CONCLUSION

Telle est Thistoire des origines du parlement du duché de Bourgogne, nous avions promis des faits, des chiffres et des dates, nous pensons avoir tenu parole.

Ce parlement est dérivé de Fancienne Curia Ducis établie dès le xi« siècle et dont les sessions qui se tiennent à Beaune depuis 1190 prennent dès lors une importance spéciale, très probablement par suite de l'institution des baillis qui viennent dans cette ville, à cette époque, rendre leurs comptes et proclamer leurs sentences au nom de la Curia.

A la fin du xiii' siècle, dès la mort de saint Louis, les ducs refoulent brusquement les juridictions ecclésiastiques et leur Cour plénière de justice qui porte désormais le nom de jours généraux, augmente de beaucoup en importance et se tient plus régulièrement.

A ce moment les baillis ont des tribunaux distincts de ceux des grands jours et qui leur sont subordonnés.

Au début du xiv« siècle deux nouveaux auditoires, le tribunal de chancellerie * et le tribunal des causes d'appeaux essaiment hors de la Curia. Le premier devait prendre une existence indépendante et subsister jusqu'à la fin de l'ancien régime, le second resta en quelque sorte un satellite des grands jours et participa à leur fortune et aussi à leur décadence.

Ce qui nous frappe c*est de constater que toutes ces

I. Pour la chancellerie, voir une observation importante aux additions et corredioBS de ht page lti.