‹ Les nouveaux fragments du code de Hammourabi sur le prêt à intérêt et les sociétésChapitre 4 sur 28 · LE CONTRAT DE PRET · texte numérisé non relu

LE CONTRAT DE PRET

Le prêt est un contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par le premier usage, à charge par l'emprunteur de rendre à une époque déterminée soit une quantité égale de choses de mêmes espèce et qualité, soit une quantité équivalente de choses d'une autre espèce. Sous ce dernier rapport, la notion du prêt en Chaldée est plus large qu'en droit moderne : on peut faire un prêt d'argent remboursable en blé, oignons ou briques; un prêt de laine ou d'huile remboursable en argent.

Le prêt a ordinairement pour objet de l'argent ou des céréales. Il peut aussi avoir pour objet des dattes, des oignons, de la laine, de l'huile, des briques.

L'argent et la laine se livrent au poids, le reste à la mesure. Cette mesure est, soit une mesure de capacité telle que le gour ou le qa, soit une mesure de superficie, telle que le sar ou le gin.

LES ARTICLES SUR LE PRÊT k INTÉRÊT.

Le texte et la traduction ont été publiés par le P. Scheil dans la Revue d'Assyriologie et d'Archéologie orientale, 1916, t. XIII, p. 49-62.

EDOUARD CUQ.

En voici la reproduction

Col. I.

(Manquent o m. o85, environ 30 lignes.)

Col. I.

lO.

\kima [u - ta

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sam-ma dam-[qar 'seam] kaspa-am a-na HAR-RA [ id-di ]- in

a-na i GUR-E[60-\-iO{qa)] seimsibiam i - li - ik - ki

sum-ma kaspam a-na HAR-RA [idi-di-in a-na 1 siqil kaspi - im

IGI 6 GAL 6 seam sihta - am i - li - ik - ki

sam-ma a - [toi] - lam

sa hu - ha - ul - lam [il - ku] - u kaspam a-na ta - [ur - ri] - im la i-iu se - a - am - ma [i] - su [ki]-ma si - im - da [at] sarri

[dam-qar] a-na sibtisti 1 [GUR-E 60-\-i0[qa)] seim - ma i - li - [ik - ki - ma ]

sum-ma dam - qar ik[?) - [kir -ma] sib-tam 1 GUR -É [60-^ iO [qa) seim] [u kasap 1 siqlim]

[IGI 6 GAL 6 se] sib - tam

u - wa - at - te - [ir - ma] i[l] - ki i - na mi - im - ma

sa id-di -nu i - [te - el - li]

sum-ma dam-qar se-[am u haspa]-am a-na sibtim [id-di -in - m]a.

sibtam ma

se-e- im kaspi - [im]

il - te - ki - ma mi . , .

son

(selon le rendement) de son (voijsin ils lui (ren)dront.

[Art. 90]

Si un négociant (blé ou) argent a prêté à intérêt —

par gour (100 qa) de blé, comme intérêt il prendra.

S'il a prêté de l'argent à intérêt — par sicle d'argent le sixième (plus) 6 Se d'intérêt il prendra.

[Art. 91] Si un homme

qui a fait un emprunt à intérêt — pour restituer, d'argent n'a pas — mais possède du blé, — selon l'ordonnance royale, le négociant pour l'intérêt 100 qa par

gour prendra.

Si le négociant conteste et — l'intérêt de loo qa par gour et (de) l'argent d'un sicle l'intérêt de ^ plus 6 Se — a majoré

et a perçu — tout ce qu'il a prêté il le perd.

[Art. 92]

Si un négociant blé ou argent

à intérêt (a donné)

et l'intérêt (en son entier)

de blé ou d'argent

a pris et (l'^'il prétende :)

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