DIVERS

ALEXANDRESCO, Droit ancien et moderne de la Roumanie, 1898.

BRUCHET (Max), Notice sur l’ancien cadastre de Savoie. Abry, éd., Annecy.

CoRREvOoN (Edouard), L’Act Torrens et son rôle dans la législation foncière. Rouge, éd., Lausanne.

Dax (A), Le système T'orrens. De son application en Tunisie et en Algérie. Alger 1885.

DARESTE, Lois suédoises sur le régime hypothécaire et la propriété. Annuaire de législation comparée, 1875.

LEHR, Éléments de Droit civil anglais.

MaxweLL (W.-E.), Exposé théorique et pratique du système T'orrens. Trad. R. de France-de Tersant, Alger 1889.

ORTLIEB, Étude sur le Livre foncier en Autriche. Bulletin de lég. comp. 1875.

PARETO, Cours d'Economie politique, Lausanne. TORRENS (sir Robert), An Essay on the transfer of Land, Melbourne 1875.

NOTE SUR LES ABRÉVIATIONS. Le Code civil français est désigné par les lettres C.C.F. Le Code civil suisse par les lettres O.C.S. Le Code civil allemand par les lettres C.C.A. Le Code suisse des Obligations par C. O.

Les références de jurisprudence dont la forme est celle-ci : D. 95, 1. 293, ou S. 74. 2. 162 se réfèrent aux recueils de jurisprudence de Dalloz et de Sirey, année, partie, page.