CHAPITRE PREMIER

L'origine et l'évoiution du Parlement de Bourgogne, du XI* è la Un du XIII- siècle.

Diverses opinions émises jusquMci. — Premiers plaids ducaux au xi* et au XIII" siècles. — Procédure. — La Caria ducis. — Époque et lieux des réunions. Pages XVII à XXIII.

Confusion du parlement et du conseil. — Réfutation de dom Plancher. Pages XXIII à XXV.

L'individualité de la Caria s'affirme au xip siècle. — Liste des plaeita tenus devant la Caria aux xi* et xii" siècles. Pages XXV à XXVII.

Transformation économique, morale et religieuse du xiii* siècle. — Les achats des ducs et la raréfaction des alleux. Pages XXVII à XXXI.

L'apparition des baillis en Bourgogne, peut-être dès la fin du xii« siècle. — La ballicia et les ballîQiœ de chaque bailli. — Fixation des baillis dans certains baillages ; les lieutenants des baillis. — Fonctions de ces officiers ; leurs assises ; ils représentent d'abord la Curia. Pages XXXI à

Introduction de l'appel. — La procédure ecclésiastique imposée à la Caria quand il s'agit des causes de Cîteaux. — Résultats. — Hiérarchisation. — Les baillis sont subordonnés à la Curia A la fin du xiit* siècle. Pages XXXV à XXXIX.

Augmentation d'importance du sigUlam Caria bargnndiœ à partir de l'année 1971. — RésulUis. Pages XXXIX à XLII..

Table«iu des jours tenus à Beaune, de laoi à i3oo. Pages XLUL

Ëxpliciilion du choix de la ville do Beauiie et du nom dos gprands jours ou jours généraux. — Qnnniissaires auditeurs. — .\ppcl en France. Pages XUV à XLVII.