MÉDECINE LÉGALE

une appréciation sévère, rigoureuse, c’est seulement alors que nous sommes en droit de le rattacher à des formes connues ». Et M. Parant rappelle très justement aussi ce mot d’un auteur qui a dit qu’en médecine légale il n’y avait pas de maladies, mais des malades.

Gela est vrai pour tous les états psychopathiques, et particulièrement pour les impulsions.

En principe, un individu qui commet un délit ou un crime sous l’influence d’une impulsion dominatrice est irresponsable, car il se trouve de façon évidente dans le cas prévu par l’article 64 du Code pénal, ayant été « contraint par une force à laquelle il n’a pu résister ». Mais en pratique, les choses sont loin d’être aussi simples. Rien n’est en effet plus variable et plus contingent que l’impulsion, et il tombe sous le sens que l’épileptique qui frappe à l’aveugle sans savoir ce qu’il fait et sans se souvenir de rien et le simple névropathe tenté par un objet à l’étalage et qui se laisse aller à le dérober ne sauraient être absolument égaux devant la responsabilité. Aussi, ne suffit-il pas de constater et de prouver qu’un inculpé est atteint d’impulsion, serait-ce même de perversion sexuelle obsédante, pour le déclarer, avec M. Garnier, irresponsable par application logique de l’article 64- H faut encore établir, conformément au texte même de la loi, si précise dans sa brièveté, qu’il s’est agi là d’une force à laquelle le sujet na pu résister.

C’est qu’en effet, nous l’avons vu maintes fois dans le cours de ce travail, l’impulsion est loin d’être toujours irrésistible. Elle peut souvent être combattue, et

parfois maîtrisée. Si bien que, en réalité, la responsabilité varie, dans l’impulsion, depuis l’irresponsabilité absolue jusqu’à la responsabilité complète, ou à peu près.

Le rôle de l’expert consiste donc à rechercher, dans le cas qui lui est soumis, non pas s’il y avait impulsion mais, étant donnée cette impulsion, si le sujet pouvait y résister, dans quelle mesure, et s’il l’a fait.

Montrer quel est le problème à résoudre, c’est en faire ressortir la difficulté. Il n’est pas possible en effet de mesurer de façon exacte, chez un individu, la valeur respective de chacune des deux forces, puissance et résistance, qui se sont trouvées, à un moment déterminé, opposées l’une à l’autre. La psychologie n’arrivera sans doute jamais à effectuer mathématiquement une telle mensuration.

Heureusement, ce n’est point une opération numérique de ce genre qu’on demande à l’expert. Ce qu’il doit établir, c’est si le malade a été entièrement dominé par son impulsion, ou s’il pouvait encore lui opposer une résistance, grande ou petite. Dans ces conditions sa tâche est possible, bien qu’encore des plus délicates.

Pour la remplir en conscience et la mener à bien, il doit tenir compte de tous les éléments qui entrent en jeu dans le cas qui lui est soumis.

L’impulsion d’abord : sa réalité, sa forme, son type psycho-pathologique, c’est-à-dire son degré d’irrésistibilité. L’état psychopathique sous-jacent ensuite : la nature de cet état, dégénérescence, démence, névrose, intoxication, son caractère de gra-

vite, l’intensité de son action désorganisatrice sur le moi et la volition, c’est-à-dire l’état de résistance du sujet.

Les complications enfin, telles que shock moral, crises convulsives et surtout alcoolisme qui peuvent momentanémeùt changer la face des choses et achever de rompre un équilibre déjà instable, en faveur de la propension morbide.

C’est en procédant ainsi qu’on peut arriver, dans ce domaine si délicat qu’est la médecine légale des impulsions, à formuler des conclusions d’une précision scientifique suffisante pour servir de base à la décision des magistrats.

Pour bien faire ressortir les variations infinies de nuances auxquelles peut donner lieu, dans la pratique, l’appréciation de la responsabilité chez des inculpés impulsifs plus ou moins irrésistiblement dominés, nous relaterons ici, pour terminer, quelques rapports médico-légaux relatifs à des cas récemment passés sous nos yeux.

VIL — Rapports médico-légaux sur quelques cas d’impulsions.

Exhibitionnisme. — Outrages publics à la pudeur. — Dégénérescence avec tics et actes impulsifs. — Responsabilité atténuée. — Condamnation avec bénéfice de la loi Bérenger. — Louis B... est un jeune homme de vingt ans, de bonne famille et bien élevé. Il a été arrêté sur la plainte des domestiques d’une maison située en face de celle qu’il habitait, pour s’être livré maintes fois, depuis un certain temps, à des exhibitions indécentes

et à des actes de masturbation dans des moments où des bonnes apparaissaient à sa vue.

Sur la demande des parents, qui ont déclaré le jeune homme faible d’esprit, nous avons été commis pour éclairer ce point par les magistrats chargés de l’instruction.

L’inculpé a dans sa famille certains précédents psycho et surtout névro-pathiques. Quant à lui, avec toutes les apparences d’une constitution des plus saines et des plus robustes, ce n’en est pas moins un sujet déjà touché par la dégénérescence, un déséquilibré.

Physiquement, nous relevons chez lui une conformation crânienne' anormale, avec exagération de la partie frontale et avancement prognathique du menton ; une profondeur excessive de la voûte palatine ; des stries dentaires.

Nous relevons aussi l’existence, au cou, de paquets ganglionnaires, surtout du côté droit, pour lesquels un traitement régulier aux eaux de Salies a été suivi.

Notons enfin, qu’il y a quatre ans, Liéon B... a fait une chute de bicyclette accompagnée de perte de connaiscance qui a notablement accentué des maux de tête déjà existants et qui se révèle encore sous la forme d’une cicatrice frontale apparente.

Au point de vue mental, les symptômes dégénératifs sont plus manifestes.

L’intelligence est très médiocre, le jugement mal formé, la mémoire vague, la volonté des plus débiles.

Il en résulte une insuffisance et une instabilité d’esprit qui n’ont pas permis jusqu’ici et qui ne permettront sans doute jamais à l’inculpé de rien faire de sérieux et de bien.

Mais il y a plus : les sujets de la catégorie du jeune Louis B... sont le plus souvent des impulsifs, c’est-àdire des individus poussés malgré eux à des actes quelconques.

La domination exercée sur les forces qui nous sollicitent à agir est la condition essentielle de notre équilibre mental.

La prédominance de ces sollicitations sur la volonté est par contre la base même de la déséquilibration et son degré marque le degré de la désharmonie dégénérative: depuis le simple obsédé qui lutte intérieurement contre ses tendances impulsives au prix d’un effort douloureux et pénible, jusqu’au dégénéré inférieur qui leur obéit sans aucune résistance et pour ainsi dire automatiquement.

Or, Louis B... est sujet depuis l’enfance, mais surtout depuis l’époque de la puberté, à des manifestations impulsives, qu’il appelle des manies. Tout d’un coup, il se sent porté à exécuter tel ou tel acte, le plus souvent banal et vulgaire î tourner sur lui-même, porter la main à son nez, tirer sa chaussette, marcher sur tel endroit des pavés, toucher un mur, tapoter son paletot, etc... Et cela souvent un nombre de fois déterminé coup sur coup, trois fois, six fois, neuf fois, par exemple. Il a comme une sorte d’idée que s’il n’obéissait pas, il lui arriverait quelque malheur. S’il est seul, il réalise habituellement l’acte-tic sans essayer de s’y soustraire. S’il est en-compagnie, il tente parfois de résister et si l’obligation est trop impérieuse, il se laisse aller en se dissimulant.

Il résulte de cela que, comme la plupart de ses congénères, Louis B... est un impulsif et qu’il se trouve placé à ce point de vue entre l’obsédé simple, dont la volonté est encore suffisamment active et qui ne succombe que rarement, et le dégénéré inférieur, chez lequel il n’existe plus ni volonté ni résistance.

Cette déséquilibration manifeste doit nécessairement se retrouver dans le domaine de la sexualité de l’inculpé et en particulier dans les actes délictueux qui lui sont repro-

chés. Masturbateur invétéré, incorrigible, il est souvent pris de l’envie de montrer ses organes génitaux, de se masturber devant les bonnes de la maison d’en face. Ces envies, ces sollicitations sont, dit-il, comparables à celles qui le poussent à accomplir les actes dont nous avons parlé. Parfois, suivant le moment, il s’exécute aussitôt ; d’autres fois, il essaie de se dominer, il marche dans la chambre et en sort même, mais dans certains cas, il est pour ainsi dire obligé de revenir.

Il ajoute que les faits qui lui sont reprochés ne sont pas contestables bien qu’exagérés, mais que « c’était plus fort que lui, qu’il était poussé, qu’il faisait ça comme ça, inconsciemment. »

Il dit encore que dans ces moments, il n’éprouvait ni honte ni remords, qu’il ne comprenait pas la portée de ses actes; mais qu’aujourd’hui il s’en rend bien compte, qu’il est désespéré. Nous remarquons cependant que tout cela est dit avec une sorte de tranquillité et d’indifférence, et qu’au fond, il n’a pas une notion bien exacte, étant donnés son nom et le rang de sa famille, de la déplorable situation dans laquelle il s’est mis. Ses doléances et ses regrets portent bien plus sur le côté matériel que sur le côté moral de cette situation et il se plaint davantage des petites privations d’hygiène et de confort qu’entraîne son emprisonnement que de la grave déconsidération qui peut en résulter pour lui et les siens.

En dehors de ces particularités, nous n’avons trouvé chez l’inculpé ni délire, ni hallucinations, ni aucun des symptômes constitutifs de l’aliénation mentale proprement dite.

Nous concluons donc, ainsi qu’il suit :

i“ Louis B... n’est pas atteint de folie. Mais c’est manifestement un déséquilibré à intelligence et à volonté faibles et sujet à des impulsions.

RAPPOBTS ilÉDICO-LÉGAUX

2 ® Dans ces conditions, sa responsabilité en général et en particulier vis-à-vis des faits qui lui sont reprochés, doit être considérée comme atténuée.