INTRODUCTION

Au poÎDl de vue du droit romain, il est certain que les dernières découvertes, que ces multitudes de documents originaux, d'actes et de textes juridiques qui nous arrivent à la fois de TÉgypte et de la Chaldée, viennent singulièrement troubler les idées reçues

EUes nous prouvent que le jus gentiumj ce droit des nations dont les jurisconsultes romains nous parlent sans cesse, l'opposant au droit de leur cité, n'était pas, comme on le croyait, une création de leur esprit, mais un droit vraiment existant.

Ellesnousmontrentque les deux grands peuples reconnus par les Grecs comme leurs initiateurs, leurs instituteurs et leurs modèles, avaient, depuis des milliers d'années, créé ce droit, transporté partout par les Phéniciens et les Grecs, quand les Romains, le trouvant établi chez les peuples qu'ils soumettaient, finirent par comprendre à quel point il était supérieur à la loi des Douze Tables et songèrent à l'imiter.

Bref, à la* doctrine, jusqu'ici régnante, de l'éclosion spontanée, de l'évolution interne, pour le droit romain, elles opposent le fait du conflit et ses conséquences, les pénétrations réciproques, les résistances et les transactions.

Alors que tout le monde était d'accord pour croire que les Romains avaient créé le droit et l'avaient fait isolé-

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ment de toute influence extérieure , on ne pouvait que Tétudier en lui-même, suivant la méthode d'une des grandes écoles qui se sont succédées parmi ses interprètes.

De ces écoles, la plus ancienne est celle qui mérite plus spécialement le nom d^école <( juridique. » Elle florissait et devait fleurir alors que les textes rassemblés dans le Corpus juris avaient force de loi pour certaines provinces et que, par conséquent, il y avait intérêt h les mettre d'accord. On y arrivait, tant bien que mal, à force de subtilité, se rattachant ainsi aux vieilles traditions de lajurisprudence romaine. D'ailleurs, on ne faisait par là que continuer l'œuvre de Tribonien et de ses collaborateurs, qui s'étaient appliqués surtout à faire disparaître les antinomies.

L'école historique, qui vint ensuite, promettait quelque chose de moins artificiel. Elle l'emporta surtout après le découverte des commentaires de Gaïus , 'des fragmenta vaticana^ etc. Il était désormais devenu évident qu'il y avait lieu de distinguer dans le droit romain des périodes diverses, et si, dès lors, on eût pu savoir qu'il fallait chercher en dehors de Rome l'origine de tous les progrès^ on se serait pleinement trouvé dans la bonne voie. Malheureusement, l'école historique n'avait pas encore les notions nécessaires pour sortir de Rome. Or, les événements intérieurs, les révolutions populaires, les réactions aristocratiques, les changements de régime politique expliquaient bien certaines modifications, certains bouleversements dans les lois, mais seulement dans les lois formelles, proprement dites ; et quant à l'envahissement du droit des gens se substituant à ces lois romaines, ce fait dominant échappait presque absolument à l'application des procédés de cette école dite historique^ alors que lui manquaient les éléments les plus essentiels d'une histoire vraie.

Dans l'hypothèse de l'évolution interne, toute « spontanée », toute « originale », il restait à choisir un autre

INTRODICTION XI

point de vue, plus élevé, plus philosophique; et c'est ce qu'ont fait, avec un talent incontestable, M. Accarias et cette école actuelle que nous pourrions nommer « Fécole dogmatique » .

En effet, si réellement le droit romain avait été» un produit spontané de Tesprit humain abandonné à sa logique naturelle, » s'il formait « une série continue et un enchat* nement où tout se tient » ; si c'était « Tœuvre directe ou indirecte des jurisconsultes, œuvre lente, progressive, empreinte de logique, dans laquelle ces jurisconsultes s'inspirèrent, non pas de système hasardeux, ni cTun esprit d'imitation^ mais de leur bon sens et des besoins révélés par les faits qu'ils avaient sous les yeux (1) » ; quoi de mieux que de s'appliquer à en rechercher les principes dès l'origine et alors même qu'ils n'étaient pas encore nettement formulés à l'état de dogmes ?

Dégager ces principes, ces dogmes, établir, pour chacun, l'époque oii il se serait imposé, montrer comment, par la logique, on était conduit de l'un à l'autre, comment ils existaient en germe avant de se développer d'une façon visible, transformer ainsi le droit romain en une philosophie du droit, n'était-ce pas un plan bien fait pour séduire tout esprit un peu distingué ?

Malheureusement la base manque. Il n'est pas possible d'admettre la spontanéité, l'originalité de l'œuvre des jurisconsultes. Ces institutions, qu'on leur attribue, elles furent longtemps repoussées par eux alors qu'elles existaient dans le reste du monde. 11 avait fallu pour commencer aies introduire, que des magistrats, des préteurs, qui les avaient d'abord admirées dans les provinces où, en qualité de questeurs, etc., ils les avaient vues fonctionner, les imitassent dans leur édit, livrant^ par cet acte spontané, de nouveaux textes à commenter, de nouveaux terrains de dispute aux subtilités des jurisconsultes.

1. Voir le Prer.h de Droit romain, de M. Accarias, Introduction yt^n&ale, p. XIV.