I. Arch. dép. de la Côte-d'Or, B. i4ia f* 46 vv

Bibl. nat. coU. bourgs. > t. lxvi, r* ai r*, a3 v«. a. Ârch. nat. JJ. 319, r* io-i3.

point au jugement. Kt audit parlement fut présidant maistre Jehan ClialcmartS et furent les causes conseilliez par ledit président. (Suivent les noms déjà cités, auxquels on ajoute ceux de Dreu de Vergy et de Jean Paillart.)

Ainsi nous avons un parlement de i353 avec î2i officiers : il coûte 'ïi"] livres lo sols ; un autre de i35 4, avec 32 officiers, revient à la somme considérable de 5^8 livres 10 sols'. En 1357, nous ne connaissons que la dépense faite pour 7 officiers : elle est de i4<) livres 10 sols. Or, il y eut 3o officiers \ 23 dont nous n'avons pas les gages. En 1302, la dépense est de 225 livres pour 11 officiers. Et il y en a trois dont les gages nous sont également inconnus. Au total tous ces parlements reviennent fort cher, et n'est-ce pas là une des raisons pour lesquelles on n'a point de sessions plus fréquentes? Sans doute, les habitants du duché tiennent à la cour d'appeaux, qui se présente comme une juridiction spéciale à la Bourgogne, mais cette cour ne fait pas que ilatter Tesprit particulariste de la province, elle arrête beaucoup d'aflaires que l'on ne poussera point jusqu'au parlement ; elle économise des parlements*. Comme le prix de ses réunions est peu élevé'', que les conseillers sont payés médiocrement et

i. Maître des reqiu'les (lu roi Jean. Do.m Plancher, II, p. 24>, 248- 2. Et encore nous ne comptons pas les dépenses faites à lieaunc : «t Pour les despans du consoil de nionseigncur qui tindrenl pallemenl le hnuli et mardi après la saint Nicholas dyuer que II diz consoil bchut en cliauilire devers malin les diz ii jours, pour la cedule de m<mseigneur

le g:<uiverneur donnée le xi* jour du mois de Décembre cccliii