CHAPITRE IV

LA CONDITION DES ÉTRANGERS DANS LE DROIT ROMAIN ET DANS LE DROIT FRANÇAIS MODERNE.

Qu’y a-t-il do particulier dans cette conception athénienne du métèque? C’est ce que va nous montrer une comparaison rapide entre cette conception et la conception des Romains et celle des modernes sur le même sujet.

A Rome (1), on appelait, à l’origine, peregrinus, tout homme libre exclu de la civitas, qu’il fût citoyen d’un Etat indépendant de Rome, ou d’un Etat soumis à Rome et qui n’avait pas obtenu le droit de cité romaine.

Le peregrinus qui, à l’origine, séjournait sur le territoire romain , tout à fait analogue par conséquent au métèque athénien , s’y trouvait sans protection légale, le jus civile , le seul qui existât alors, ne pouvant s’appliquer qu’aux citoyens. Il fallait alors, pour que le pérégrin exislât aux yeux de la loi, qu’il se mît sous la sauvegarde d’un citoyen, soit en contractant avec lui un liospilium privation, soit en devenant son client, par Vapplicatio ad patronum. Son hôte ou patron avait alors le devoir de le protéger et de le représenter devant la loi.

Telle est, à l’origine, la situation de l’étranger domicilié à Rome, qui, comme nous le verrons, ne diffère pas de celle de l’étranger domicilié à Athènes (2).

D’autres étrangers pouvaient jouir à Rome de droits reconnus, s’ils appartenaient à des Etats ayant conclu avec Rome un traité

(1) Cf. Willems, Droit public romain, 129 et suiv., que nous nous bornons à résumer.

(2) Cf. plus loin, liv. II, sect. n, ch. ii, g 1.