À. — TRAVAUX SUR LA PRÉPARATION DU CODE CIVIL

Aubriet. — Vie de Cambacérès.….. Paris, 1824, in-16. e

Bressolles, — Ælude sur les rédacteurs du Gode Napoléon dans la Revue Wolowski, 1852.

(Superficiel.) Dubédat. — Cambacérès et la par! prise par le 2 consul aux

Travaux préparatoires, dans Recueil Académie de législalion de Toulouse, 1858, t. VII.

(Superficiel.)

Dard. — Conférence du Code civil avec les lois anciennes. — 4 éd., Paris, 1827, in-4°,

(Compilation un peu fastidieuse.)

Dufour. — Le Code civil avec les sources où toutes ses disposilions ont élé puisées. — Paris, 1806, 4 vol. in-&.

(Rare, nous n'avons pu nous le procurer.) Esmein. — Grande Encyclopédie. V° Code.

Glasson. — La codification en Europe au XX®° siècle, dans la ù Revue polilique et parlementaire, t. IT et IT.

— Grande Encyclopédie. V° Codificalion.

Guillaumet (Marcel). — La procédure parlementaire el la Codification. — Thèse droit. Paris, 1903.

Jac. — Bonaparte et le Code civil. — Paris, 1898.

(Bien que partout cité, nous n'avons pu nous le procurer.)

Laferrière. — Jisloire des principes, des inslilulions et des lois pendant la Révolution 1789-1804. — 2 éd. Paris, 1851- 1852, in-18.

Leroy (Maxime). — Le centenaire du Code civil, dans la Revue de Paris, 1903, t. V.

(Ouvrage plus politique que juridique.)

Sagnac (Ph.). — La législation civile de la Révolulion francaise. — Paris, 1912, in-8°.

Séruzier. — Précis historique sur les Codes français. — Paris, 1845, in-8°,

(Sec et sans intérêt.)

Sevin. — Origines révolutionnaires du Code Napoléon, dans la Revue pralique de droil et de jurisprudence, 1866, 1. XXT, et 1870, &. XXX.

(Très sec, sans intérêt.)

Lerminier. — De l'influence de la philosophie du XVIIIe siècle sur la législation et la sociabilité du XIX* siècle. — Paris, 1833, in-8°,