‹ Les masuirs; recherches historiques et juridiques sur quelques vestiges des formes anciennes de la propriété en BelgiqueChapitre 44 sur 104 · V. Alternance · texte numérisé non relu

V. Alternance

Echevins de Bolignies, T93.

— de Fosses, 146.

— du Franc, v. Franc de Bruges.

— d'Heppignies, 6.

— de Liège, 34, 36, 38, 39.

— de Lobbes, 401.

— de Meer, 70, 466, 468.

— d'Oignies, 410.

— de Saint-Barthélémy, v. Saint-

Barthélémy.

— de Saint-Bavon — ■ v. Saint-

Bavon.

— de Saint-Trond, 69.

— de Sysseele, 291, 294, 301,

— de Winnendaele, 267.

EENAME (abbaye d'), 335.

Église comme masuir, 494 — limitation de ses propriétés, 495.

Église — v. Fosses. Saint-Barthélémy (Liège). Saint-Barthélémy (Châtelineau). Saint-Bavon. Soleilmont.

ÉGLISE (bois de V). — La partie du bois de Flichée attribuée en 1479 à l'abbaye de Soleilmont 66, 128.

à Vitrival, 145.

Emphytéose, 178, 196, 295.

Engager e, 115.

Enquête au sujet du Beverhoutsveld (1768), 256; idem (1792), 258; idem (1848), 259.

— dans le procès des masuirs de Châtelineau (1721), 120; au sujet de Donckt, 339; dans le Hainaut (1860), 205 ; dans la province de Namur(i8s6),

143 note I; au sujet du Vrygevveid (1653),

à Wancennes ( 1858), 207.

Essartage — v. Défrichements.

Estocage dans le bois de Flichée, 56.

Étranger — v. Afforain.

Excommunication, ro, 14, 20, 23, 31.

Feix (cour du) à Namur, 72, 372.

Feschaux (Masuirs de). Leurs bois,

Fendus, 346.

Fief, 267, 375 note 4, 457, 461. 469,

Filiation — v. Hoirie.

Flandre — v. Conseil de Flandre.

Flichée (bois de). Situation, superficie, 1. — Appartient à Saint-Barthélémy de Liège, 2, 7. — Usages forestiers dans ce bois, 2, 17, 22, 23, 33» 35» 37, 59 — v- Amendes, Bois mort, Gardes, Glandée, Pacage, Police, Usages. — Ses accensements (1264), 17, 18. — Cédé aux daines de Soleilmont (1463), 10. — Procès au sujet des coupes — v. Coupes. Châ-

telineau (seigneurs de). — Redevance à payer par les masuirs, 33 . — Records (1420), 34 — (1437)» 36 — (1461), 38. — Son cantonnement (1479), 51 (v. ci-dessous). — A quoi s'applique ce nom, 66, 67 note 1, 109, 112. — Règlement de 1765, 122.

Flichée (cantonnement du bois de) (1479), 51 — Interprétation de cet acte, 60, 344, 367, 388 — par diverses autorités, 102, n8, 120, 139 — son exécution, 103 — réserve du tréfonds, 77, 344, 401 .

FLINES (cantonnement des bois de) (1289), 394.

Florenne (abbaye de), II.

Foncier — v. Tréfoncier.

Fondations pieuses, 192, 204, 244, 247,

Fonds, 345, 391 note, 396, 404.— Dans le sens de domaine, 144 — v. Tréfonds .

Fonds de terre, 345, 353, 356, 367 — titre personnel, 361 .

F 011s . — En fons et en comble, 95, ibid. note 2, 347, 348 note 2, 490 note 2.

Forêt — v. Bois.

Forestier — v. Garde.

Forfaitures, 53, 398 — v. Amendes.

Forteresse, 315, 317, 329, 359 note 2.

Fusses (chapitre de) — Ses droits à Vitrival, 143 — Relations avec les masuirs, 144 — partage avec eux leur bois, 149.

— (bois du chapitre de), 29, 143.

Franc alleu, 83, 283, 314, 374, 455,

Franc de Bruges, 256, 271, 301.

Franc-bois, 398.

Francs-hommes, 447, 484 note 3.

Franchise ou Vrydom, 1 18, 253 note 3,

Fundus — v. Fonds.

FUSTFL DE COULANGES, 436, 440,494.

Futaie :

dans le bois de Flichée, 22, 118.

dans le bois des Chanoines, à Vitrival, 149, 150.

Galée, 268.

Gardes dans les bois ou les velden :

de Chimay, 419, 420.

du Donckt, 337.

de Flichée, 30, 53, 58, 97, 112, 123.

de Flines, 394.

de l'Heirnisse, 323, 325.

de Mettet, 397.

de Saint-Lambert, 49.

du Sysseelscheveld, 304.

de Vitrival, 145, 158.

Garde forestier : — en général, 449.

Garenne, 301.

Gosten, 335, 439 — v. Hospites.

Géronsart (abbaye de) —Ses droits à Jambes, 234.

Gemeene-Weiden, 279, 441 — Origine— Charte de I475, 281 — Adhéritance ou hoirie, 284, 289 — Procès du xvie siècle, 285, 291 — Keure de 1614 — Ses dispositions, 286 — Développement de l'institution, 292 — Projet et modification, 295 — Régime nouveau, 296 — Défrichement, 297

— Procès et jugement de 1881, 298

— État actuel, 299.

Geweid — v. Vrygeweid.

Gilde de Maxenzeele, 343 .

Glaise — v. Tourbe.

Glandée, 463, 493 — dans les bois :

de Chimay, 422.

de Flichée, 22, 118.

de Meux, 174.

de Saint-Lambert, 48.

de Socques, 412.

de Vitrival, 145, 147, 150 note 2 — Procès depuis le xvie siècle, 157,

Golettes de Ligny-Tongrinnes, 172

— Leur gestion, 173 .

Gramaye, 67.

GRANn-Bois de Lobbes (cantonnement

du), (xvie siècle), 401 — Réserve du

domaine éminent, 402.

Guérard, 430, 437, 494.

Habitation — condition pour être masuir ou amborger, 449, 482, 484.

clans le Beverhoutsveld, 248, 259.

à Bolignies, 196.

à Braibant, 183.

à Châtelineau, 135.

dans le Donckt, 335.

dans les Gemeene-Weiden, 289, 29T,

dans l'Heirnisse, 320, 326, 329, 332.

dans le Maelevelt, 308.

à Meux, 175.

dans le Sysseelscheveld, 304.

à Vitrival, 165, 170.

dans le Vrygeweid, 267, 269.

à Wanlin, 221.

en d'autres lieux, 391 note

— Le seigneur en est dispensé, 491 .

Haies, 49, 153.

Hainaut — v. Conseil.

Hameau — v. Section de commune.

Haute cour, 475 .

— de Châtelineau — Attributions et

ressort, 12, 53, 97 — La cour foncière lui est réunie, 104, 109 note I.

— de Vitrival, 146, 159.

Hauteur ou Seigneurie, 59, 105, 245, 318, 350, 35s, 362, 372, 374, 392, 393. 397, 40L 403. 406, 411 note 1, 419, 420, 424, 454, 468, 472.

Heer (masuirs de) — Leurs biens, 215 — conditions pour être masuir, 216, 283 note 2, 480.

— (cour de), 216.

Heirnisse, 312, 441 — Ses rapports

avec Saint Bavon, 314 — et avec Gand, 317 — Keures (1585), 318 — Analyse, 320 — Keures du xvin8 siècle, 321 — Régime nouveau, 326

— Procès entre l'État, la ville de Gand, etc., 327 — État actuel, 329.

Henrion de Pansey, 385. 490.

fférilable — Hommes héritables, 285

— v. Hoirie.

Hiritablement — Portée de ce mot dar:s

l'acte de partage du bois de Flichée

( t.1,79), 68, 70, 72, 86, 89, T49, 466. Héritage — Héritier, 351, 366, 372,

375» 403. 449 note 4- 453 note —

v. Héritablement . Sart-Joubiéval.

Hernissenieesters% 320, 325.

Hoba, 432, 439 note 3, 440 note 1 .

Hoir, hoirie, 71, 481,

à Bourseigne, 231.

à Feschaux-, 214.

dans les Gemeene-Weiden, 280, 283, 285, 287, 289.

à Heer, 216.

dans l'IIeirnisse, 320.

à Liyny-Tongrinnes, 172.

dans le Sysseelscheveld, 302.

àWaillet, 186.

à Wancennes, 209 .

Homme de fief, 443, 469, 473.

— tréfoncier, 363.

— vivant et mourant, 446 note.

IFooftmannen, 269, 278, 281, 286, 292,

295, 302, 308 — v. Chefs-hommes.

Hospites, 2, 247, 268, 284, 334, 365,

Hospitium, 438.

ffostise, 365, 366 notei.

Hôtes — v. Hospites.

Houille, houillère, 14, 122, 150, 235,

452 note.

Impôts — payement par les masuirs ou amborjers, 129, 173, 179, 209, 283, 292, 294, 305, 315, 321, 338, 342.

Inaliénabilité, 399, 412.

Inscription des bétes pour le pâturage, 322, 324.

— des ayants droit — v. Registre, Rôles.

Jambes (masuirs de), 233.

— (cour de), 234, 460.

Jugement faussé, 2T.

Justice, assimilée à hauteur, 374, 377 note, 476.

— devoir des masuirs, 452 note, 472,

482 note 2 — à Vitrival, 147.

— basse — v. Basse justice. Cour.

Kaisin, 16, 102, III.

Kermesse, 236, 501.

Keurt — v. Règlements, Titres des communautés.

Laeten, 267, 269, 439.

Langage juridique du moyen âge —

v. Style.

Lansage, 371, 479.

Latruffe-Montmeylian, 381.

Libations — v. Repas.

Licitation,22Ô.

Lignage — ■ v. Hoirie.

Lites — v. Laeten.

Littoral, 267.

Location, par ou à des masuirs ou amborgers :

à Bolignies, 195 .

à Braibant, 181.

à Châtelineau, 130, 131.

dans le Donckt, 338.

à Feschaux, 224.

dans les Gemeene-Weiden, 286, 295.

à Heer, 215.

dans l'Heirnisse, 316,321.

dans le Maelevelt, 309.

à Maxen/.eele, 3-)2.

à Meux, 177, 178.

dans le Sysseelscheveld, 306.

à Vitrival, 169.

à Waillet, 186.

à Wanlin, 220.

dans les IVisselmeerschen, 341.

en divers lieux, 361.

Lois abolitives de la Révolution — leur effet en général, 382, 468, 472, 492, 500, 504.

au Beverhoutsveld, 159.

à Bolignies, 200.

à Châtelineau, 128.

au Donckt, 337.

aux Gemeene-Weiden, 295 .

à l'Heirnisse, 326.

à Mettet, 400.

à Oignies, 410.

à Vitrival, 165.

au Vry-geweid, 272, 275.

à Wancennes, 208 .

— réelles et personnelles, 353 .

Loo-Weidex, 279, 441 — leur histoire

se rapproche de celle des Gemeene- Weiden, 281, 293 — v. Gemeene- Weiden.

Lotissement, 138, 177, 178, 181, 210,

LOUVREX, 399.

Maeleyei.t, 307 — règlement (1718), 308 — mise en culture, 309.

Mainmorte, 495.

Maisonnage, 117.

Maître d'école, 499.

Manoir, 362.

Manse, 335, 346 note 1, 43 r, 436 note 2 — Espèces : dominical, tributaire, 431, 488 — ingénuile, lidile, servile, 432 — héréditaire, 432 — ecclésiastique, 494 — Droits dans les forêts et les terres vaines, 433 — diversifications, 437, 462 — description, 438.

Manants et surséants, 452, 454.

Mansionarii — v. Masuirs (en général).

Mansionnaire, 445 notes I et 3 — v. Masuirs (en général).

Marche, marke, 248, 284 note 2, 433, 435 note 3» 439.44°, 487, 488 note 4.

Marche — v. Aisances de.

Mariage, 481, 2°, 485.

Massard, 193, 201.

Massarderie de Bolignies-en Brugelette, 192 — seigneurs, 192 — gestion, 193 — comptes, 202 — procès (1777), 195 — contestation (1820), 201 — transaction (1865), 209

Masuage, 2, 462, 463, 485 — conditions, 169, 470 — payement d'un cens, 470 — mouvance, 486.

— à Châtelineau; son étendue, 109,

130, 135 — sa nature, 132, 135 — propriété temporaire, 121 — copropriété, 135.

— à Donstiennes, 253 note.

— à Vitrival, 153 — étendue, 164,

Masuages (bois des), à Feschaux, 214.

— — à Jambes, 235.

Masuirs (Masuiers, Massuires, Mazivis, Mansionarii, etc.) — Sens du mot, 2, 15, 25, 60, 106, 114, 119, 148 note I, 193, 366 note 1, 439 note 3, 442 note 1, 445, 448, 451 note 2, 491 — Leur condition sociale, 442, 446 — égalité entre eux, 444, 451 note 2, 461, 464, 504 — leur assimilation aux censitaires, 446 — Seigneurs stipulant pour eux, v. Seigneur — stipulant pour eux-mêmes ou par mandataires, 457, 469 — Organisation, 480 — Conditions pour être mf.suir, 450, 480. 506 — quant à la filiation, 48T, v. Hoirie — quant aux bâtiments quTs occupent, 482, (v. Habitation. Propriété) — quant à leurs cultures, 483, 485, v. Culture obligatoire. Masuage — quant à

leur résidence, 484. v. Habitation

— Leurs obligations, 467 — de payer un cens, 468, v. Cens — de participer à la justice, 472, v. Justice.

Cour des Masuirs — Leurs droits, 461, 498 — mesure de leurs droits, 462 — Usages particuliers, 501 — développement uniforme de leur institution, 503 — Application des lois nouvelles, 504 — droits de l'État, 505 — droits individuels, 505

— droits communaux, 506 — droits des sections de commune, 510 — rôle économicpie, 511 — Assimilation à des sections de commune, 61, 140, 181, 190 — à des propriétaires indivis, 129, 136 note 2

— communs, 456 — de l'Église, 448, v. Châtelineau (masuirs de)

— grands et petits, 461

— nouveaux, 152, 495

— à Chimay, 418.

— à Fétine et Angleur, 393.

— du sire d'Heppignies, 5.

— dans le Meer, 69.

— dans d'autres lieux, v. Châtelineau,

Feschaux, Heer, Jambes, Meer, Saint-Aubin, Vitrival, Wancennes, Masuirs (bois des), à Châtelineau. — La partie du bois de Flichée attribuée en 1479 à la communauté de Châtelineau prend ce nom, 60, 66, 109, 128 — v. Flichée (bois de), Défrichement, 131.

à Vitrival, 143, 154, T55 163,

166 — v. Vitrival.

à Wancennes — v. Wancennes.

Masuirs (seigneurs des), 235 note 2,

Masuis (kermesse des), 235.

Masure, 207, 324, 356, 437 — son

aspect, 438 — v. Manse.

Maswirs — v. Masuirs.

Maury, 239.

Merlet, 461.

Merlin, 385, 424.

Ménil, 432, 437.

Mettet (cantonnement du bois de) (1560), 395 — caractèic imparfait, 398 — interprétation par la justice, 399 — second cantonnement, 400.

Meux (cantonnement du bois de) (1826), 177.

Meux (communaux de), 175 — conditions de jouissance, 175 — vente en 1826, 1 77 — partage projeté, 178 — procès (T867), 180.

Mines, minières, 406 — v. Houille.

Mise à Bolignies, 195, 199.

Monastères — v. Abbayes.

Mort bois — étymologie, 27 — essences forestières comprises sous ce nom, 29.

— dans le bois de Flichée, 22 27 —

contestations sur les essences forestières comprises sous ce nom, 34, 37 — extinction du droit, 59.

— à Meux, 175.

— à Vitrival, 144, 150.

Morte main et formorturc, 13, 15.

Mouvance, 12, 79, 486 .

Namur — v. Conseil. Nationalisation, 300, =,oo.

— des biens des Masuirs :

à Châte'ineau, 129, 139.

dans l'Heirnisse, 326, 328.

à Vitrival, 166.

à Winnendael, 266.

— des bois de Mettet, 400.

Non-amâorgers, 303.

Non-masuirs, T24, 168, 171, 221, 450,

Obit — v. Fondations pieuses.

Occupation (droit d'), 218, 225, 434.

Œuvres de loi, 479 note I — la cour

foncière de Saint-Barthélémy les avait daiis ses attributions, 8 — leur accomplissement dans Tacte d'é change passé entre les dames de Soleilmont et le seigneur de Châte • lineau (1479), 56, 102 — inaccomplissement dans l'acte de partage de 1479, ico — accomplissement dans le partage du bois des chanoines à Vitrival (1522), 154 — des grands bois de Lobbes (xvie siècle), 403 — du bois d'Oignies (1626), 409 — de Socques (1609), 412.

Officialité (jugement par), 20.

Oign'IES (cantonnement du bois d') (xvne siècle), 408 — arrangements successifs, 409 — nouveau partage (1868), 411.

Opstal — v. Upstal.

Pacage (droit de), 463.

dans le Beverhoutsveld, 255, 256.

dans des bois et des pâturages cantonnés, 390 note 1, 394, 398, 402, 404, 409, 412

dans le domaine mérovingien, 436 note 2.

dans le Donckt, 336.

dans le bois de Flichée, 17, 22, 27,

dans les Gemeene-Weiden, 288.

dans l'Heirnisse, 313, 320, 326.

à Jambes, 235 note I.

dans le Maelevelt, 307, 308.

dans le Sysseelscheveld, 303, 304.

à Vitrival, 144.

dans le Vrygevveid, 268.

Paisson — v. Glandée. Pacage.

Panage — v. Glandée.

Parchons — portée de cette expression dans l'acte de partage du bois de Flichée, 67, 82, 94 — sens analogue dans un acte de 1473, 67 — dans la coutume du Hainaut, 71 —

dans le grand bois de Lobbes, 403.

Paroisses — leurs circonscriptions, 240, 29T, 439» 44°, 5°°» 5°7. S°8 note 2.

Part du curé ou de l'église, 459, 494 — Dispense de la condition de propriété, 497 — Extension de ces droits, 498.

— à Châtelineau, 112, 113, 135, 138.

— à Chimay, 422.

— dans les Gemeene-Weiden, 288, 292.

— à Jambes. 234.

— à YYaulin, 221 .

Part du seigneur comme habitant, 368, 488 — Réserve de son droit, 489 — Perte de ce droit, 490 — Indépendant de la résidence, 491 — Ses extensions, 492.

— dans le Beverhoutsveld, 293 note I.

— à Châtelineau, 105, 131, 132, 135.

— à Chimay, 422.

— dans les Gerneene-Weiden, 292, 293

note I.

Partages de biens en Allemagne. 392 note.

— dans l'Artois, 188 note I, 214

note 1, 290.

— dans le Beverhoutsveld, projeté,

— à Blaimont, 413 note.

— à Bolignies, 195.

— à Bourseigne, 231.

— à Braibanf, 181.

— à Châtelineau, 138, 139.

— à Felenne, 222.

— à Fetine et Angleur, 393.

— en France, 390 note, 500.

— dans le Hainaut, 206.

— à Heer, 215.

— à Liège, 187.

— dans le Luxembourg, 187.

— à Meux, 177.

— à Xamur, 187.

— du bois de Rest, 89.

— — de Rohais, 90.

— à Sart Joubiéval, 189.

— dans les Trois-Evêchés, 188 note 1,

2T4 note 2.

— du Vrygeweid, projeté, 275.

— à Waillet, 186.

— à Wancennes, 210.

— à Wanlin. 220.

— à Willerzies, 226.

— des Wisselmeerschen, 342.

— analogues à des cantonnements, 425

note — v. Cantonnement.

Passage (droit de) :

— dans le bois de Flichée, 52, 58,

— dans le Grand- Bois de Lobbes, 402.

— sur les Gemeene-Weiden, 288.

— sur Heppignies, 5.

— sur le Maelevelt, 309.

— sur la Sambre, 107.

— dans le bois de Socques, 412.

— dans le Sysseelscheveld, 305.

— à Vitrival, 15T, 156.

— sur le Vrygeweid, 273.

Pâturage (droit de) — v. Pacage.

Pâturages communs — Différends à ce

sujet entre l'abbaye de Soleilmont et Gilly, Fleuras et Châtelineau, 44.

— Servitude réciproque consentie entre l'abbaye et Fleurus (1470), 46

— à Asbroeck, 69 — à Châtelineau, 100 — Conventions à leur égard,

Pauvres (droits accordés aux) 124, 168,

Personnalité juridique du corps des masuirs ou amèorgers, 93, 119, 149, 209, 231, 272, 294, 299, 327, 336, 454, 457, 480.

— de Saint-Bavon, 316.

— d'un testament, 395 note 1.

Pesches (Cantonnement du bois de)

Plaids, 452 note, 472, 482 note 2.

Polder, 509.

Police forestière, 170 note 3, 187 note 2, 225 note 2. 370, 397, 400 note 1, 4fo, 477, 487, 492, 508.

— dans le duché de Bouillon, 404.

— dans le bois des Chanoines, de

Fosses, 147, 149.

— dans les bois de Chimay, 415, 419.

— à Cussy, 424.

— dans le bois de Flichée, 8S, 97, 100,

125 note I.

— à Flines, 394.

— dans le bois des Golettes, 173, 174

— à Heer, 215.

— dans les bois impériaux, 163.

— à Mettet, 396.

— à Meux, 176.

— à Oignies, 408.

— à Vitrival, 145, 159.

— à Wancennes, 209, 211.

— à Willerzies, 225.

— en divers lieux, 452 note.

Polies rurale, 488.

— dans le Beverhoutsveld, 244, 251,

— dans les Gemeene-Weiden, 286,

— dans l'Heirnisse, 315, 320, 329.

— dans le Maelevelt, 308.

— dans le Sysseelscheveld, 303.

— dans le Vrygeweid, 268.

Portions ménagères, 186 note 2, 187,

Possession — vaut titre, 96, 10 1, 294,

299, 378 note 4, 416, 435.

Prairies d'échange — v. Alternance.

P rescription — v. Possession.

Procès des communautés, 22, 387,

Processions et pèlerinages, 150, 171.

Proclamation dans les bois de Vitrival,

158 — pour les biens de Bolignies,

Propriété — Liens avec la souveraineté,

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