INTRODUCTION
| Depuis longtemps, les philanthropes ont cherché, par leurs initiatives généreuses : à combattre les maux de la | guérre : certains ont nourri l'espoir, qui nous semble malheureusement téméraire, d'établir définitivement le règne de Ja paix dans l'univers. D’ autres ont poursuivi un but plus modeste, mais plus réalisable : ils se sont bornés à à rechercher par quels moyens on pourrait rendre la guerre moins cruelle et en adoucir les effets dans une certaine mesure ; d'importants résultats pratiques ‘ont récompensé les efforts de ces champions de la civilisation. C'est. ainsi qu ils ont obtenu un traitement “plus humain envers les prisonniers, la prohibition de pr océdés de guerres inutilement barbares, le respect È de l'ennemi blessé. à L'étude de cette dernière question, à laquelle nous allons nous consacrer, abouti à diverses Conventions, “dont la première est la Convention de Genève de 1864 ;
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nous ne nous occuperons pas ici des effets de ces Conventions sur la guerre continentale ; nous nous borne-
rons à rechercher quelles ont été leurs répercussions sur les guerres maritimes. Il importe, pour cela, de bien
marquer le caractère des guerres maritimes modernes, profondément différentes des guerres maritimes de l’antiquité, ou même de celles des siècles derniers.
Dans l'antiquité. les combats navals offraient une CE" :
grande analogie avec ceux des armées de terre ; tous.
étaient des combats corps à corps; le but du combat naval était la destruction aussi complète que possible, de l'équipage du navire abordé ; le vainqueur s’efforçait de coulerles naufragés, blessés ou non, qui, ayant quitté leur navire, cherchaient à s'enfuir; Hérodote rapporte qu’Aristide ordonna à ses partisans d'achever les blessés et les naufragés qui n'avaient pas encore disparu dans les flots, et massacra les Perses qui avaient abordé dans une île voisine pour y chercher un refuge. |
Les Romains n'apportèrent aucun tempérament aux
rigueurs du combat naval.
Au Moyen-Age, les batailles navales gardent leur carac-
tère de combat corps à corps. Mais, dans les siècles sui-
vants, un nouvel agent de destruction, le canon, se géné-
. . . ñ SRE .
ralisa ; il devait, peu à peu, modifier les caractères de
la guerre maritime. Cette évolution s’accentua à partir de la seconde moitié du XVIII: siècle; les progrès de l'armement ont été tels que l’on peut, de bien plus loin
porter des coups sensibles à l'ennemi ; la découverte de
certains projectiles où engins a permis de couler presque instantanément les navires de l'adversaire : tels sont les canons à tir rapide et ceux à longue portée, les obus, les torpilles, les mines. En même temps, le coût des navires de guerre est. devenu de plus en plus élevé. Le combat naval est devenu le duel « d'unités » qui cherchent à s’envoyer aux abîmes. Le but du combat est l'anéantissement des navires ennemis ; une fois ce but atteint, la victoire est acquise; mais la victoire n’exige plus la destruction totale des équipages, la mort des naufragés et des blessés. Il est admis par les peuples civilisés, que, sous le bénéfice de certaines restrictions, -lé sauvetage de l'adversaire ne cause aucun dommage à la flotte victorieuse. Nous avons expliqué en quoi cette considération est rationnelle; de plus, elle résulte du sentiment naturel de réprobation que provoquent les tueries inutiles ; l’anéantissement d'un équipage que l'on peut faire prisonnier serait un crime et déshonorerait la marine qui l’a commis.
Le mouvement d'opinion favorable aux victimes des combats a eu trait, d'abord, aux luttes continentales; il ne s’est étendu que plus tard aux guerres maritimes. Cette différence tient à ce que les guerres continentales mettent en présence un plus grand nombre de combat-
tants ; elles laissent des traces plus profondes, plus appa-
rentes dans les lieux habités. Mais un sentiment d’huma-
nité a permis de réparer cet oubli ; il faut s’en féliciter,
-car les secours que réclament les victimes des batailles
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navales sont plus pressants encore que les secours nécessaires aux blessés des luttes continentales. Les conditions de la guerre maritime sont, pour un double motif,
particulièrement funestes : d’abord, les matelots blessés,
parqués dans les infirmeries de leurs navires, conti-
nuent d’être exposés au danger ; de plus, la destruction possible des navires constitue un nouveau péril. A.un autre point de vue encore, la guerre maritime
doit, dans lPintérêt de l'humanité, être réglementée : i]
il ne s’agit pas seulement de la sécurité des blessés des
batailles navales ; il faut encore assurer la protection des blessés des armées deterre qui, souvent, sont transportés par mer à bord des navires-hôpitaux ; c'est ainsi que, dans la guerre de 1914-1918, les blessés des corps expéditionnaires alliés des Dardanelles, de Macédoine ou de Palestine, étaient ramenés, bien souvent vers leur pays d’origine. Ces exemples montrent à quel point une réglementation est nécessaire en cette matière.
En fait, cette réglementation se heurte à des difficultés provenant du caractère même des combats navals. Il faut, en cette matière, rechercher « comment on arrivera jusqu'à ces naufragés ou ces blessés que quelques minutes de retard peuvent perdre à jamais, par quels moyens on réussira à assurer une garantie internationale aux embarcations et vaisseaux assez osés pour aller les arracher au péril au milieu même du tumulte du
combat » (1).
(4) Purer, Les lois actuelles de la querre, p. 289.
En pleine mer, « il faut que des navires soient construits spécialement pour servir d’hôpitaux et qu'ils ne perdent point de vue les escadres dans leurs évolutions. D'un autre côté, le nombre des médecins et des infirmiers ‘ne saurait étre. sur chaque vaisseau de guerre, -assez considérable pour relever les marins tombés sur le navire et les conduire sur le bâtiment-hôpital où ils seront soignés. Comment s'effectuera le transport ? Les bâtiments-hôpitaux, de dimensions nécessairement considérables, iront-ils prendre les victimes sur les vaisscaux de combat ? Mais quine voit la gêne qu'ils apporteront aux opérations de la lutte et les dangers qu'ils
courront ou feront courir à leurs habitants ? » (1). Les conditions particulières, les exigences spéciales ‘ de la guerre sur mer ne favorisent pas l'organisation d'une protection rationnelle des victimes des batailles navales ; ces difficultés ne sont pourtant pas insurmontables ; il est possible d'accorder les secours sanitaires avec la tactique navale, maïs ce n'est que par des services bien adaptés et par une application pratique des secours et du sauvetage aux guerres maritimes que l’on peut y parvenir. La question se dédouble en une question technique (concentration des moyens et adaptation) et, une question diplomatique; si la première est bienpeu de chose sans la seconde, celle-ci, par contre, ne produira rien et restera impuissante si la partie techni- > 4) FAUCHILLE, Les secours a blessés dans les guerres maritimes,
Revue de droit international public, mai-juin 1899, p. 292 et 293,
que na pas été mûrement préparée, presque résolue (1), ; Les obstacles les plus sérieux se trouvent dans les difficultés juridiques soulevées par les usages maritimes. La difficulté fondamentale de l'extension de la Convention de Genève aux guerres maritimes réside dans la saisissabilité sur mer de la propriété privée ennemie. Cette extension et le respect de la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi sont dans un étroit rapport ; la solution la meilleure, la plus complète et la plus simple des difficultés relatives à l'assistance maritime
serait dans la proclamation de ce respect: Sice principe
était adopté, dit M. Geouffre de Lapradelle (2), le pro-
blème de l'assistance maritime se trouverait résolu dans sa difficulté fondamentale. Les navires des particuliers de la nationalité des belligérants pourraient, sans crainte d'être saisis, s'approcher du théâtre des hostilités pour recueillir les blessés et les naufragés après le combat. A cette première difficulté viennent se joindre celles : qui dérivent de la neutralisation des navires spécialement destinés à l'hospitalisation : les navires d’un Etat peuventêtre changés d'affectation au cours des hostilités. Ces dificultés proviennent d'une définition incomplète
des droits des belligérants ; de non moins grandes pro-
(4) Dr AurrFReT, Revue maritime et colon'ale, janvier-février 1894,
3 et ÿ.
(2) « La conférence de la Paix », Revue générale de droit interna -
tional public, novembre-décembre 1899, p. 712.
Den ls
viennent de la définition incomplète des droits ou intérêts et des devoirs dés neutres (1).
Comment préciser la contre-bande de guerre et les indiscrétions commises sous le couvert du drapeau de la Croix-Rouge ? Les abus à craindre peuvent concerner les informations ou le ravitaillement. Le premier devoir de la neutralité est de ne pas favoriser l’un des belligérants. Recueillir les blessés d'un combattant est déjà un acte qui revêt le caractère d'une assistanceillicite et d’une
intervention dans les faits de guerre, car une escadre a
: ; toujours un intérêt considérable, en. vue de la continua-
tion de la lutte et dans un but de mobilité manœuvrière, à s’alléger des impedimenta que sont les blessés. De plus, aux blessés et malades, le combat sur mer ajoute
les naufragés, les hommes valides que la subite destruc-
tion d’un navire peut jeter par centaines à la mer, et
qui sont voués à une mort certaine s'ils ne sont pas secourus. Les recueillir, les arracher à cette mort, dit M.
de Vogüé, est intervenir en faveur d'un des adversaires et au détriment de l’autre. On peut craindre que le navire-hospitalier ne restitue au belligérant rencontré
après la lutte des hommes valides ou même des blessés
sauvetés sous le bénéfice dé la neutralié.
Comment concilier l'humanité et l'intérêt militaire ?
Telestle problème que devaient résoudre les Confé-
rences internationales dont nous allons parler. Nous
(1) Dr Aurrrer, Les secours aux blessés et aux naufragés de
guerres maritimes, p. Ad1.
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