‹ Les ordonnances des ducs de BourgogneChapitre 309 sur 318 · DE L'INTRODUCTION · texte numérisé non relu

DE L'INTRODUCTION

Page III, ligne 8. — Lire : bonorum au lieu de bononum. Page V, ligne i8. — Lire : qui connut, au lieu de : qui connu. Page XII, ligne ii. — Lire : en 1476/-, au fieu de : en i4;6. Page XIV, ligne a de la note. — Même correction.

Page XVIII, ligne 2. — Rossignol paraît même songer au comitatus germanique. Il parle du comitatus BelnensU. Hist. de Beaune, p. aai. Page XVIII, ligne 8. — Palliot imprime Goulu ; on dit ordinairement

Gollut.

Page XXII, ligne . — A celte époque la justice populaire se rend encore

en plein air. Voir sur le plait qui doit se tenir « ad ulmum de Co-

chiaco » le document cité par Petit, l, n« 108 (iioi). Page XXIV, note 2, ligne 3. — Lire : GlaK8on,au lieu de : Glassou. Page XXV, note 2. — Ajouter un document de 1162 où l'on voit Marie,

duchesse de Bourgogne, parler d'un certain « Lambertus de curia nostra ». Valat, Chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de ii55 à

Page XXVIIl, ligne 2. — Ajoutez : de Saint-Etienne. Page XXX, note 2. — Ajoutez les observations de Beaune et d'Arbau-

mont : La noblesse aux Etais de Bourgogne, p. XVI I. Page XXX, ligne 10. — Sur les baillis de la Montagne, ajoutez ce que dit

Laurent, Cartulaire de ... Mole^me, I, p. 317, note 4- H ne connaît pas le

bailli que nous citons.

Page XXXVIII, note 4- — L'amende de faux appel avait été supprimée

pour les juridictions inférieures, sauf certaines exceptions, par exemple

Dijon, Fia Vigny, etc.

Page XXXIX, note 2, ligne 4- — I>ire : excommunication! au lieu de : ex-

communicatiori.

Page XL, ligne 21. — Lire : la pratique courante, au lieu de : la pratique. Page XLII, note 2, ligne 4- — Lire : en 1277 également, au lieu de : en 127. Page XLV, ligne i. — Lire ; au nom de grands jours ou plutôt de jours

généraux, au lieu de : au nom de grands jours. Page XLV, note i, ligne 10. — Lire : kominum suorum, au lieu de : nomi-

num.

Page XLV, note 1, dernière ligne. — Lire : Il est cédé en 1201: Pérard, p.272.

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1 . Les conditions particulières dans lesquf'lles fut exécuté ce travail ne m'ont pas permis d apporter toujours à la rédaction ni à la correction des épreuves toute la vigilance désirable. Le lecteur voudra bien m'excuser. Je relève ici les fautes les plus graves en y ajoutant quelques corrections et même aeux ou trois rectifications.

Page XLV, note 3, ligne i. — Lire : manusc. a4, au lieu de nian. ao. Page LUI, ligne 5.' — Lire : examinabuniur, au lieu de : excaminabuntur. Page LIV, ligne ai. — Lire : ressorts, au lieu de : ressrols. Page LVI, ligne 22. — Un passage que nous avons retrouvé après coup

dans le grand coutumier de B. de i4oa, Bibl. de Beaune, man. î4 (aô) p.

55, modifie considérablement le texte que nous citons sur l'établissement

des sergents et la portée que nous pensions pouvoir lui attribuer. I^

voici.

« Par le duc Robert, en son parlement a Beaune, l'an de grâce ia86. fut ordonne par ledit monseigneur, et par les nobles, religieux et bourgois que on établira sergens especiaulx, sages et discrets, et qui se puissent plegier jusques à cent livres se il meflaisoient pour exécution des lettres scellées du scel de la court dudit monseigneur. »

Ce texte fait tomber toute notre argumentation de la page LVII. Faut-il en conclure que le tribunal de la chancellerie existe en Bourgogne dès l'année ia86? Après mûres réflexions, nous ne le croyons pas- L'argument que nous avons donné p. LVII et suivant lequel, au moyen âge, on ne concevait pas de juridiction sans agents d'exécution spéciaux, n'est pas applicable aux tribunaux supérieurs du duc qui ne se distinguèrent que lentement les uns des autres et qui eurent comme agents d'exécution uniques les sergents des prévôts : on le voit plus loin p. LXVIl, note 3. D'un autre côté, le coutumier bourguignon de Montpellier ne nous parle pas du tribunal de la chancellerie, ce qui serait assez singulier si ce tribunal avait existé des i:^. — Par contre, en i3i5, 1 apparition d'un scel spécial pour les grands jours nous paraît constituer toujours un argument très fort en faveur de l'existence de la juridiction du chancelier. £n résumé, nous croyons toujours, jusqu'à plus ample informé, que le tribunal de chancellerie est apparu entre i3oa et i"ii3 ou i3i4. La décision de 1286 ne marque encore qu'une étape vers la formation de ce tribunal.

Page LX, ligne i. — Obscur secrétainî ; supprimez le mot obscur.

I*age LX, ligne ai. — Ia's ofHcialités abandonnées-, supprimez le mot abandonnées.

Page LXI, note a. — L'ouvrage de M. V'alat est paru depuis l'impression de ces lignes. Dijon, Nourry, 1907.

Page LXI, dernière ligne. — Lire : se réserveront, au lieu de : se réser-

ven t.

Page LXXVI, note i, ligne i. — Par une confusion regrettable l'on a mis :

M. Paul Decrais, au lieu de : M. Paul Destrais.

Page LXXVII, dernière ligne du texte cité. — Lire : février, au lieu de : le V rie.

Page LXXVIII, note 1, ligne 1. — Lire : s'emploie, au lieu de : s'enij>loi. Page LXXIX, après la note 2. — Lire : note 3, et non : a. Page LXXIX, avant-dernière ligne. — Supprimez la note i. Page lAXX, ligne ao. — Supprimez le mot particulier. Page LXXXIII, ligne iB. — Lire : du mandement, au lieu de : de mandement.

Page LXXXIV, note 3, ligne i. — Lire : sceau, au lieu de : sceau. Page LXXXIX, dernière ligne. — Lire : donnent, pour donne. Page XGV'lll, en haut du tableau. — Lire : mois, au lieu de : moic. Page X(!iVlII, dernière ligne du tableau, colonne des mois. — Lire : a3 au 2t> janvier i30i/2.

Page XCVIII, note 1, avant-dernière ligne. — Lire : pendant, au lieu de peu dan.

Page CV, ppcmicrc noie. — Lo cliiffpt* i de ki première note est tombé, ainsi que la lettre h du mot homme au début de la troisième ligne.

Page CV, lig-ne i3. — Lire : activité, au lieu de : aetivité.

Page ex, ligne ao. — Lire : Saint-Etienne, au lieu de : Saiul-Etienne.

Page ex, ligne aa. — Lire : Bassigny, pour : Banigny.

Page CXI, ligne 7. — Lire : maneuvre, au lieu ee : manœuvre.

Page CXI, note 1, dernière ligne. — Lire : on en verrait, au lieu de : on en verra.

Page CXIII, ligne 12. — Lire : eslcrlins, au lieu de seteruluis.

Page CXVII, note 2, ligne 1, à la ftn. — La lettre ce est tombée. Lire : ce qui nous donne.

Page CXX, avant-dernier alinéa, ligne 2. — Lire : connut, pour : covnnt, et ligne 4 '• Hardi, au lieu de : Hurdi.

Page CXXIV, ligne 2 de la note supérieure. — Lire : § 5o de Gîraud, au lieu de : § 4o>

Page CXXVI, ligne 28. — Lire : nous exagérerions, au lieu de : nous exagérions.

Page CXXX, dernière ligne. — Lire : justifiable, au lieu de : justificable.

Page CXXXI, ligne 2. — Lire : l'on pourrait tenter, au lieu de : Ton pourrait, tenter.

Page CXXXIV, note 2. — C'est par une impordounable inadvertance que j'indique, dans la ligne i, que le parlement de 1370 semble commun au duché et à la comté, puisque la comté n'est tombée sous la souveraineté de Philippe le Hardi qu'à la mort de Louis le Mâle (le 28 janvier i384). Sans doute, Dunod indique bien qu'auparavant, à l'époque de la comtesse Marguerite, c'était le duc Philippe qui administrait en fait la comtt'*, mais cela ne lui permettait pas de réunir au parlement, prérogative du souverain. De plus, le parlement de la comté ne pouvait se réunir sur les terres du duché. Si l'ordonnance de iS^o produisit effet dans la comté, ce ne fut qu'indirectement, après que ses dispositions furent passées en grande partie dans l'ordonnance de Dole du 20 mai' 1 386.

Page CLV, ligne 17 de la note. — Lire : Guillaume deChassel, au lieu de : Guillaume de Chancel.

Page CLVn, lignes i5 et 17. — Supprimer le point d'interrogation et le remplacer par un point, ligne 17.

Page GLVll, note 3, ligne 3. — Lire : par la taxation.

Page CLIX, note 4- — Lire : Frepier, au lieu de Irépier.

Page CLXIV, ligne 11. — Supprimez le mot nécessaire.

Page CLXXVI, note 2, ligne 6. — Lire : de l'auditoire, au lieu de : pe l'auditoire.

Page CLXXXIX, note i, dernière ligne. — Lire : 19 v% nu lieu de : 1900.

Page CXC, note 4» dernière ligne. — Lire : infrà, p. CLIV, note i, au lieu

de : nfrd.

Page CXCI, note 4- — Lire : 1391, uu lieu de : 1891.

Page CCI, ligne 9. — Intervertir les notes 2 et 3. — Même ligne. — Lire : coutume de Châtillon, au lieu de : coutume Chàlillon.

Page CCI, ligne 14. — Lire : Par toutes ces entreprises, au lieu de : de toutes ces entreprises.

Page CCI, 4* avant-dernière ligne. — Lire : conduits au parlement, au lieu de : conduites.

Page CCIV, note 2, dernière ligne. — Lire : Garnier, Chartes, t. I.

Page CCVI, ligne 9. — Lire : rémission * au lieu de : rémission *.

Page CCVII, ligne i, — Lire: pers de France*, au lieu de: pers de France.

Page CCIX, troisième alinéa, ligne 2. — Lire : ce taux monta à 60 livres 2.

Page CCXVllI, ligne la. — Mettre deux points avaol : expédients misérables.

Page CCXX, note 3. — Lire : Étaty au lieu de : Etat.

Page CGXXV, ligne 5. — Mettre la note i au mol Jean Gouiller.

Page GCL, note i. — Sur Jean Larcher et son rôle à Paris en i^vk Jouvc^ nel, cité par Périer, un chancelier au XV' siècle, Nicolas Rolin, p. 53.

Page CCXLIII, note 4- — Sur la généalogie des Pots, notice de Tabbé Bigame. Société iVHist. et d*Arch. de Beaune, t. IV, p. 35; t. VIII, p. 385.

Page CCLVIII, ligne 17. ~ Lire : Guy de Pontallier, et non : de Ponlarlier.

Page CCLX, ligne i5. — J'indique Jean Palliart dit de la Porte, d'après Palliot, bien que les comptes nous parlent, en i435, d'un Jean de la Porte et d'un Jean Palliart comme de deux personnes distinctes.

Page CCLX, ligne ao. — Supprimez Jean Aguenin déjà cité plus haut.

Page CCLXV. — Voir aux Arch. C.-d'Or, B, 389, une ordonnance sur l'administration du comté.

Page CCLXXI, ligne 3. — Mettre la note 1 à la tin de la ligne, après le mot Dole.

Page CCLXXI, note i, ligne 4.— Lire : Prévôt Robert, au lieu de: Prevol.

Page CCLXXIII. — En i45ti, Jean Jouard est juge commis du duc à la suite du traité de gardienneté de Besançon du 6 septembre i45i ÇSlolines, La juridiction des gouQerneurs de Besançon. Dijon, Nourry, 1907, p. 45.

Page CCLXXI, note i et a. — Sur les Oirondclet, voir une étude biographique, dans les Mémoires de V Académie... de Besançon, t. CL, pp. i!i4 à i6q.

Page CCLXXXII, note 3. ~ Sur les origines de la maison de Saulx. D'Arbaumont, Mémoires de VAcadémie de Dijon, 1883.

Page C(U-.XXXIV, note 4- — Jean Micheletel ne serail-il pas le J. Régnier alioA Michelet, reçu chanoine au Chapitre* de Beaune le 8 décembre i44o« Arch. C.-d'Or, G, a339, f- 85.

Page CCI-.XXXVII, note a. — Sur les origines de la Tamille Berbisey. d'Arbaumont : Mémoire de la Commission des Antiquités de la Câte-d*Or^ t. VI, p. 33.

Page ceci, note a, dernière ligne. — Lire : pays de Bourgogne, au lieu de : pays de par-delà. I^s membres du parlement de Malim*s sont presque tous Bourguignons. Pirenne, II, p. 368.

Page (X^CXX. — Lire : en Bourgogne, au lieu de : en Bourgogna.

Page CCCXXV. — Ajoutez à la liste des parlements, Parlement de I>ole de 1459. Bibl. de Dole, manscr., 399, p. 91.

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