Chapitre (bois du) à Vitrival — v
Chanoines (bois des).
Charroi :
dans le bois de Flichée, 27, 35.
à Ileppignies, 5.
en d'autres lieux, 458, 462 note l .
Chasser eau, 203.
Chàtelineau — Ses origines, 10 — son église, 11 — ses seigneurs, v.
ci-dessous — son territoire, 12 — Cour foncière ou cour de Saint-Barthélémy, 7, 8, 10 — Haute cour, 12
— Cour féodale, 12 — Population.
14, ni, 131, 136 — Condition sociale
de ses habitants, 15 — leurs noms, 25
— Masuirs, v. ci-dessous — Procès, v. Coupes — Sources de l'histoire, 15 — Différends avec Soleilmont, 44
— Cantonnement du bois de Flichée, v. Flichée — Grande charte (1503), 106 — déclaration des biens (1766),
Chàtelineau (Masuirs de), 1, 441 — Procès du XIIIe siècle, 16 — situation au xv* siècle, 33 — cantonnement de leur bois, 60 — droit aux amendes, 98 — conditions pour le devenir, 106, 135 — étendue des terrains masuages, 109, T30 — opposition (1529) et record (1540) à ce sujet, ni — droit au regain, 114 — indépendance à l'égard de la ville, 114 — subvention à ses besoins aux xvie et XVIIe siècles, 115 — règlement de 1765, 122 — leur organisation au xvme siècle, 123 — administration de leurs biens par la commune, 130 — leurs statuts en 1853, 134 — aliénation de leurs biens projetée, 136 — leur fin, 139.
Chàtelineau (seigneurs de), 11 — Avoués du chapitre de Saint-Barthélémy de Liège et de l'abbaye de Soleilmont, 7, 58, 74 — Robert de Glennes et les de Gelinden ou de Glennes, 11 — les de Bois, les de Mérode, les d'Arenberg, 12 — Gilles de Chàtelineau, 18 — accense ses droits à Thierry de Walcourt, 18 — est en procès avec le chapitre de Saint-Barthélémy, v. Coupes dans le bois de Flichée — son excommunication, 20, 24 — Lambert de Monbertingen acquiert par acte d'échange la cour foncière de Saint-Barthélémy (1479), 55 — et d'autres biens, 55.
Chef, 479 — v. Fonds de terre.
Chef cens — v. Trécens.
Chefs-hommes — v. IFoo/dmaiiiun.
Chefs de ménage :
à Braibant, 181 .
à Chatelineau, 135.
dans l'Heirnisse, 322.
à Ligny-Tongrinnes, 172.
à Maele, 309.
à Meux, 177.
à Sart-Joubiéval, 189.
à Vitrival, 165.
à Waillet, 187.
Chimay - — Cantonnement de ses bois, 413 — Sources, 413 note 2 — Arrangement du xvi" siècle, 414 — Rôle du Conseil de Hainaut, 415 — Instance en partage, 416 — débats, 417 — arrêt (de 1622), 421 — son exécution, 422 — son interprétation, 423 — cantonnements nouveaux (1866 et 1878), 423 — Communaux de Chimay, 418, 421.
Choses communes (Droit primitif aux), 416, 434, 436 note I, 487,
Clôtures :
au Beverhoutsveld, 254.
des bois des Amerois, 406 .
dans le Bois-Clair de Cussy, 424.
dans le Donckt, 338.
dans les Gemeene-YVeiden, 2SS.
dans l'Heirnisse, 323.
à Vitrival, 153.
au Vrygeweid, 273.
Coffre aux archives, 44.9 note I, 478,
499 note 2, 503 .
— des masuirs de Chatelineau, 126.
Comble — v. Fons.
Comité de Législation, 103. 139.
205,423 note 3.
Commissaire spécial, 179.
Commun de la vi/le, 15, 62, 63, 391,
392 note 2, 468.
Communauté — Défense des communautés, 22, 387 note 1 — Stipulations
pour soi et ses successeurs ut singu/i
et ut universi, 93, 119, 145, 149, 272, 282, 294, 327, 396, 399>40l, 418,454 — Exemples divers, 457 — Représentation par mandataires, 458, 460,469, 498 — Communautés de l'intérieur et de l'extérieur, 322.. 324 — Comprend un seigneur et un curé, 48S.
Communaux, 273 note 1, 296 note 1, 439, 452 note, 509 — Partagés entre les habitants et le seigneur, 368, 426 note. — V. Beverhoutsveld, Bolignies, Bourseigne, Braibant, Chimay, Feschaux, Gemeene-YVeiden, Heer, Loo-Weiden, Marche, Meux, Saint -Aubin, Sart-Joubiéval, Vrygeweid, Waillet, YVancennes, YYanlin, YVillerzies.
Communes — gestion par elles des
communaux et biens des masuirs,
du Beverhoutsveld, 260.
de Bolignies, 201, 204.
de Braibant, 18 1.
de Chatelineau, 130, 133, 135 de Chimay, 418, 4T9.
du Donckt, 337, 339.
à Feschaux, 214.
des Gemeene-YVeiden, 295 .
de l'Heirnisse, 315, 329.
de Ligny-Tongrinnes, 173.
du Maelevelt, 309.
à Meux, 176.
à Oignies, 410.
à Sart-Joubiéval, 1S9 .
du Sysseelscheveld, 305 .
de Vitrival, 143.
du Vrygeweid, 272.
de YVaillet, 186.
de Wancennes, 209 .
de YVanlin, 221.
— obtiennent les biens des masuirs
en tout ou en partie, 131, 134,
dans le Beverhoutsveld, 261 .
5ig
dans le Donckt, 339.
dans l'Heirnisse, 329, 331.
dans le Sysseelscheveld, 305 .
dans le Vrygeweid, 276.
dans d'autres velden, 310.
— acquièrent les quartiers, 227, 229.
— revendiquent les Gemeene-Wei-
den et les Loo-Weiden, 296.
Concession de terres par le seigneur, 266, 283 — pour construire, 356, 483 note 3 .
Concordats (forestiers), 423.
Confiscations, 53.
Conseil de Flandre — intervient dans les affaires du Beverhoutsveld, 251, 253 — du Vrygeweid, 272 — des Gemeene-Weiden, 293 — du Maelevelt, 308.
Conseil de Namur, autorité sur Châtelineau, 8, 12, 56, tu, 116, 122,
Cunseil des finances — intervient dans le Beverhoutsveld, 258 — dans les Gemeene-Weiden, 292, 295.
Conseil du Hainaut, autorité sur Bolignies, 195 — interdit les créations nouvelles de rentes, 198 — intervient dans les affaires des bois de Chimay et les règle, au xvn" siècle, 415, 421.
Conseil des cours échevinales, 372.
Consorts, 509.
Contributions — v. Impôt.
Contre-pan, 9.
Copropriété — v. Propriété indivise.
Corporations — v. Personnalité juridique. Société.
Coupe forestière, dans les bois :
des Amerois, 405.
de Flichée, 17, 20, 26, 31, 35, 39, 41. des Golettes, 173.
de Lobbes, 402 .
de Mettel, 396.
de Meux, 176.
d'Oignies, 409.
de Pesches, 412.
de Rest, 369.
de Vitrival, 159, 163 note 2, 168,
de Wanlin, 221.
en divers lieux, 452 note.
Cour, 432, 438 — v. Cambre, Feix, Jambe, Saint - Barthélémy, Saint- Bavon, Winnendaele.
Cour aulique, 146 note 3, 160 note 2, i6r, 410.
Cour féodale, 473.
du Bourg de Bruges, 292.
à Châtelineau, 12, 13, 105.
de Hainaut (?), 200.
de Liège, 408.
du Vieux-Bourg, 315.
de Winnendaele, 267.
Cour foncière ou tréfoncière, 364, 468, 486 — différence avec la cour basse, 476 — conserve les titres des masuirs, 503.
Cour foncière à Heer, 216 — v. cidessous.
Cour des masuirs, 364, 473 — sa composition, sa compétence, 474 — au Pays de Liège, 477 — pour apprécier la qualité de masuir, 480 — ses lieux de réunion, 482.
Cour des tenants, 364, 45T, 477.
Cour haute — v. Haute Cour.
Criée — v. Proclamation.
Culture obligatoire de certaines terres, 170, 184, 210, 449, 483.
Curé — participe à l'administration des Weiden, 288, 292, 335 — participe aux droits des masuirs, 494 — v. Part du curé.
Dames — v. Seigneurs. Tréfonciers.
d'Arbois de Jubainville, 386. Dekacqz, 103.
Défrichements. — Loi du 25 mars
Défrichements, 2, 237, 434, 435 note 1, 439, 464 note 3.
— des bois et terres vaines :
dans les forêts des Ardennes, 237; dans le Beverhoutsveld, 256, 262; du Bois-Clair à Cussy, 424 ; duDonckt,338; du bois de Flichée, 2, 131 ; du Grand Bois de Lobbes, 402 ; à Heer, 215 ; du Maelevelt, 309 ; à Marche, 218 ; à Mettet, 396; à Meux, 177; a Oignies, 411 ; à Sart-Joubiéval, 190 ; du Sysseelscheveld, 305 ; du Vrygeweid, 271, 275 ; en d'autres lieux, 310.
Défructuatew, 294.
de Laveleye, 182.
Délivrance — sens du mot dans le partage du bois de Flichée (1479), 87.
— Imposée par des coutumes générales, 88. — Exemples divers, 89, 370. — Droits susceptibles de, 90 — autre sens, 91.
Delisle (Léop.), 386.
Déminement, 370.
Dénombrement, 203 note T.
Desjardins, 238.
Devillers, 103.
Directe — v. Hauteur. Distribution — sens du mot dans le partage du bois de Flichée (1479), Domaine, 266, 287, 357, 375, 380,430, 435» 436 note 2, 440, 447, 488,
— (Fisc). Ses prétentions, 256, 326,
— éminent ou direct. V. Hauteur.
— utile, 268, 274, 357,366,382,394,
397, 399, 403, 4ii note T> 420,
Donation, origine des biens des masuirs ou amborgers, 501 ;
du Beverhoutsveld, 244, 247;
à Bolignies, 192 ;
duDonckt, 337;
des Gemeene-Weiden, 280;
à Ligny-Tongrinnes, 172;
à Meux. 175;
du Sysseelscheveld, 301.
Donckmeesters, 335, 336.
Donckt, 334. — Actes du xiii" siècle, 335. — Administration, 336. — Situation actuelle, 337.
Droiture, 394.
Du Cange, 352, 438, 484.
Du Moulin, 380.
Duvivier, 438.
Échanges de biens à Châtelineau, 5,
IQ.55,59-
— des lots de Wisselmeerschen, 341.
