‹ Les masuirs; recherches historiques et juridiques sur quelques vestiges des formes anciennes de la propriété en BelgiqueChapitre 41 sur 104 · Acte — v. Titre · texte numérisé non relu

Acte — v. Titre

Action possessoire, 180, 298, 327, 328.

Adhérité, 147 note 1, 283, 2S9, 303.

— V. Hoirie.

Atforains — (masuirs), 107, 175, 45T

note 2 — (amborgers), 267, 269,

Aisances de Marche. 218.

Alleu — v. Franc-alleu.

Allmenden, 127 note 1, 182, 253 note 1,

488 note 4. 503 note 3.

Alne (abbaye d'), 3, 78.

Alternance dans les pâturages, 313,

Amborgers, 15 — sens de ce mot, 247,

248 note 4, 249, 445.

— du Beverhoutsveld, 244 — leurs

droits, 245.

— du Sysseelscheveld, 302.

— v. Masuirs.

Ambortich, 249 note 1, 280. Aménagement, 234, 399.

Amendes pour dommages et contraventions :

dans le Beverhoutsveld, 245, 254,

dans le bois des Chanoines à Yitrival,

dans les bois de Chimay, 418.

dans le bois de Flichée, 36, 37, 40,

53 G°. 54 s°, 9°, 10°, 56 c> 6o. 96. 97dans le bois de Mettet. 397.

dans le bois de Pesches, 412.

dans le bois de Saint- Lambert, 49.

dans le Donckt, 336.

dans le Grand Bois de Lobbes, 402.

dans l'Heirnisse, 323 .

dans le Sysseelscheveld, 303. 305.

en d'autres beux, 447.

— attribuées aux masuirs owamborgers, 98, 305, 308, 337, 397, 466.

AMEROlS (cantonnement du bwis des) (1616), 404 — droits réservés au prince de Bouillon, 105 — caractère incomplet de l'acte, 406 — cantonnement nouveau (173T), 407.

Amortissement, 356, 358 note 4. 399.

Andries, 249, 264, 275, 298.

Ardennes (foret des), 2, 237.

Assemblées :

des amborgers, 246, 253, 254, 263.

du corps des masuirs, 124, 136, 483,

des heirnissemeesters, 2,22, 324, 325.

des sociétés, 231.

Assignation — sens dans le partage du bois de Flichée (1479), 85 — autres exemples, 86, 396, 402, 420.

Auge (terre d'), 120.

Avouerie — sens de l'expression, liens avec la propriété. 74 — en quoi elle consiste, 30 note 1, 374 — ses émoluments, 356, 357, 358 — décadence, 75 — avouerie à Châtelineau, 7, 18, 30, 54, 58, 59, 73. 74, 9§-

Bail — v. Location.

Basse justice, 354. 357. 358 — sa compétence, 373, 394, 447, 450, 475 — différence avec la justice foncière, 476 — v. Cour.

Baveiiaer, 324. 330, 332, 441, 481 note 2

Bénéfice ou précaire, 431.

— simple, 112,138,140,356,498,500.

Beverhoutsveld, 237 — description,

242 — origine, 244 — ancienne administration, 245 — heure de 1567, 253,

— idem, de 1663, 255 — contestations et projets du xviii8 siècle, 256 — idem, du XIXe siècle, 259 — administration nouvelle, 260 — procès (de 1864), 261 — mise en culture, 262

— règlement de 1861), 263.

Bois — v. Amendes, Bois mort, Cantonnement, Charroi, Coupes, Défrichement, Estocage, Futaie, Gardes, Glandée, Mort bois, Pacage, Partage, Police forestière, Règlements, Usage — v. Ardennes, Église (bois de 1'), Flichée, Golettes, Masuirs (bois des), Rouveroy, Saint- Lambert, Thierry, Wancennes, Willerzies.

— opposé à fonds, 346.

Bois-Ci.air (cantonnement du) à Cussy

(1726), 424 — considéré comme le

premier cantonnement véritable par

Merlin, 385.

Bois mort :

dans les bois des Amerois, 404.

dans le bois de Flichée, 22.

dans le bois d'Oignies, 409.

Boi.ignies-en-Brugelette — v. Mas-

sarderie .

Bornes — v. Clôtures Bourg de Bruges, 244, 279, 292, 301.

Bourgeois, 281, 446, 449, 451 note 2, '

Bourseigne — v . Société des Deux Bourseigne.

Braibaxt (communaux de), 181 — procès (1865), 183 — (1877), 184.

Bruyère, 242, 303 — v. Veld.

BlILSCHAMPVELD, 24I, 265, 279, 307,

Calenges, 53, 96, 118, 150 note 2, 157.

Cambre (cour de la), à Liège, 44.

Canon emphytéotique, 198, 202.

Cantonnement ancien, 385 — opinions sur son origine, 386 — comme institution de droit civil, 38S — portée de la question, 389 — suite d'actes belges depuis le xui" siècle, 39T — idem, d'actes français, 390 note I — actes analogues à cantonnement, 424 note 4 — conclusions, 426 — Cantonnements de bois, v. Amerois, Bois- Clair, Chanoines, Chimay, Flichée, Grand Bois, Mettet, Meux, Oignies, Pesches, Saint-Lambert, Socques, Viygeweid, Willerzies. — Cantonnements de pâturages, à Desselbergh (1266), 392 — à Hollain (1265;, 391 — dans le Yryge\veid(i8iT), 273.

Castor, 239.

Cens payé dans différentes localités par les habitants, masuirs ou ambo7-gers>

412, 424, 425 note, 426 note, 441,

445, 447, 466, 468, 482 note 2.

à Bolignies, 195.

à Chàtelineau, 106, 107.

dans le Donckt, 335.

à Meux, 176.

à Spontin, 469.

dans le Sysseelscheveld, 303.

à Vitrival, 147.

dans le Vrygeweid, 269.

à Wancennes, 208.

Page 1