Arch. Nat. JJ

originaux ou copiés que Ton trouve dans les liasses ou les cartulaires des archives départementales de la Côled'Or. Leur réunion forme la jurisprudence la plus ancienne du Parlement ducal. Il n^est pas dans notre intention d'en entreprendre ici Tétude. Quant à la procédure, nous n'en dirons qu'un mot aux chapitres suivants quand nous nous efforcerons de présenter le fonctionnement du Parlement de Bourgogne Bornons-nous à indiquer qu'elle est, au fond, la procédure romano-canonique modifiée plus ou moins par les usages de la cour et les ordonnances dont quelques-unes, celles de i354 et 135^ *, nous -sont restées.

Cette jurisprudence et cette procédure se forment d'autant plus rapidement que les réunions du Parlement sont plus fréquentes. Sous ce rapport, les ducs de la première race semblent avoir pris à cœur de mériter le nom de bons justiciers que l'opinion publique d'alors donnait volontiers à ceux qui délivraient une bonne et exacte justice ; on appréciera mieux leur œuvre lorsqu'on aura parcouru le tableau des sessions judiciaires du Parlement dont nous avons pu retrouver la trace*.

I. On trouvera le texte de Tord, de i354 à la Bibl. mun. de Beaune, mns. a5 (aS &<5), f' 49 v'-Sod"; Bibl. mun. de Troyes. inns. 904. pp. ii8-iao, Giraud, §§ 89-97 L^ordoniiance de 13S7 se trouve à la Bibl. mua de Beauiie, manus. 35 (i5 bis), f* 5o v; Bibl. mun de Troyes, manuscr. ao4, p. i34-i39 ; Giraud, §§ 139, 160.

a. U n'est pas besoin de dire que ce tableau n*est pas complet. Nous n'avons que des documents épars et dont aucun ne contient une liste systématique des Parlements : on s'en rendra compte, d'ailleurs, en voyant les références. Nous avons ajouté aUx sessions du duché les quelques rares mentions que nous avons rencontrées sur les Parlements de la Comté qui, aux époques subséquentes, vivront presque la même vie que ceux du duché. IVaprès les noms des assi&tants, les parlements de i353, i354 ^^ i35; paraissent avoir été communs aux deux provinces. Quant à la mention « pas de parlement » qu'on trouve parfois dans les registres, elle nous parait indiquer qu'un parlement précédemment annoncé a été contremandé.