DROIT SUISSE ET DROIT ALLEMAND

Nota. — Nous avons réuni la bibliographie relative au Droit suisse à celle qui est relative au Droit allemand, parce que, spécialement dans la partie du Droit civil traitée dans cet ouvrage, le Droit suisse présente de nombreuses analogies avec le Droit allemand, et que, par exemple, M. Wieland, dans son ouvrage et dans les bibliographies qu’il présente à propos de chaque question traitée par lui, cite fréquemment les auteurs allemands. L'ouvrage de M. Wieland contient un grand nombre de bibliographies spéciales auxquelles nous renvoyons pour les questions de détail.

Æ8y (Dr P.), Le Registre foncier, petit in-16, Payot & C1e, Lausanne.

BARLOCHER (DT Charles), Répertoire alphabétique du Code civil et du Code des Obligations, éditions dans les trois langues nationales suisses.

BauparT (D' Maurice), L'action révocatoire du Droit suisse.

BERDEZ (D' Charles), Les bases juridiques et économiques de l'assurance privée.

BIERMANN, Commentaire sur le Code civil allemand.

Bise (H.), De l’hypothèque légale des entrepreneurs et des artisans dans le Code civil suisse.

BLONAY (de BLONAY et PIGUET), Annales de jurisprudence suisse.

BoucauLrr, Législation des chutes d’eau, sources, rivières et cours d’eau non navigables.

FANS

Bovay et KuHN, Ue que tout Suisse doit savoir du Code civil, petit in-16. Payot, Lausanne.

Bovay (voir Wieland).

— Commentaire de l'ordonnance sur le Registre foncier. Bovay et PETITMERMET, Code des constructions pour la Suisse. Bulletin sténographique des Chambres fédérales.

CATTANEO, 11 registro fondiario nel progetto di Codice civile svizzero (Repertorio di Giurisprudenza Patria, 1902) Code civil allemand. Traduction et commentaire par le Comité de législation étrangère. Imprimerie Nationale.

Code civil allemand. Traduction, annotations et introduction par R. de la Grasserie, Paris, Pedone, éd.

Code civil suisse et Code des Obligations. Petite édition annotée par V. Rossel, Payot & Cie, éd., Lausanne.

Code civil suisse. Exposé des motifs de l’avant-projet et du projet. Comité de législation étrangère (voir Code civil allemand). Corot, La théorie de l’abus du droit.

Cosack, Traité de droit commercial, avec préface de M. Thaller: Curri-ForRER, Commentaire du Code civil suisse (trad. Porret). Neuchâtel, Delachaux et Niestlé, éd.

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RosseL (V.) et MenTHA (F.-H.), Manuel de Droit civil suisse, 3 vol., Payot & Cie, Lausanne. |

RosseL (V.), Manuel de Droit civil de la Suisse romande (ancien droit), 1 vol. Georg, Genève.

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