Dom Plangbbb, IV, p. i

ô. Fol. aoi.

rexistonce de cette note * ajoule que malheareusement il n'en a pa trouver nulle part la confirmation.

Nous pensons être plus heureux que lui, Fordonnanee qui a restitué le conseil, diaprés les indications du compte de Mahieu Régnant, est du ii mai i^3^^; c'est de ce jour que datent les lettres établissant Richard de Chancey, Guy Gelinier son suppléant et Jean Perrier, membres de la nouvelle assemblée.

I^ seule question qui se pose est celle de l'étendue des pouvoirs qui lui furent donnés et celle de la révocation de Tordonnance de i43i. Nous ne pouvons, faute d'indications directes, fournir que des conjectures qui d'ailleurs semblent solides.

Tout nous fait croire à la révocation de l'ordonnance de 143 1 (je ne parle pas de celle qui concerne lés auditeurs d'appeaux). Elle établissait, nous Ta vous vu, un parlement tous les ans, tantôt à Dole, tantôt à Beaune. Or, avant le II mai 143^, nous voyons que l'on applique l'ordonnance de i43i et qu'il se tient un parlement à Dole, en février i43a*; au contraire, en i433, alors qu'il devrait y avoir un parlement tenu à Beaune, nous n'en trouvons pas la moindre trace*.

De plus, l'année i435, qui devrait être l'année d'un seul parlement tenu à Beaune, en février, voit au contraire se réunir deux parlements, et dans un ordre inverse de celui voulu par l'ordonnance de i43i. Celui de Dole se tint de février à juin, et celui de Beaune, de mai à juillet.

En 1439, même observation, avec cette différence que le parlement beaunois précéda celui de Dole. Il est probable qu'on occasionnait ainsi moins de frais aux conseillers.