MOIS

ANNEE

DBS SESSIONS

SOURCES

Arch. dép. Côte-d'Or, B. 5290, pièce servant de couverture à un registre. Adde. H. Cart Citeaux-Toutenant, fol. 72 \\

2 février, lundi.

Arch. dép.; Cart. de Cileaux-Chan-

1" juin, vendredi.

gey, H. 191, fol. 179 v» et 181.

13 janvier, lundi.

Arch. dép. Côte-d'Or, H. 567, folio 181 V et 185 vo.

1*' février, lundi.

Arch. dép. ; Cart. de Cîteaux-Changey, fol. 180 v».

13 janvier, samedi.

Arch. dép. Cart. de C!teaux-Chan> gey, f^ 181.

29 janvier, mercredi, (pâle de 6 jours).

Arch. dép. B. 11414.

13fô

27 janvier, vendredi, (assise de 6 jours).

Arch. départ. Côte-d'Or, B. 11414.

2 août, vendredi.

Arch. départ. Côte-d'Or. B. 391.

(6 jours).

20 octobre, vendredi.

Ibid.

(6 jours).

1" décembre, vendredi.

Ibid.

(6 jours).

27 janvier, samedi.

(6 jours).

2 février, vendredi.

Ibid.

1*' avril, lundi.

Ibid.

(6 Jours).

7 août, vendredi.

Arch. dép. Côte-d'Or, G. 312; cfr.

Cartulaire de Saint-Etienne, copie d'Arviset, G. 133, fol. 241.

31 janvier, jeudi.

Les renseignements suivants sont presque tous extraits du compte de Humbert Renart, procureur du roi au bailliage d'Autun : Arch, D*' Côte-d'Or, B. 2281, f* 22 r à 26 v\

4 juin, mardi.

— LXZZVIII

RELEVÉ DE QUELQUES ASSISES DÈS AUDITEURS DE BEAUNE (SUito)

AMNBB

MOTB DBS 8BSSION8

SOURCES

!•' août, jeudi.

26 septembre, jeudi.

1*' novembre, samedi.

Arch. Côte-d'Or, B. 2281.

30 janvier, jeudi.

17 février, jeudi.

15 mai, jeudi.

10 juillet, jeudi.

1" septembre, jeudi.

15 noveuibre, samedi.

22 janvier, jeudi.

26 mars, jeudi.

21 mai, jeudi.

16 juillet, jeudi.

17 septembre, jeudi.

12 novembre, jeudi.

15 février, lundi. 19 mai, jeudi.

15 septembre, jeudi.

17 novembre, jeudi.

12 janvier, jeudi.

23 mars, jeudi.

25 mai, jeudi.

20 juillet, jeudi.

14 septembre, jeudi.

14 janvier, jeudi.

22 mars, jeudi.

24 mai, jeudi.

26 juillet, jeudi.

11 octobre, jeudi.

6 décembre, jeudi.

9 février, jeudi.

16 mars, jeudi.

18 mai, jeudi.

17 août, jeudi.

12 octobre, jeudi.

16 novembre, jeudi.

RELEVÉ DE QUELQUES ASSISES DES AUDITEURS DE BBAUNE (SUite)

MOIB DBS 8R8SION9

8 février, jeudi. Arch. Côte-d'Or, B. 2281,

25 avril, jeudi.

13 juin, jeudi.

8 août, jeudi.

3 octobre, jeudi.

5 décembre, jeudi.

6 février, jeudi. B. 2281 17 avril, jeudi.

12 juin, jeudi. 1" août, vendredi.

Et est a savoir que en touz les jours qui furent tenuz dois le jour dessus dit (1'' août) jusques a la mi-aost 1362 ne fut point le dit procureur (Humbert Regnart d'Autun) quar il ny osa aller pour le doubte deâ eneinis du royaume qui par le temps estoient au pays, pillenz et robans touz ceux quil trouvoient par les chemins.

21 août, jeudi.

28 octobre, mardi.

Et est assavoir que es autres jours ensuigans qui furent tcnuz le mardi après les vint jours de Noël et le jeudi après la mi quaroisme ensuigans, en lan dessus dit mil ccc 1 xii. ne fut point le dit procureur pour le doubte des enemis et des guerres.

19 janvier, mardi.

25 mars, jeudi.

2b mai, mardi.

6 juillet, mardi.

7 septembre, mardi.

Ces créations nouvelles, ainsi que la réorganisation des tribunaux de la gruerie et de la maîtrise des foires de Chalon S donne une importance considérable aux

I. Os tribunaux sont suDordonnés, nous Tavons vu, aux auditeurs d'appeaux par Pordonnance de i354. Sur le ^ruier en i338. Dom Planchbh, 11, p a% ; en i364 et i36o : Ibid. Il p 99S.

« jours généraux » qui continuent à se tenir à Beaune fréquemment.

€c Jours généraux », c'est le mot technique, celui qu'emploient de préférence les documents de la pratique jusqu'en i338 * et dont se servira le roi Jean dans ses lettres du i3 décembre i36i *. A cette époque, il est vrai, l'appellation est presque archaïque, concurrencée depuis plus de vingt ans ' par les mots « pallement, parlement » empruntés vraisemblablement au vocabulaire français * . Il désigne la réunion, l'assemblée judiciaire de Beaune tenue par un groupe assez nombreux de personnes que les textes nomment aussi le « generaul consoil »^ du duc, ou le « conseil monseigneur »• simplement.

Dénomination toute imprécise et, partant, fâcheuse, car le même mot conseil, dans une acception étendue, désigne le parlement et dans un sens plus restreint se borne à un petit groupe de personnes de l'entourage immédiat du duc et qui forme, si Ton veut, le noyau de l'assemblée des grands jours sans être cependant toute l'assemblée des grands jours. Ces familiers de l'entourage du chef ^ l'aident à supporter le fardeau de l'administration et de la justice du duché. Parce qu'il a établi des assises solennelles à Beaune, le duc n'a point pour cela renoncé à la justice personnelle : il continue à tenir des assises un peu

I. Jours généraux. Arch. départ, de la Côte- d'Or, H. 4^ (i3oa); H. 5a7 (i3i8). Pktit, VIII,n>69ia(i3ai); n* 7042 (i3a3); n» ^330 (i3ao), n« 7636 (i535) et p. 45.

a. o La justice du dit duché sera gardée par jours generaulz et

ressorts ». Art. !•', Rec. des Edits, I, p. 40.

3. Petit, VIII,!!» 7801 (i338);n»H4i3 (i347), p. 78 (i 348), 8588, 8699 (i349); IX no 8817 (i355), p. 9a (1357) et p. 282 (i3Ga).

4. Le coutumier bourguignon de Montpellier n'use que deux fois de ce mot dans sa première partie au même § 86; dans la seconde partie, au contraire, qui porte des traces d'influence française, le mol se trouve plus fréquent : le litre même remploie: « Ce sunt plu seors costumes de Bourgoigne et plusourz autres chouses qui sunt gardées et faites et dites au pallement. » Dans le corps du coutumier on retrouve la mention du pallamcntum ou du « parlcmant » aux §§ 116, laa, 160.

5. « PronuDcie est de nostre generaul consoil ». Arch. départ de la Gôted'Or, H, 483, 5 mai i3oa.