CCCXXIII

LISTB DBS PARLEMENTS DE RE AUNE, DE SAINT-LAURENT, DE DOLE TENUS SOUS LES TROIS DERNIERS DUCS DE BOURGOGNE

Année

Dole.

Beau ne.

Besançon.

Dole.

Beaune.

Dole,

Beaune.

EPOQUE

Du 20 mars au 20 mai.

Du 8 octobre au 22 décembre.

Le parlement eoneoqué pour le novembre ne Jut point tenu.

Du 3 acril au 20 juillet.

3 mars.

Avril et mai.

6 octobre au 2 décembre.

S0UCRF.S

Arch. C.-d'Or, B. 11412; B.

Arch. C.-d'Or. B. 364; B.

11410; B. 11407; B. 3185, f» 6 V*; mêmes arcb. Inventaire de Moutiers St Jean, série H, t. II, p. 1729. Bibl.

nat. coll. Bourg., t. 53, f^ 215 r* et. 236 v* ; Dom Aubrée, étatj p. 99, note a ; p. 100, note y, p. 104.

Dom Plancher III, pp. 257, 272, 277-278; et preuves n* CCLIX.

Arch. C.-d'Or. B. 11412: B.

364 ; Bibl. nat. coll. Bourg., t. 55, f* 27 et t. 58, f» 166 et 177. Cfr. f48;Dom Plancher, t. III, pp. 375, 376, 382.

Arch. C.-d*Or, B. 11412; Dom Plancher, IV, p. 46; Marc, avènement du chancelier liolin, p. 322, n"»3; Palliot., p. 6.

Arch. C. d'Or. B. 11408, f 77 V ; ibid., B. 11413, ^ 276 ; Bibl. nat. coll. Bourg., t. 53, f 248 ; Palliot, pp. 13, 14.

Arch. C.-d'Or. B. 1625, f* 119.

Dom Aubrée, état, p. 185, note a.

Arch. C.-d'Or. B. 11413, f^ 257; f 249. Arch. nat.. H, 17.

Palliot, p. 17.

Arch. C.-d'Or. A. 1635, f* 64 r- et V? ; B. 11413, i* 258, 242 ; ibid. B. 11411, M V et 23 r*; ibid. B. 3645, ^ 60 V ; B. 11408, fo 114 vo et 115 r«, 123 V, 125 r*; Ibid.

Fonds de St Bénigne, prieuré de CombertauTt, H, n"" 23

Année

ÉPOQUE

SOUBCRS

liane 3 cote 47. Bibl. nat.

coll. Coupg., t. 53, f» 251; Palliol, pp. 6 et 7; Dom Aubrée, Etat, p. 182; 183, notes e et /, p. 185, note d, J, p. 187, noie g.

Dole.

Le parlement de Beaune se tint également à Dole À cause de la peste le 7 novembre.

Arch. C.-d'Or. Ë.15,^205V; BibL nat. coll. Bourg., t. 66, f* 8 r» ; Dom Plancher, IV, p. 130.

Dole.

11 février.

Arch. C.-d'Or. B. 11413, ^ 79

Dole.

22 fécrier à juing.

Arch. C.-d'Or. B. 11413, f*l à55v, f«261,253 V. Peincédé, t. XXII, p. 705. Bibl.

nat. coll. Bourg., t. 21, ^93r•.

Beaune.

4 mai au 9 juillet.

Arch. C.-d'Or. B. 3217, M r* et vo ; f^ 15, 17. B. 1665 (f); Palliot, p. 7 et 1/.

Beaune.

2 janvier.

Arch. C.-d'Or. B. 11411, i^ 109 ; Peincédé. t. XXIII, p.

31, Palliot, p. 7etl7. O.B., p. 119 et p. 112.

Dole.

lÔJéorier au 31 mai.

Arch. C.-d'Or. B. 11413, ^ 91; f» 265, 253 V ; B. 11410 ; B.

Beaune.

15 août.