LES LÉGISTES : THOURET

Nous rencontrons d'abord, parmi les orateurs du parti constitutionnel, tout un groupe de légistes qui furent l'honneur et la force de l'Assemblée constituante, quoique diversement éloquents.

(1) Uallet dnrnD,u,4i>8.

380 LES CONSTITUTION KKL8.

Au premier rang de ces légistes, brille Thouret, avocat au parlement de Normandie, procureur syndic de l'assemblée de sa province, député du Tiers-Étal de Rouen. Dans cette assemblée, il est un des rares orateurs qui ait réussi à la fois au barreau et à la tribune, et qui ait obtenu cette double (gloire qui échappa, par exemple, à Target et à Bergasse. C'est à Pont-Lévêquo, puis h Rouen, qu'il avait jusqu'alors vécu; mais sa réputation s'était étendu bien au-delà. Outre ses ouvrages de droit, on connaissait ses brochures politiques, son Mémoire présenté aU roi par les avocats du parlement de Normandie (1788), où il demandait le doublement du Tiers et la délibération par tête, son Arts aiir bons Normands, sa Héponsedu irai patriote. Dans ces feuilles légères, toute la théorie du gouvernement représentatif était exposée en un style fort et frappant, digne de Siéyès. Thouret rédigea le cahier du Tiers-Ëtat de Rouen, qui l'envoya aux Etats généraux.

Formaliste entre les formalistes, l'avocat normand fut d'abord gêné, hésitant, contrariant. L'irrégularité des procédures politiques le choqua, et il se prêta mal au mouvement spontané de la Révolulion. Il s'oppo.sa, en légiste, à la constitution des communes en as.>iemblée nationale, objecta à Siéyès des arguments de jurisconsulte, et ferma d'abord son cœur à la grande inspiration ]>opulaire qui animait déjà les patriotes. Après la réunion des ordres, les privilégiés, le croyant avec eux, contribuèrent h le nommer président contre Siéyès. I^a gauche nmrmura. et Thouret parut comprendre subitement son erreur, il démi.ssionna le .3 août et prononça ces paroles pleinesde dignité:

« C'est en .sentant tout le prix de riioiincur (|ue vous m'avez déféré, et qui ne pourrait pas m'èlrc ravi, que j'ai le courage de me refuser à sa jouissance, quand, sous d'autres rapports, il eût peut-èlre été excusable de penser (luole courage était d'accepter. J'aurai encore assez de force en cet

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instant, je prendrai assez sur moi-même pour sacrifier aux majestueux intérêts de votre séance des détails dont l'objet me serait personnel. Je sens bien que l'individu doit disparaître, où les soins de la cause publique ont seuls le droit de se montrer et de dominer. Qu'il me soit seulement permis de dire que je suis capable et digne de faire à celte grande cause tous les sacrilices ù la fois, et que c'est à ce double titre que je viens vous prier de recevoir mes remerciements et ma démission. »

Ce malentendu cessa bientôt. Le 15 septembre, Thouret fut nommé membre du second comité de constitution, et le 29 septembre il présenta au nom de ce comité le rapport le plus important qui ait jamais été présenté dans nos assemblées. Toute l'organisation de notre France contemporaine est dessinée à grands traits dans cet écrit remarquable par l'ampleur et la précision du style. En voici le début:

t Le travail que votre nouveau comité a l'honneur de vous soumettre tient par un double rapport ù deux grandes parties de la Constitution.

« D'une part, vous organisez le Gouvernement représentatif, le seul qui convienne à un peuple libre ; mais sa justice et sa stabilité dépendent de l'établissement de l'égalité proportionnelle dans la représentation et d'un ordre fixe et simple dans les élections.

« D'autre part, vous voulez fonder un nouveau système d'administration municipale et provinciale. Cette administration, également représentative, exige de même et la représentation proportionnelle et un ordre pour les élections.

t Cette similitude entre les deux objets établit par la nature de la chose même l'importance de fonder sur des bases communes le double édilice de la représentation nationale et de l'administration municipale et provinciale.

• Cette vérité, si propre tout à la fois à allermir les différentes parties de la Constitution en les liant l'une à l'autre, et

à faciliter pour toujours l'exécution en la simplifiant, est la première qui nous a frappés. En suivant le lil qu'elle présente, nous sommes arrivés à la ronviction que l'organisation (le chaque grand district du royaume doit être constituée de manière qu'elle serve en même temps et à la formation du Corps législatif et à celle des diverses classes d'assemblées administratives. C'est ainsi que d'un ressort commun partiront tous les mouvements du corps politique : par lu, la conservation de ce ressort unique sera d'autant plus chère au peuple, qu'en le perdant, il perdrait tous les avantages de sa constitution ; par là sa destruction deviendrait inévitable.

« Le comité a pensé que les bases de la représentation doivent être, autant qu'il est possible, en raison composée du territoire, de la population et des contributions. • (Moniteur.)

Tliouret passe en revue ces trois bases et propose la création de 80 départements. Toute son organisation électorale repose sur les assemblées primaires. • Cest sur la même base, c'est-à-dire sur la même assise des assemblées primaires, qu'il s'agit d'élever un second édifice politique, qui est la constitution municiixile. » Le grand levier de la Révolution a été l'organùsation des municipalités : à Thouret revient l'honneur d'avoir le premier formulé la nécessité de fortitier la commune. « Combien de municipalités, dans les campagnes, ne sont pas à la merci des seigneurs ou des curés, ou de quelques notables? Combien, dans les petites villes, ne sont pas dominées par le crédit des principaux citadins ? N'attendons rien de ces administrations trop faibles pour se conserver indépendantes : l'unique moyen d'émanciper l'autorité municipale est de la distribuer en plus grandes masses, et de rendre les corps qui en seront dépositaires plus éclairés et plus puissants, en les rendant moins nombreux. Alors ils pourraient devenir utiles, sous une inlinité d'autres rapports publics, soit pour la police, soit pour l'admi-

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nistration de l'impôt, soit pour l'inspeclion et l'emploi de la garde nationale et milice intérieure, puisqu'elles offriraient en chaque district d'une certaine étendue des centres de pouvoir unique et de régime unitorme. »

Thourel disait en terminant :

€ Le comité a cru devoir se borner aujourd'hui à vous présenter ces points fondamentaux de son travail ; pressé par votre juste empressement à vous occuper de cette importante matière, il s'est hâté de vous soumettre ses premières vues, et il doit attendre le jugement que vous en devez porter, afin de ne pas continuer peut-être inutilement à bâtir sur des bases (|ue votre approbation n'a pas consolidées. »

La discussion de ce rapport l'ut ajournée, mais l'esprit en fut accueilli. Capital au point de vue politique, il n'est pas moins important pour l'histoire littéraire. Thouret y donne un premier et excellent modèle de ce qu'on pourrait appeler l'éloquence d'affaires à la tribune : ni trop sec, ni trop fleuri, son style exprime des idées de raison et d'expérience de manière à toucher, en même temps que l'esprit, le cœur de ses auditeurs, à émouvoir sans déclamation les passions généreuses, à persuader en convaincant. La njatière est abstraite: questions de statistique, de jurisprudence, de géographie,ce qu'il y aurait de plus ingrat dans une bouche médiocre, voilà ce que Thouret anime de son éloquence, non par des artifices oratoires, mais en montrant sans cesse que ces questions sont vitales pour la France. Dans les discu.ssions les plus techniques, on ne perd jamais de vue, avec un tel guide, le rapport qui unit le plus petit détail à l'objet principal, qui est la Révolution française. Un souffle de patriotisme mêlé à un art savant donne la vie et l'intérêt à tous les discours et à tous les rapports du grand légiste. Nous savons par Montlosier qu'il n'improvisait jamais : de si graves arguments ne pouvaient être confiés au hasard de la parole et de l'occasion. Mais on oubliait, on ne voyait plus le cahier que Tbou-

ret tenait h la main : son <;tyle avait toutes les qualités que donne l'heure présente, et sa diction reflétait les émotions et les sentiments actuels de ses auditeurs.

Orateur admirable, auditoire plus admirable encore ! On n'en vit jamais de plus sérieux, de plus instruit, déplus intelligent. Ces débals sévères sur l'établissement de la constitution, sur l'organisation, sur tout le détail du nouvel ordre de choses ne lassèrent jamais la patience des Constituants. La trame serrée du raisonnement de Thouret, qu'à la lecture nous ne suivons <|u'avcc un redoublement (rattention, ne parait pas avoir fatigué un instant l'&sprit des contemporains. Ils écoutaient avec gravité et comprenaient sans efforts. Dans les longs débats sur la magistrature, parfois, il faut l'avouer, notre curiosité s'émousse, et, pour excu.ser notre paresse d'esprit, nous nous disons que cette argumentation un peu sévère devait être lue au milieu du bruit des conversations, — et tout à coup, aux passages les plus arides, le jlfont7<!ur enregi.^tre une longue salve d'applaudissements. C'est que, dans cetâ^e d'or du réj'ime parlementaire, on savait écouler, sans l'appil d'une curiosité frivole. Un savait, dans une Assemblée où personne n'avait à espérer d'être ministre ou à craindre de ne plus l'être, on savait goûter les joies désintéressées de la raison satisfaite. Dans ces débats importants, le patriotisme eût soutenu l'attention si elle avait faibli ; mais elle ne faiblissait pas. Si l'orateur tardait à tenir ses promesses, on lui faisait crédit. On pardonnait un long discours en faveur d'une seule vérité, même noyée dans l'expression. Je parle toujours des discussions d'aflaires. I..es jours consacrés à la politique actuelle, aux incidents personnels, ces jours-là, rA.ssemblée devenait impatiente, nerveuse, houleuse, tout comme nos assemblées contemporaines. Elle ne passait rien aux orateurs. Elle les huait ou leur fermait la bouche. Mais ce n'est passur ces séances trop célèbres qu'il faut juger la Constituante : c'est dans la discussion de son ordredu

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jour ordinaire, c'est dans les séances d'affaires dont les historiens ne parlent pas, qu'il faut la regarder et l'étudier. C'est alors qu'elle est grande, parfois sublime. On dirait un congrès de philosophes... Notre patrie contemporaine est sortie de ces graves débats.

Ses vrais titres de gloire, la Constituante les doit donc aux hommes comme Thouret qui, dans les comités, travaillèrent silencieusement à la reconstitution du pays, et qui, à la tribune, surent exposer leurs travaux dans une forme éloquente. Suivre Thouret dans sa carriire oratoire, ce serait refaire l'histoire des grandes fondations de la Constituante. Rappelons seulement ses deux plus éclatants succès : son discours sur les biens du clergé et son discours sur le jury.

Nous avons vu, dans notre élude sur l'abbé Maury, comment Thouret établit victorieu.<«ement les vrais principes sur le droit de propriété des corps (1). Maury ne put entamer ce raisonnement solide, et la réplique de Thouret (30 octobre 1789) acheva la défaite de l'abbé. Nous avons cité l'exorde dédaigneux de Thouret. Voici le passage essentiel de cette courte et sévère réplique :

« M. l'abbé Maury m'a-t-il réfuté ? Je ne le pense pas. Si je suivais le plan qu'il a tracé, nous serions toujours hors de la question : il a posé en question ce qu'il lui incombait à prouver.

c J'ai soutenu que la nation avait le droit de décréter que la propriété des biens du clergé appartient à l'Etat, qu il était utile que ce décret fût porté. Qu'a dit M. l'abbé Maury contre ce droit ? Que la nation n'a pas le droit de violer la propriété: cela est imposant, mais ce n'est qu'un sophisme. Il prétend que je n'ai pas prononcé positivement contre la propriété du clergé; je me suis expliciué, et je m'explique nettement : le corps du clergé n'est pas propriétaire.

• J'ai distingué les corps et les individus; c'est là ce que

(I) Cf. plus haat, p. 340.

Eloq. Pablkm. m

M. Maury appelle de la métaphysique ; mais je ne sais si let corps moraux.qui n'ont qu'une existence idéale, peuvent être définis par d'autres mots que ceux qui leur sont propres... Ces corps n'existent pas par eux, mais par la loi , et la loi doit me.surer l'étendue dans laquelle elle leur donnera la communication des droits des individus. Tous les corps ne sont que des instruments fabriqués par la loi pour faire le plus grand bien possible. Que fait l'ouvrier lorsque son instrument ne lui convient plus ? il le brise ou le modifie. Je n'en dirai pas davantage, parce que M. l'abbé Maury a rempli son discours d'idées incohérentes et nullement relatives à la question. >

Quelle force et quelle hauteur dans cette réponse méprisante 1 Thoiiret, on le voit, prouva ce jour-là qu'il savait improviser, et que si, d'ordinaire, il écrit ses discours, c'est moins par impuissance oratoire que par scrupule de conscience.

Son autre triomphe oratoire se rapporte à la discussion sur le fonctionnement du jury. L'inxtruction criminelle derant le jury sera-t-elk écrite ou non ? A celte questioii,ravocat Tronchet, député de Paris, répondait négativement : « Je prétends, disait-il, que la procédure par écrit est une forme indispensable; sans cela vous donnez un brevet d impunité aux faux témoins,car c'est dans leurs dépositions mêmes que se trouve l'indice le plus sûr de leur .scélératesse ; je citerai un exemple. Un homme était accusé par deux témoins d'un assassinat; c'était, disaient-ils, à la faveur du clair de la lune qu'ils avaient vu commettre ce crime. L'accusé allait être condamné au supplice ; on consulte l'almanach : il n'y avait pas de clair de lune ce jour-là. Hctranchez les dépositions écrites, et dites-moi comment on aurait pu punir ces deux faux témoins? Ce n'est pas là ce que nous avons répondu, auraient-ils dit (1). » Dans son amour du pa.osé,

(1) Monitttir. Manoe dn 8 «Tril I79I.

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Trunchet remonte jusqu'à la Bible : t Ne vous imaginez pas non plus que l'audition séparée des témoins n'otTre point d'avantage. Cette forme sauva l'honneur de Susanne : les vieillards turent entendus séparément, se contredirent, et elle fut reconnue innocente. »

La réponse de Thouret à cette argumentation surannée fut un clief-d œuvre de dialectique et de style. Il démontra deux points: d'abord, que l'institution du jury est moralement impossible avecles lenteurs de la procédure écrite ; en second lieu, qu'il faut des juges et non des jurés pour juger d'après les formes judiciaires, d'après les preuves écrites ; car, quand les preuves sont écrites, la conviction morale est détruite ou corrompue.

Sur ce second point , qui est une question de haute philosophie, Thouret déploie toute son éloquence :

« La conviction du juré, voilà la loi que le juré doit suivre. On redoutera l'indépendance des jurés; mais la compensation de cette indépendance se trouve partout dans leur institution ; ils voient et entendent les témoins, l'accusé, les témoins et l'accusé. A mesure que les débats s'animent, les jurés s'imprègnent de la conviction par tous les sens; c'est là la conviction humaine dans toute sa pureté, dans sa sincérité naturelle. La conviction morale subjugue tout, quand elle est ressentie ; elle ne peut être ni commandée ni inspirée ; c'est le véritable critérium de la vérité humaine. (Une

grande partie de l'Assemblée applaudit.)

« M. Tronchetsoutient que récriture des preuves ne nuira pas à la conviction morale , qu'elle réunit les deux avantages, que sans elle on n'en a qu'un. Nous avons déjà reconnu l'impossibilité de l'écriture des preuves en présence des jurés. Nous avons prouvé qu'avec l'écriture l'institution des jurés n'aurait pas même un avantage, puisque l'écriture serait la perte de cette institution. Mais nous avons pensé qu'en supposant la po.ssibilité d'écrire les preuves, la conviction mo-

raie ne serait pas garantie. Voici nos raisons. Les preuves légales qui n'étaient pas reconnues par les lois se sont établies, parceque la difficulté de tirer un résultat oblifje.iit à se faire des règles de convention. Les preuves écrites donnent lieu à de nombreuses considérations ; les juges préféreront les considérations des choses écrites ^ la conviction morale, dans la crainte que leurs jugements ne soient attaqués : ils seront placés entre leur honneur et leur conscience. (I faudra avec les preuves écrites que l'un des jurés examine ces preuves et en rende compte, il faudra que les autres écoulent. Ainsi voilà un rapporteur; voilà déjà les jurés transformés en une véritable séance de tnurnelle. Obligés de s'accorder presque à l'unanimité sur le résultat des procès, la vérité sera mise au hasard du plus ou moins de justesse dans l'appréciation de cho.ses écrites. Des écritures entre les mains des jurés seront une source intarissable de tiraillements, de querelles. La procédure écrite est. pour des hommes qui n'apportent avec eux que les connaissances de la vie privée, ce que sont des armes dangereuses entre des mains qui n'en connaissent pas l'usage. Les jurés aimeront souvent plutôt douter de la justesse de leur conviction (jue de s'exposer à la flétrissure d'un jugement qui serait attaqué, parce (|ue les preuves resteraient. »

Quant à l'objection tirée de l'anecdote du faux clair de lune, il s'en moque en ces termes : • Il a cité pour exemple les deux témoins qui avaient déposé avoir vu assassiner un homme au clair de la lune ; la fausseté de leur déposition fut constatée par un almanach. Eh bien ! je dis que quand leur témoignage n'aurait point été rédigé par écrit, la fausseté en aurait été aussi facilement constatée et tout de même par un almanach. «

Néanmoins, Thouret et le comité acceptèrent une transaction qui consistait à a faire écrire les dépositions en présence d'un magistrat, et à faire ensuite, devant le jury de jugement,

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le débat de vive voix, sans écrit, après lecture publique des dépositions. » L'Assemblée vota celte rédaction.

Ce monarchiste était si terme sur les principes libéraux que, dans son rapport du 28 mars 1791, il donna au roi, malgré les cris de la droite, le titre de fonctionnaire public. Rien ne pouvait intimider son solide bon sens. Les sophismes mêmes qui décidèrent le vote fatal sur l'éligibilité des députés sortants ne l'empêchèrent pas d'attaquer cette motion dans quatre séances consécutives. Mais la pa.ssion et le point d'honneur furent plus forts que l'évidence.

Thouret fut le dernier président de la Constituante : il recevait cet honneur pour la quatrième fois.

Il passa les années 92 et 93 à s'occuper de l'éducation de ses fils ; il composa pour eux des grammaires grecque, latine et française, des traités de philosophie, des tableaux chronologiques d'histoire ancienne et moderne (1). Arrêté, il continua ses travaux en prison. Il fut guillotiné en 179i.

En 1800, Beugnot, préfet de la Seine-Inférieure, fit son éloge dans un discours public et l'appela < orateur sans écart, métaphysicien .sans obscurité, érudit sans pesanteur, et homme d'État sans système ». Ce jugement, beaucoup trop spirituel, est surtout injuste en ce qu'il transforme Thouret en un homme à la mode de 1800, c'est-à-dire prêt à servir tous les gouvernements. Non, Thouret n'était pas un homme d'Etat sans système. S'il s'est trompé en croyant à la possibilité de la monarchie parlemoniaire, il s'est trompé loyalement, en homme profondément convaincu. Cette cunvictiou éclate dans son éloquence; à tant d'années de distance, elle nous touche encore et nous émeut. Dialecticien pressant et subtil, orateur toujours écouté, légiste et philosophe éminent.

(I) Swgrapkit de* Contemporain*. — I/article (non ligné) relatif à Thouix-t oit pnrtinulii'rpment remarquablo : l'antear (ce ne pcat être Amsult) dit aroir cunstammeot reçu dans l'intimité de Tbonrot.

390 ï*8 C0NSTITUT10NWEL8.

Thouret brille sans tache parmi les hommes fie 1789 : il est peut-être la gloire la plus pure de l'Assemblée constituante. En tout cas, à notre point de vue spécial, on trouve en lui un don que plus d'un orateur de son temps pourrait lui envier, et qu'il doit à l'unité de sa vie et de sa pensée : il a un style.