Sbignobos. Le régime féodal en Boargogne,p

partout * avec ce conseil restreint, débris toujours actif de Tancienne curia. Ces sessions ne porteront pas dans les documents le nom de jours généraux du duc; c'est là le terme spécial employé pour l'assemblée de Beaune, on les appellera' les « jours monseigneur » *.

Sous cette justice du « conseil monseigneur », se cache toujours Tancienne justice curiale, rendue sans apparat, en des lieux divers, par des juges familiers dont le nombre et la qualité varient suivant les circonstances et le désir du maître ; une justice sans ces publications générales dans tout le duché, ces préparatifs nombreux, cette suspension globale des tenues de tous les tribunaux des majores judices ', qui font des grands jours de Beaune le type des réunions souveraines et solennelles du duché, supérieures à toutes les autres de la province.

I . On nous parle du « consoil monseigneur qui fut à Beaune le jeudi et samedi après Pâques Charnex », (ao, m, aa avril i3S6). Arch. départ, de la Côte-d'Or. B. 3i5a. f» 4, v et B. 3i3;. Le compte de Huguenin de ChâtiUon fournit quelques indications sur un conseil tenu à la lin de Tannée i%o et un autre de janvier i5Si : < Pour une journée que li diz comtes (de Roucy, gouverneur de Bourgogne) vint a Beaulne le jeudi 'après Noël lan L, por aucunes grosses besoignes tuichanz le Roy notre sire^ et fut auvent ly dou conseil messires Jehanz de Froloiz, messires Girars de Thore, messires Guillemes de Recey, li receverres de Bourgoignes et piuseurs dou consoil qui ont demoray au ditleu LU jours :cest assavoir le dit jeudi, le vendredi

et le sembedi, jour de lan neuf, en singuliers dépens XXXVII 1, XV. s*

Dans les assistants à Pautre assemblée de janvier i35i, nous relevons les noms de « messires Jehans de Froloiz, li sires de Coiches, le priours de Saint Symphories, messires Joffroy de Blaizy, messires Estienne de Musigney, messires Regnaulx de Viey, des baillis de Dijon, de Ghalon, d'Auxols et plusieurs homes d'armes ». Arch. départ, de la Côte-d'Or, B. i34i t* vin. Adde B, 3i47. En i347, le conseil est à Dijon au mois d'avril, il comprend le comte de Montbellard, l'abbé de Saint Bénigne, monseigneur de Granson, Geoffroy de Blaisy. Etienne de Musigny, Anceau de Salins. Le mois de février 1 159 fût Toccasion d'un autre conseil à Beaune où se trouvaient Pévéque de Ghalon et le sire de Pierrepônt. Enlln, notons les noms des conseillers assemblés à Rouvres en i36o le 9 décembre : ce sont M' de Grancé, d^Epoisse, de Voudenay et Gilles de Montaigu. Nous prenons ces indications dans le manuscrit de Dom Plancher. Biblioth. nat., coll. de Bourg., t. LXVI, f» 4 V et «s. Nous verrons revenir beaucoup de ces personnages parmi les membres du Parlement de Beaune.

a. En ia75 on nous parle des c jours monseigneur le duc en sa chapele de Dijon >. Arch. départ, de la Gôte-d'Or, B. 3i2 f" 85.

3. (^la résulte de la présence des baillis, conseillers de baillage, procureurs, auditeurs, etc , au Parlement. Nous en trouverons d'autres preuves à Tépoque du duc Philippe le Hardi, sauf peut-être pour les auditeurs.

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Un événement se produisit toutefois au milieu du siècle qui tendit à donner une individualité plus prononcée au conseil * et par contre-coup à le distinguer plus nettement du parlement : ce fut la minorité de Philippe de Rouvre (i349 à i36o). Elle obligea le roi Jean à placer un conseil de régence à la tête du duché. Ce conseil avait reçu pouvoir de juger les causes civiles et criminelles en la personne du gouverneur *. Il ne constitue pas encore la cour de justice spéciale qu'il deviendra plus tard sous la deuxième race, mais il apparaît déjà tout autre que Fancien conseil ducal. On comprend que ces conseillers prirent alors des habitudes d'administration régulière, de réunions plus fréquentes, de décisions personnelles, en un mot une cohésion qui rendra plus tard désirable le maintien de leur groupe' et en donnera l'idée au duc Philippe le Hardi*. Le conseil, au sens étroit du mot, n'est donc pas le Parlement ; ce Parlement, à quels signes le recon naîtrons-nous? — Nous répondrons qu'en i36i c'est une assemblée judiciaire supérieure à toutes les autres de la province, ayant son local, son sceau, ses assises et sa procédure, mais n'ayant pas encore de juges spéciaux, ou plutôt appelant comme juges tous les membres des tribunaux qui, tour à tour, ont essaimé hors de Tancienne Caria.

Du local nous parlerons peu ; il est loin le temps où la Caria jugeait en plein air, sub almo. Depuis que l'on s*assemble à Beaune Ton a adopté comme lieu de réunion

I. Toutefois, dès i345, le conseil a^ii en l'absence du duc et se sert d'un sceau que Ton nomme le « scel des gens dou consoil monseigneur». A rch. départ, de la Côte-d'Or, B, 35o W«, cité par L. Gauthier, Les Lombards dans les deux Bourgognes. Paris 1907, un vol in-8, p. ai8.

a. Ce gouverneur, muni de pouvoirs judiciaires, était, en i355, Olivier de Laye, seigneur de Solorjon, maître des requêtes de l'hôtel du Roi. aux gages de 5,ooo livres tournois par an. Peincédk, II, p. 5i3; Petit, IX, n» 875;.

3. Sur ce conseil, Ghkrbst, VArchiprHre, p. io5 et note i; Petit, IX, p. a68 et ss

4. Le roi Jean maintint le conseil ducal et, pendant sa lieutenance générale, son fils, Philippe le llardi, le futur duc, avait tout intérêt à le ménager. On trouve des indications dans Petit, IX, p, 270 et ss.

un hôtel ducal de cette ville * , reconstruit à la fin du xiii* siècle, et qu on remet en état, qu'on nettoie et qu*on appareille^ , toutes les fois que de hauts personnages viennent honorer de leur présence des assemblées de justice du duché.

Le duc y recevait ou faisait héberger les conseillers et présidents. Ses serviteurs veillaient à Tentretien de la salle, au chauffage pendant Thiver' et à la nourriture * des magistrats, nourriture qu'il devait fournir lui-même ou faire donner ^ toutes les fois que ceux-ci n'étaient pas à gages. Dépense assez lourde, étant donné le grand nombre de personnes appelées à ces réunions.

C'est vraisemblablement dans ce local que se trouve le scel du Parlement qui n'était d'abord que le scel de la chambre*, également nommé le scel aux causes lorsqu'il

I. Sur cet hôtel, Pbtit, VI, p. aoa; VIII, p. i6i; IX, p. 58. Nous en parlerons plus longuement aux chapitres suivants.

a. Ârch. départ, de la Côte-d'Or, B, 3i4i. r* 1170. En Tannée i35o, i36i on recouvrit « la grant salie de la maison ou Ion tient palleraent, la chambre du coinssoil de monseigneur, la saule ou messires gesoit. les cuisines ou il havoit plusieurs goaircs qui facoient grant domaige ».

Avant la tenue du Parlement on procédait à un nettoyage général: < pour les hommes qu netoierent les maisons toutes quant messire vint en son pallement ». Arch. départ, de la Côte-d'Or, B, 3iS6 (i346-x347), f» XVIII r".

3. En 1349, le châtelain Begnault de la Rue a payé : t pour couper un arpant de bois en borne baillie en taiche à Testart pour faire le fait doudit parlement en chauffaige... », VI livres. Arch. départ, de la Côte-d'Or, B, 3i39, r VIII r».

4. « Despans de boiche de noz signours qui ont consoi liiez les causes doudit Parlemant pour la dînée dou matin durant ledit Parlemant faite en chambre, à la dînée pour char^ oufs, fromaiges et poison, quar le soir noz diz signours estoient a gaiges des quelx li receveours est heuz chargiez, xlv livres ». Arch. départ, de la Côte-d'Or, B, 3i39, f» 8. (A" i349).

On fait envoyer d'avance, en i353, plusieurs muids de vin pour la tenue du Parlement de Beaune. Arch. départ, de la Gôte-d'Or, B, 3x44'

5. Pour les despans de monseignour Joffroy de Blaissey et de monseignour Gauchier de Pacey fais durant le dit parlement eu lour hostel chiez monseignour Andrier de Roigemont pour grosse char, sel, aux, oignons, veriux, vin aigre, ehandoille de cire, chandoilles de fil et pour forge, IIII 1. V sols.

6 Nous avons trouvé cette indication de l'emploi du scel de la chambre = le scel aux causes, dans I>om Plamchbr, Bibl. Nat., CoUect. de Boui^., t. LXVI, f> 540. II nous dit qu'au temps de Pâques, i3ai (11 avril 13»), le duc Eudes IV accorda à Huguenin Damoiseau, seigneur de Montmor, rétablissement de deux foires chaque année dans le village de Saint- Antoine, près de Chalon-sur-Arroux ; Pune à la fête de Saint Antoine, l'autre à la fête de Saint Georges, avec permission de lever certains

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est mis au bas des sentences*. Ce scel permet de distinguer la juridiction des grands jours de celle du chancelier qui continue à employer le scel de la cour, et de la justice des auditeurs qui use du scel des causes d'appeaux.

Contrairement à F usage suivi en France, où le signet du Parlement ne s'apposait qu'au bas des actes de police intérieure et des mandements \ nous rencontrons, en Bourgogne, dès que nous en constatons l'existence, le scel aux causes mis au bas des actes extérieurs de juridiction. En outre, il remplace le scel de la Caria quand celui-ci n'est plus à Beaune, par suite, d'ordinaii'e, d'une absence du chancelier *.

Nous ne croyons pas trop hardi de supposer que c'est également dans l'hôtel que se trouvent les archives de la cour et que c'est là que l'on centralise les arrêts et qu'on en délivre des copies immédiatement après les tenues judiciaires*, bien que ce point puisse donner lieu a des doutes.

Nous possédons une série assez nombreuse de ces arrêts du XIV* siècle, conservés les uns dans le coutumier bourguignon de Montpellier, les autres dans un registre du Parlement de Beaune * ; un certain nombre se peuvent extraire de coutumiers encore inédits ou des divers arrêts

droits sur les bêtes. Le duc ajoute qu'il a fait mettre le sceau de sa chambre, c'est-à-dire de son Parlement, aux lettres de cette concession. On trouvera sur ces emplacements quelques indications dans Courtbpkk, Descript.^ H. p. 594 et III, p, i;a.

Pendant Timpression de cette étude nous en relevons un autre exemple beaucoup plus ancien, du 7 décembre i3i3. Arch. départ, de la Côte-d'Or. B, 1023, février i3i5. Ajoutez une mention non datée. Coutumier bourguignon de Montpellier, § ^o.

1. PkinckdK; I, p. 7; Pktit, VI. n<'6465. Arch. départ, de la Côle-d'Or, B, ioa3 (original); novembre i3i5, Pkrard, p. 4^.

2. MoRRL, La Grande Chancellerie de France, p. lao. « Four tous ses actes extérieurs de juridiction, le Parlement relève de la grande chancellerie du chancelier de France. » Il en fut différemment, ajoute ce même auteur, au XV' siècle.