CHAPITRE Vin

DES ARCHIVES ET OU SECRÉTAniAT.

1* Il sera fait choix, pour servir durant le cours tie la présente session, d'un lieu sur pour le dépôt de toutes les pièces originales relatives aux opérations de l'Asseniblée ; et il sera établi des armoires fermantes à trois clefs, dont l'une sera entre les mains du président, la seconde en celles d'un des secrétaires, et la troisième en celle de l'archiviste, qui sera élu entre les membres de l'Assemblée, au scrutin et à la majorité.

2» Toute pièce originale qui sera remise à l'Assemblée sera d'abord copiée par l'un des commis du bureau, et la copie, collationnéc par un des secrétaires et siLrnce de lui, demeurera au secrétariat. L'original sera aussitôt après déposé aux archives et enregistré sur un registre destiné à cet effet.

'i° Une des deux minutes originales du procès-verbal sera pareillement déposée aux archives ; l'autre minute demeurera entre le^ mains des secrétaires, pour leur usage et celui de l'Assemblée.

A° Les expéditions do pièces et autres actes qui seront déposés au secrétariat y seront rangés par ordre de matières et de dates, en liasses et cartons ; un des commis du bureau sera chargé spécialement do leur garde, et ne les communiquera qn'au président et aux secrétaires, ou sur leurs ordres donnés par écrit.

,*)0 Tous les mois, lors du changement des secrétaires, et avant que ceux qui seront nouvellement nommés entrent en fonction, il sera fait entre eux cl les anciens secrétaires un récolement des pièces qui doivent se trouver au secrétariat.

G* L'Assemblée avisera, avant la fin do la session, au choix du dépôt et à la sûreté des titres et papiers nationaux.

INDEX

AbteliUUta, 66, 67.

Acteê det Apôtre», 16, 130, 189,

.Aguylas (marquis i'), 195.

Aiguillon (duc d'), 60, 456, 459,

Arnaolt, 17, 164, 171, 221, 267,

Augeard, 335.

Bachmnmont, 11.

Bacon, 435.

Bapgewn, 140.

Ballly, 16, 25, 27, 28, 29, 34, 37, 38, 40. 41, 42, 44, 48, 50, 62, 68, 61, 62, 363, 447, 450, 45/ à 45S,

Balanl, 419.

Bardoaz (A.), 284, 450.

Bnrentin, 463.

Baraarc, 3, 4. 6, 14, 60, 66, 68, 61, 64, 67,86,111,113,114, 124,125, 181, 164, 169, 192, 204, 236, 2.>i, 26S, Î69, 2'.rt, 277, 278, 879, 280, 281, 293. 293, 317, 318, 321, 326, 336, 327, :i34, 342, 348, 369, 375, 377, .178, .197, 434, 462, 456, 457, 468, 46», 40S « .W7, r,î2. 532.

Barrère, 18, 19, 60, 65, 67, 236,

Batz (baron do), 289.

Baudoin, 24, 40.

Bayle, 435.

Bcaulicu, 400.

Beaumarchais, 206, 208, 370, 372.

Bcaumetz (dcX 14, 50, 67, 444 (i

Bcc-dc-Lièvre, 430.

Bclbcuf (de), 189. Bcntham, .32. 159. 160.

Bérenger (de la Drome), 277, 468.

BcrgasBc, 14,50, 62,67, 118, 206,

Berryer, 284.

Bcrthitfr, 369, 477, 478, 479.

Bcrtin,22.

Bertrand de MoUcvilIc, 175.

Besson (Ed.), 168.

Bethiiy (de), 240.

Beugnot, 389.

Biauiat, 26, 38, 50, 332, 336, 357,

Hicamiritme, BU-amMttn, 3ÎG,

Blacons (deX 49.

Blanc (Louis), 6, 269. 613.

Boilcau, 218. 437.

Boingelin (de), 60.314.

INDEX

BoUsy d'ADgUs, CO, 4S0.

Bonaparte, 286.

Bonnal (de), iVi, 314, 319.

Bonnay(de), 60, 62,314.

Bonnet, 5, 13, S18.

Borrel (A.), 429.

Bouche, 60, 63, 193.

Boofflera, 373.

Bouille, 179, 283, 300, 422. 467.

' 639. - Bourdaloue, 4, 320.

Bonrnissac (de), 246.

BouteTille (de), 60.

Boaville (de). 314.

Breton, 22.

Bridaine (le Père), J18.

Brienne, 263, 373.

Brissot, 102, 404, 406, 489, 490, 514.

Brnnct, 69.

Buchw, 7, 62, 63, 229, 874.

Buffon, 218.

Bureaux de Puzy, 346, 460.

Burke, 284, 454, 646.

Buzot, 60, 66, 67, 496, S09 à5li,

CagUostro, 208.

Calonnc(dc), 11, 191, 234. 284.

Campan (M<°t), 103, 492, 498.

Camus, 60, 66, 67, 436 à 443.

Carné (L. deX 279.

Camot, 286.

Carra, 490.

Caaanx (marquis de), 165, 166.

Caatries (duc de), 463, 488.

CBylu<(dnc de), 271.

Caxalèi, 4, 6, 31, 60, 62, 03, 66, 87, 131, 174, 181, 181, »)e,232, 234, i63 à 3t3, 320, 322, 816, 326. 348, 34», 378, 486, 488, C06. 6l!>, 642.

Cacalèf(abbédc), 286.

Cazottc, 399.

Cenitti, 185.

Cbampagny, 450.

Champfort, 136, 163, 164.

Chapelier, 41. 60, 67, 130. 204, 211,

Chare, 268, 269, 286, 286. 287,291.

OhAteaubriant, 130, 168, S<8, SU.

Chauret (David), 139.

Chénier (André), 375.

Chrysostûmc (aaint Jean), 216.

Cicéron, 4, 6, 6, 71, 81, 83, 169,

Cincinnati (Ordre de»), 136.

Clarière, 1.38, 139, 163.

Clcrmont-Tonnerre, 33, 41, 60, 53,

Club de 89, 67, 164, 166, 276, 376,

Clugny, 208.

Comp8(de), 108, 163.

Concilium Galliarum, 16.

Concionet, 6, 10,301.

Condé (prince de), 286.

Condorcct, 392.

C*HttUtitionneU, 66, 376 à 379.

Contrat toeial, 8, 86, 8SS.

Cormenin (de), 447.

Ocmrrier d* Prttnee, 18, 19, 20,

64, 136, 163. Court de OébcUn, 430.

Crébillon, 242.

Crillon (deX 378.

Cnstinc (du), 60.

Dallégre, 76.

Dandré, 60, 67, 226, S26, 371, 379,

Danton, 4. 6, 10, 48, 265, 462, 490,

David, 19.

Dcbouvan (l'abbé), 225.

Pclolmc, 32, :i62.

INOIX.

Democthène, 4, 6, dO, 81, 169, fi43.

Da*c«rtM. ao.

]>MiUM,380.

OenneQniera, 50, 460.

DennonliDS (CamilleX 141, 176,

196, 4fi7, 491, fi07, 614, 519, 636.

Deapndea 0'»bbé), 328.

Diderot, 8.

Dillon (l'abbé de), 236, 429.

Dreux-Brélé, 48, 99, 106, 171,