LISTE DBS GRANDS JOURS DE BEAUNB DE 1300 A

ANNEB

MOIR DBS SESSIONS

7 mai.

12 novembre.

11 novembre.

7 décembre.

18 févrior.

10 novembre.

23 juillet.

Lundi 4 mai.

Pâques (11 avril

4 décembre.

Arch. dép. Côte-d'Or. Original. H, 483; copie cart. de Citeaux, III, fol. 61-^'«; Petit, VI, no 5668. Le Coût, bourg, de Montpellier au § 24 rapporte sans le dater cet arrêt. Voir un autre arrêt de 1302 au § 15.

Arcb. dép. de la Côte-d'Or. série H, Inventaire des titres de Citeaux de Tannée 1630, fol. 1 ^o ; Coût, bourg, de Montpellier, §§ 62-

Coût bourg, de Montpellier, § 64.

Petit, VI, n- 589 ; Peincèdé. 1. 1, p. 183, Coût, bourg, de Montpellier, § 104.

C*est peut-être la date réollo du parlement de 1310 rapporté plus bas.

Coût, bourg, de Montpellier, §§ 106 et 112.

Reomaus, Hist. de Moutiers-St-Jean, p. 317, 318. Bibl. nat., collect. de Bourg, t. LXVI, fol. 2; Palliot, p. 3. Il y a une erreur provenant de ce que cet arrêt rapporté dans un jugement de Eudes IV de 1338 est attribué au duc Robert : or le duc Robert mourut en

Arch. dép. de la Côte-d'Or, B, 11641, B, 1023 et H. 74 (original). Petit, VII, n- 6492, 6496 (scel de la chambre).

Arch. dép. de la Côte-d'Or, B, 1023, Petit, VII, n" 6563; Peincèdé, I, p. 7 (scel du parlement).

Dom Plancher, II, p. 162, collect. bourg., t. LXVI, fol. 2, 2 V ; Pérard, p. 46i.

Arch. départ, de la Côte d'Or, II, 527, Petit, VIII, n» 6763.

Petit, VIll, n<>69l2.

Bibl. Nat. Collect bourg., t. LXVI, fol. 2 V et fol. 5 r".

Petit VIII, n« 6042; Bulliot, Ilist. de Saint- Martin-d'Autun, t. II, pr. p. 164.

LISTE DES GRANDS JOURS DE BEAUNE DE 1300 A 1363 (suitc)