CCXCVIII
nr-
Année
EPOQUE
9 aoril.
E. de Goax*, J. Bouton, G. Guemot, N. Jaul, J. Micheletet.
2Juillet.
P. Morisot, J. Micheletet, J. Boulon.
3 septembre, G. Guemot, J. Esperonnet ou Duchemin, P. Morisot.
3 décembre,
N. Jaul*, J. M<cheletot. J. Bouton, J. Duchemin, P. Morisot, G. Gnemot.
4 mars,
J. Micheletet. P. Morisot, N. Jaul, J. Esperonnet, G. Guemot.
17 Juin,
J. Jaquelio*, G. Guemot, J. Esperonnet, J. Micheletet, P. Morisot.
9 décembre,
P. Brandin*, J. Micheletet, J. Esperonnet, G. Guemot, J.- Bouton, P. Morisot.
2 mars.
J. Esperonnet*, J. Micheletet, P. Morisot, G. Guemot, J. Bouton.
1" juin, P. Morisot*, G. Guemot, J. Esperonnet, J. Micheletet, J. Bouton.
5 aoril,
lOjanmer, U. Guemot *, J. Jaquelin, J. de Vandenesse, P. Morisot, J. Bourgeois, N. Jaul, J. Bouton.
21 mars, J. Jaquelin, J. Bourgeois, J. de Vendenesse, G. Guemot.
13 juin après St-Barnabé.
N. Jaul *, G. Guemot, J. de Vendenesse, J. Bourgeois, J. Jaquelin^ J. Bouton.
10 octobre,
P. Morisot *, J. Bourgeois, G. Guemot, J. Jaquelin, J. de Vendenesse, J. Bouton.
1459 13féf^rier,
Bourgeois, J. Jaquelin, G. Guemot, P.
Morisot, J. de Vendenesse, N. Jaul.
SOURCES
— CCXGIX —
Année
EPOQUE
17 avril, J. de Vendenesse», J. Bourgeois, G. Gae-
mot, P. Morisot, J. Bouton.
23 octobre.
G. Guemot*, J. de Vendenesse, P. Morisot, J. Bourgeois, J. Bouton, Philippe Brandm.
J. Jaguelin*, P. Morisot, J. de Vendenesse, J. Bourgeois, J. Bouton.
30 avril.
P. Morisot*, G.Guemot,J. Bourgeois, J.de Vendenesse. J. Bouton.
29 juillet.
J. Bourgeois*, P. Morisot, J. de Vendenesse, J. Jaquelin, G. Guemot, J. Bouton.
4 novembre, N. Jaul •, J. Jaquelin, G. Guemot, J. Bourgeois, J. de Vendenesse, J. Bouton.
10 février.
G. Guemot*, P. Morisot, J. Bouton, J. Bourgeois.
2S avril.
P. Morisot*, J. Bouton, J. Bourgeois.
18 août.
J. de Vendenesse, J. Bouton, G. Guemot,
J. Bourgeois. J. Jaquelin.
17 novembre.
J. Jaquelin, J. Bourgeois, P. Morisot, G.
Guemot, J. Bouton.
9 mars.
J. Bourgeois, G. Guemot, J. Jaquelin, J.de Vendenesse.
l"Juin.
G. Guemot, P. Morisot, J. de Vendenesse, J. Bourgeois.
SOURCES
Ibid.
Avec Charles le Téméraipe, la tradition de Philippe le Hardi se renoue et se rétablit. Le nouveau due, malheureusement violent et déséquilibré S a le génie de l'administration ; c'est un grand justicier, un homme passionné pour le droit *. Ses ordonnances sont des modèles de précision et de clarté, ce sont les mieux faites que nous aient laissées les ducs de Bourgogne. Elles émanent d'un prince qui connaît tout par lui-même. Ses contemporains ne s'y sont pas trompés. Pour Chastelain, le duc Charles « entendoit fort a son affaire, estoit actif et laborieux par trop, et plus quil ne seoit a tel prince : soir et n^atin tondis en conseil, tondis en soin d'aucun grand cas, ou en finances ou en fait de guerre ou en provision du bien public. Perdoit peu d'heures et travailloit fort gens ; mesme soy setravailloit par oultraige ' ».
Voulant se montrer un vrai « prince de justice », le duc rendait donc souvent la justice en personne. Châtelain nous trace le tableau pittoresque d'une de ces audiences :
Pour recevoir toutes plaintes de povres gens en
X. On peut voir sur Charles le Téméraire un petit article de M. Chabeuf. Mémoires de la Société bourg, de Géographie et Hiêt., t. XVHI, Dijon, 19M, p. 79 à 349.
a. Aussi n'hésite-t-il pas à maintenir « roide justice » et installe-t-il de suite, pour poursuivre les « malvais » et les larrons, un prévôt des maréchaux « périlleux valet, aussy de petite estpffe, mais tout propre pour ruineux exploits ». Ghastkllain, t. V, p. 3^. Voir aussi la punition du bâtard de Ck>ndé. Dom Plancher, IV, p. 364. Adde Dom Planchrh, IV,p.4ft7.
3. Chatblain, Œuvres, t. VU, p. aag. 11 est vrai que le duc n'était guère patient. C'est ainsi qu'un avocat qui parlait de mandements donnés par le duc en faveur des enlants du prince d'Orange, voulut dire que tous ces mandements étalent contraires à l'honneur du duc, « que luy n'en devoit jamais avoir riens sçu, ne consenty a les donner ainsy, ains devaient avoir été impétrés, luy ignorant et par voies obliques de sa partie adverse ». Pour indiquer que ces décisions avaient été obtenues par surprise et ne respectaient pas le droit de son client, lil expliqua qu'ils « luy veoient justice et vuidoient termes de raison ». Le duc furieux, après la plaidoirie de l'adversaire, interpella Tavocat : «Vous pouvez bien être un grand clerc, mais vous estes un fol. Ne tient a peu que je vous fasse cher compaier vostre folie. Jai tout mon vivant este prince de justice et ne faudray jamais à l'eslre, si Dieu plaist, pour vous, ne pour vostre dire. » On ne parvint qu'avec peine à lui expliquer son erreur.
Sur cette anecdote : Chastelain, V, p. 65 ; VI, p 245 et ss* , et la préface de M. Kbrvyn de Lbttbnhovb, 1. p. xvn.
— ceci —
divers cas, il mit sus une audience, laquelle il tint trois fois la semaine, le lundi, le mercredi et le vendredi, après disner, la ou tous les nobles de sa lAaison estoient assis devant lui en bancs, chascun selon son ordre, sans y oser faillir, et luy en son haut-dos couvert de drap d'or, là où il recevoit toutes requestes, lesquelles il fit lire devant luy, et puis il en ordonna dessus a son plaisir.
Là se tint deux, trois heures, selon la multitude des requestes, souvent toutesfois à grand tannance des assis, mais souffrir en convenoit ; et en apparence exteriore, ce sembloit estre une chose magnifique et de grand aloi, comment qu'il en alloit du fruit. Mais en mon temps, n'ay ne oyi ne vu que chose telle a esté faite de prince, ne de roy, ne autre, ne de telle apparence*.
On comprend, qu'animé de tels sentiments, l'un des
X. Chronique de GfiAftTBLAiN, t. V, p. 5^0. On ▼erra une description très détaillée des séances du conseil du duc, dans Olivier de Lamarcbe, édit. Beaune et d'Arbaumont, t. IV, p. 3L, 4, 7- Mais Olivier de Lamarche, ébloui par le décor extérieur, le défilé des maîtres des requêtes et la lecture de celles-ci faite à genoux devant le duc, ne remarqué pas assez la c grant tannance » des assistants. Châtelain montre bien quMl y eut là Tune des causes les plus profondes du mécontentement de la noblesse flamande et wallonne.
« Tout le royaume en ce temps-ci estoit plein de murmures encontre ceste maison de Bourgongne ; et parce voit Ton a Tœil comment le roy, du long et du lez, et à longues traites subtilla sa ruyne, avecques ce que le duc de soy-mesme en estoit assez cause, par trop estre roide et dur à ses gens de diverses manières non apprises, par espécial aux nobles hommes, lesquels il maintint et voulut asservir en estroites servitudes : comme de Taudience où il falloit estre enclos trois fois la sepmaine, comme à un sermon ; et puis estre subjet à toutes autres ordonnances du vespre et du matin ; — et si d^aventure il cheit à mesprendre à qui que ce fust, en cas encore dispensable, sy en convenoit-ii porter encore correction volontaire ; et par quoy beaucoup de gens de bien s'en tannèrent et en devinrent tous froids. » Chastellain, t. V, p. 469.
La noblesse du duché, beaucoup plus lettrée et qui comprenait un assez grand nombre de licenciés, voire même des docteurs en droit, entrait plus volontiers dans les conseils. Mais la rudesse du duc, explicable dans les pays turbulents du Nord où sous chaque critique couvait une insurrection, faisait mauvais effet en Bourgogne où l'on critique volontiers tout en sMnsurgeant très peu. (Sur la prédilection du duc pour ses sujets de p»r delà. Clbrc, Hi^t, des Etats , 1, p. 140).
r .'f^zT^^
premiers soins du duc S lorsqu'il tint à Péronne* le roi LfOuis XI à sa merci, fut de lui arracher des garanties en faveur de ses justices.
Sans doute, Ton ne brisa pas les liens qui rattachaient au parlement de Paris le duché, mais Ton prit soin de renouveler les anciennes défenses faites aux baillis de Sens et autres de s'entremettre des affaires du doyen des pairs, et de recevoir des mandements en cas d'appel contre luiV Le roi promit en outre : que doresenavant par notre dit bailly de Sens, prevost de la Yilleneusve le roy ou aultres noz baillis ou officiers quelxconques ne sera fait ne donne aucung empeschement aux baillis, juges et officiers de notredit frère et cousin en son dit duché de Bourgoingne, de prandre congnoissance des subgetz dicellui duchie soubz umbre que lesdits subgetz se font bourgeois de la dicte Yilleneusve le Roy. Et avec ce avons ordonne et consenty, ordonnons et consentons, que doresenavant par le dit bailli de Sens, ou aultres nos justiciers et officiers, ne seront baillées aucunes lettres de garde ou de debitis aux subgetz de notredit frère et cousin en son dit duchie, soubz couleur de ladicte bourgeoisie et que contre notre présente ordonnance et ouctroy ilz ne facent aucune chouse au contraire*.
Les complaintes en cas de nouvellete, faites et exécutées « selon la forme et privillege du cas de nouvellete et les ordonnances des auditeurs » du duché de Bourgogne, furent aussi visées. Les parties, quand on les ajournait pour voir exécuter ces mandements, avaient pris Thabi. tude d'en appeler au roi et à son parlement, ce qui retardait le fournissement et exécution de ces complaintes.
I. En 1467, on avait averti le duc que le parlement de Paris s^était saisi des procès de la province de Bourgogne, sous prétexte que le duc n^avait pas fait foi et Iiommage ni qualifié, dans ses lettres annonçant la mort de son père, le roi de souverain. Dom Plancher, IV, p. 369.
a Sur le traité de Péronne. Arch. C.*d'Or, B. 11910.
