v- Tréfonds
— collective, 341, 436, 440, 481, 51 t.
— indivise, 262, 282, 342, 343, 393,
406, 412 note 2, 417, 426 note,
— politique, 381, 394, 418.
— privée — Assimilation des biens
des masuirs et amborgers, 129, 136 note 2, 138, 207, 2IT, 214, 218, 222, 230, 264, 276, 277, 283, 289, 293, 298, 299, 303, 328, 343, 417, 466 — Caractère primitif de cette propriété, 436 Critique de ce système, 505.
— Condition pour être masuir ou
amborger, 441, 445, 449, 485,
dans le Beverhoutsveld, 248.
à Châtelineau, 109, 135.
dans le Uonckt, 335.
dans les Gemeene- Weiden et les
Loo-Weiden, 284, 288. à Heer, 216.
dans l'Heirnisse, 320.
dans le Sysseelscheveld, 304.
à Vitrival, 164, 165.
dans le Vrygeweid, 267.
Le curé en est dispensé, 497.
PlRMEZ (EUDORE), I34
Quartiers, 209, 276 note 5, 441, 483.
— àFelenne, 222 — Leur partage, 222.
— à YVancennes, 209.
— Willerzies, 225 — Leur occupation
— Bois et usages, 225 — Leur gestion, leur licitation, 226.
Recharge des échevins de Liège à ceux de Châtelineau (1461), 38 — Idem (1462), 39 — Des mêmes à ceux de Vitrival (1536), 156 — Idem (1572, etc.), 157 et suiv.
Records — du Bourg de Bruges, 293
note I — des échevins de Liège (1420). 34 — Idem (1437), 36 — Idem (1461), 38 — des échevins de Saint-Trond(l267), 69 — des échevins de Vitrival (1447 et 1464), 146, 158 — Idem (1503), 148, 158 — Idem (1571), 155 — Autres records, 357.
Redevance à payer par les masuirs ou amborgei'S, 366, 432, 468, 471 .
du Beverhoutsveld, 248, 257 .
de Braibant, 182.
de Châtelineau, 33, 35, 42.
du Donckt, 335.
des Gemeene -Weiden, 282, 283,
de l'Heirnisse, 321.
de Meux, 177, 178.
de Sart-Joubiéval, 1S9.
du Sysseelscheveld, 304.
de Vitrival, 168, 171.
du Vrygeweid, 268, 275.
de Wancennes, 207 .
d'autres lieux, 357,411, 462 note 2
— v. Cens.
Regain, 114.
Registre d'inscriptions, 135, 136, 216, 226, 231, 288, 320, 478, 491.
Règlement :
pour le bois des Amerois (1616), 404.
pour le Beverhoutsveld (1567). 254
pour les masuirs de Châtelineau
pour le bois de Chimay (xvi° et
xvii8 siècles), 415.
pour le bois de Flichée (1763), 122,
pour les Gemeene-Weiden (1475),
pour l'Heirnisse (1585), 318, 320
pour le Maelevelt (17 18), 308.
pour les bois d'Oignies (1756), 410.
pour les Héritages de Sart-Joubié-
val (1768 et 1825), 189.
pour le Sysseelscheveld (1569), 302.
pour les bois de Vitrival, 170.
pour les masuirs de Vitrival (1864),
pour le Vrygcweid (1424), 268.
pour divers bois, 493, 494, 499.
Relief, 217, 283, 371, 448, 456> 471
note 4, 476, 478.
Remanant, 80, 158, 166, 392, 412.
Rendages, 194.
Rente — opposée à rendage, T94 —
v. Cens et redevance.
— tréfoncière, 368.
Répartiteur, 269.
Repas, 114, 200, 321, 322,324, 501,
502 note.
Représentant, 209.
Résidence — v. Habitation.
Résidu — v. Remanant.
Restaure, 395, 418, 422, 467.
Réunion — v. Assemblée.
Rôle de répartition, 270,271, 285,291,
Rouissage, 255, 256, 270.
Saint-Aubin (masuirs de). Leur bois,
Saint-Barthélémy (cour foncière de) à Châtelineau, 8 — ses attributions, 397 — son ressort, 8, 128, 135 — sa compétence personnelle, 9 — mode d'élection (1420), 36 — la cour passe aux dames de Soleilmont (1463), IO, 42 — leur confère le titre de tréfoncières, 3, 79 — confirmation de sa compétence sur différents points de juridiction foncière (1479), 53 — la cour est acquise par le seigneur de Châtelineau (1479), 55 — interprétation, 103 — sa réunion à la haute cour, 104, 109 note 1 .
SAlNT-BARTHÉLEMY(églisede)àLiége.
— Elle avait depuis les temps les plus reculés la propriété du bois de Flichée, 2 — son chapitre, 7 — ses biens à Châtelineau, 7 — accenseiuent de ses biens (1264), 9 — accensement pour vingt-quatre ans à l'abbaye de Soleilmont (1460), 41 — aliénation de ses biens et leur acquisition par l'abbaye de Soleilmont (1463), 10, 42.
— — à Châtelineau, II.
— (masuirs de) — v. Châtelineau (masuirs de).
SA1NT-BAV0N — son abbaye, 313 — son église, 314 — sa ville, 315 — fusion avec Gand, 317 — ses droits sur l'Heirnisse, 320, 324, 326, 33T,
Saint-Lambert (bois de) — Situation, 7 — l'abbaye de Soleilmont en acquiert la propriété (1469), 43 — le partage avec Fleurus (1473), 46 — comparaison avec le bois de Flichée, 81, 84 note 1, 86, 95.
— (église) à Liège — elle possédait un bois à Fleurus, 7 — elle le vend à l'abbaye de Soleilmont (1469), 43 — titre de tréfonciers donné à ses chanoines, 359, 478 (v. Tréfonciers) — origine de ce nom, 360 — stipule pour ses masuirs, 393 .
Saisie, 245 note 1, 355, 370, 372, 449.
Sart-Joubiéval (Héritages de), 189 — règlements (1768 et 1825), 189 — procès (1883), 190.
Sartage, 189 .
.Sections de commune. — Assimilation des masuirs ou amborgers, 61, 14T, 181, 190, 204, 508, 510 — obtiennent le Beverhoutsveld, 261 — !e Maeleveld, 309 — réclament l'IIeirnisse, 328, 333 — Leurs droits sur le Donckt, 339.
Seigneur stipulant pour les masuirs et manants. 393, 397, 404, 454, 490
note 2 — exemples divers, 455, 467
— participe à leurs droits, 488 (v.
Part du seigneur).
Seigneurie — v. Hauteur.
Séquestre, 261, 298.
Sergent forestier — v. Garde.
Serment des masuirs, 217, 444, 447 — des amborgers, 253, 320, 323 — des témoins à l'hoirie, 287 — des hoofdmannen, 302, 303, 308 — des adhérités. 303 — des donckmeesters, 336
— des gardes forestiers, 112, 398,
Servage — sa disparition, 443, 444 note 2, 448, 450.
Sociétés — masuirs formant des sociétés, 509 — à Châtelineau, 131 note 3 — à Wancennes, 209 — dans les Deux Bourseigne, 231 — àMaxen- 7eele — (v. Gilde).
Socques (cantonnement du bois de) (1609), 411,453 note.
Soi.Eii.MONT (abbaye de).— Situation, 3 — ses possessions, 4 — échange avec le sire d'Heppignies (1247), 5 — prend à bail les biens de Saint-Barthélémy à Châtelineau (1460), 41 — les acquiert par voie d'échange (1463), lo, 42 — devient tréfoncière de Châtelineau, 10, 42 — déc'aration de ses biens (vers 1466), 43 — idem (1787), 127 — acquiert le bois de Saint-Lambert (1473), 46 — cantonnement du bois de Flichée avec les masuirs de Châtelineau (en 1479), 51
— (v. Cantonnement) — titre de tréfoncieres, 73,93 — acquisition des trieux (1553), 112 — avances d'argent à Châtelineau, 116.
Souveraineté — Liens avec la propriété
345» 353 — v- Tréfonds.
Statut — v. Règlement.
Style des actes — répétitions, 84, 92, 95. 344. 36r> 437-
Submamionarii, 461 .
Succession — v. Hoirie.
Superficie, 351.
Surpoil, 350, 455.
Svssef.lsche-Vei.d, 301 — la Keure, 302 — état actuel, 306.
Taxe à payer par les masuirs — v. Redevance.
Tenant, 450 — v. Cour des tenants.
Tenure — v. Masuage.
Terrains incultes — v. Vaines (terres).
Terrage, 215, 411.
Terre, 378, 430 — v. Hauteur. Auge.
Terrier, 203 note T, 292.
Terroir, 377 — v. Hauteur.
Thierry (bois), 2, 77, 79, 94 — cédé à l'abbaye de Soleilmont, 56, 103 — à quoi s'applique ce nom, 66, 67 note I, 112.
TlELEMANS, I39.
Titres des communautés — Caractères des premiers de ces titres, 23, 144, 164, 245, 281, 302, 317, 335, 343, 414 note I, 434, 436, 446, 467 — Récolement de ceux des masuirs de Châtelineau (1770), 126, 138 — id. (1809), 129 ■ — de Bolignies, 200 — du Beverhoutsveld, 256 — des Geineene-Weiden, 295 — de l'Heirnisse, 319.
Toegctrft — v. Hoirie.
Tourbe, lourbage, 242, 245, 254, 256, 268,275,304,308,463.
Trécens, 350, 352, 355, 366.
Tréfoncier — dames et seigneurs tréfonciers, 358, 359, 362, 363 — titre de foncier, 216, 234 — propriétaires tréfonciers, 478, 491 — Titre porté par les dames de Soleilrnont (1479), 77, 344 — lien avec la cour foncière, 79 — renonciation, 93 — droit aux amendes, 54, 98.
Tréfoncière (cour) — perçoit des amen-
des dans les bois, 64 — v. I foncière.
— (rente), 183 — v. Cen?, Trécens.
Tréfonds, 344 — Sens du mot, 345
— fundus, 345 — en fons et en comble, 347 — très, 349 — tréfonds et surpoil, 350 — fonds de terre, 353
— Propriété et puissance, 353 — basse justice, 354 — cens tréfoncier, 355, 468 — domaine éminent, 356
— tréfonds-Dieu, 358 — rôle des corps ecclésiastiques, 359 — tréfonciers de Saint -Lambert, 359 — chefs et fonds de terre, 361 — seigneur du lieu, 362 — homme tréfoncier, 353
— cour tréfoncière, 364 — chef cens, 364 — tréfonds et hostise, 365 — rente tréfoncière, 36S — droit du tréfoncier à l'égard des usagers, 368 — triage, 369 — deminement, 370 — lansnge, 371 — juridiction quant au cens, 373 — seigneurie, hauteur, justice, 374 — terroir, 377 — terre, 378 — où est la propriété. 379 — résumé, 383.
— dans le bois de Flichée, 77, 344.
— dans le bois de Saint-Lambert, 46.
— dans le bois de Lobbes, 401.
Très — Sens de ce mot, 350.
Triage, 368, 369, 412, 492.
Troupeaux communs, 508 note 2 — à
Châtelineau, 54, 99.
— à Vitrival, 156, 157.
— à Bourseigne, 230.
— dans l'IIeirnisse, 323.
Usufruit perpétuel, 420.
Upstal, 314, 316, 425 note.
Usage (droits d') — sens du mot. 419, 420 note 2, 492 note 4 — caractère primitif, 17, 125, 312, 434 — leur personnalité, 110, 125, 148, 160, 176, 255, 270, 288, 304, 308, 309, 323, 335- 336, 395, 4T2> 424. 435.
462, 484, 487, 499 note ï — opposé à tréfonds, 3^8 — procès h leur égard, 17, 22, 27, 33, 35, 37, 59, 95, 105, 117, 156, 160, 425 note.
— dans les forêts, 2, 17, 22, 27, 144,
176, 234, 393, 394, 396, 401, 404, 408, 414, 4T9, 425 note, 458, 463, 469, 480.
— dans les velden, 254, 268, 288.
301, 304, 30S, 3T3. 320. 335, 425 note.
— v. Cantonnement. Règlements.
Vacants (biens). 329. 505.
Vaine, 206, 488, 508 note 2, 512,
Vaines (terres), 190 207. 240, 265,
268, 316, 392. 433-439, 512- Veld, 239, 254, 259, 263, 280, 301,
439, 440, 50S — v. Beverhoutsveld,
Donck', Gemeene-Weiden, Heir-
nisse, Loo-Weiden, Maelevelt, Sys-
seelschevelt, Vrygeweid.
Veldhceren, 250, 271.
Veldschat, 252, 253 note 6.
Vicinité, 289, 291, 298, 433, 450, 508. Vidauge — v. Passage.
Villa — v. Ville.
Ville, 143, 315, 333, 3^5 noie ï, 376,
391 note, 393, 434, 446, 455, 484
— v. Châtelineau, Saint-Bavon,
Vitrival.
Ville (bois de la), 66 — v. Masuirs
(bois des) .
Villes neuves, 17, 467, 484.
Vinatch — v. Assemblée.
Visitation :
dans les bois 'le Mettct, 396.
à Châtelineau, 117.
dans les Gemeene-Weiden, 2S7.
dans l'IIeirnisse. 323.
à Vitrival, 153, 159.
Vitrival — ses masuirs, v. ci-dessous
— droits du chapitre de Fosses et de l'évêque de Liège, 144 — procès au xili0 siècle sur les usages forestiers, 144 — haute cour, 146, 159.
— (Masuirs de) — droits dans les bois, 143 — records du xve siècle, 146
— idem (1503), 148 — (1522), 149 — subviennent aux besoins de la ville, 163 note 2 — conditions pour devenir masuir. 164
— aliénation de leurs biens (1829). 166 — taxe au profit de la commune (1863), 168.
Von Maurer, 435 note 3.
Vrydom, v. Franchise.
Vrijgeweid, 243 note 3, 265 — origine, 266 — juridiction, 267 — réglementation du XVe siècle, 270 — projets et difficultés depuis le XVII0 siècle, 271 — régime nouveau, 272
— cantonnement (1811) et mise en culture, 274 — application de la loi de 1S47, 276 — administration actuelle, 277.
Waillet (Communaux de), 186 — leur location, 186 — procès (T872),
WaNCENNES — ses masuirs, leurs bois, 207 — partage, 210 — procès (1856), 211 — masuirs déclarés propriétaires, 212 — seigneurs de Wancen nés, 207 .
WANLIN — v. Terres d'Auge.
Wardelle, 500 note 3.
Wàstines — v. Vaines (terres).
Wateringue, 509.
Waulsort (Abbaye de) — ses droits à Heer, 215.
Weiden, 265, 279, 301 — v. Gemeene et Loo-\Yeiden, Sysseelscheveld.
Willerzies — cantonnement des bois, 226 — v. Quartiers de Willerzies.
Winxexdaele — domaine, 263 — cour, 267 — son ressort, 268, 272.
IVisselmeerscheii, 341 — leur mode de répartition et de culture, 342.
