droits d') — sens du mot. 419, 420 note 2, 492 note 4 — caractère primitif, 17, 125, 312, 434 — leur personnalité, iio, 125, 148, 160, 176, 255. 270, 288, 304, 308, 309, 323» 335. 336. 396, 412, 424. 435.

462, 484, 487, 499 note I — opposé à tréfonds, 368 — procès h leur égard, 17, 22, 27, 33, 35, 37, 59, 95, 105, 117, 156, 160, 425 note.

— dans les forêts, 2, 17, 22, 27, 144,

176, 234, 393, 394, 396, 401, 404, 408, 414, 419. ^25 note,

— dans les velden^ 254, 268, 288.

— V. Cantonnement. Règlements.

Vacants (biens). 329. 505.

Vaine, 206, 488, 50S note 2, 512,

Vaines (terres), 190 207. 240. 265,

Vtld, 239, 254. 259. 263, 280. 301,