CHAPITRE PREMIER

Vorigine et Véi^olution du Parlement de Bourgogne du Xt à la fin du XII t siècle.

Donner les origines du Parlement de Bourgogne, c'est montrer à la suite de quelles péripéties un parlement souverain, comprenant un personnel fixe et une procédure réglementée, s'est installé en permanence dans la ville de Dijon dès Tannée 1480*. Il sera donc indispensable, pour la solution du problème, non seulement de déterrer en quelque sorte les racines lointaines de cet organisme; mais encore de décrire toutes les phases par lesquelles il est passé avant d'atteindre sa forme définitive.

Ce souci de marquer les différentes étapes et de délimiter l'apporl de chaque siècle, ou portion de siècle, sera le trait caractéristique du présent essai, celui qui le distinguera, s'il réalise notre désir, des travaux qui l'ont précédé .

Depuis très longtemps, en effet, est posée la question, et sur elle les solutions les plus diverses se sont aheurtées. Les uns. avec Gandelot * et le très solennel président Lacuisine*, pour trouver les débuts du Parlement bour-

I. Je prends la date de i4'io, bien qu'elle ne soil pas rigoureusement exacte. Après 1480, le Parlement fut rétabli à Beaune, puis réuni au Parlement de Paris, enlin rétabli définitivement à Dijon le a4 août i494* -" Parisot. Essai sur Les procureurs au Pari, de Bourg. Dijon, Nourry, 1906,

p. II.

a. Gandelot. Uist de Beaune. Dijon, i;7q, un vol. in-4«, p. 76.

3. « Au delà de cette époque (i3io), dit-il, les monuments se perdent dans les â§res. » Le Parlement de Bourgogne^ t. I, p. 20. Palliot disait déjà : « Les premiers projets de celui (du parlement) de Beaune ne se rencontrent point. » Le Parlement de Bourgogne. Dijon, 1649, p. a. La même phrase se rencontre dans Villluftre (irbandale, p. ?3 du Traité de V Estât moderne de la ville de Chalon.

i ^jUiij.hi-anU: iiui :..-Wrieu7 -la tn>D ruru iulr»>. at*»: oooi fiitOLiit^r \ (iarrïan'rt Pal- >.eijt UI1-; iu-tituti' Il ■l'-jM U^aLe f'jrmfv. Li>ute M "/U-^il d<-i dm*, titf l» caria ducU. et cela .<:!.<: Uiefjt liir- duc' de la [irtuârre race : pour uii; u|>iiiioii. <]ui ii'e^l re[iré>eiitée à notre codifue par Goulu '. le Furleoieril de Ik>iin:<^e fut de njj fait «d i >ii â la province : ei.tin le« der- ,•5, avee Lauieere ' et Joseph GarDiee', les foat i Hugues IV.

Gamier. suivi [lar Gobian '. pense avec raisoD. iiioiili'erifns.que le Parlement de Bourgogne est citria ducÏK à la suite d une évolution aoalogne i a été tri l>ien décrite pour le Farlenienl de ais des détail», mais des preuves, mais des prém lie nous eu donne point. Les dates d'airéts 1rs qu'rin veut bien nous citer comme les plus sont presque toujours relativement récentes. tient d'ordinaire, avec Palliol et l'auteur du rju'ont cru sur parole beaucoup d'autres, à deux 3io et rJ38 '. tiubian nose même aller si haut, ivre Hen avant l'i^^. et Saint-Julien de Baleure is<[u'au roi Philippe le Bon ; quant à doui Plau- '^nombre des documenlH plus anciens, il brouille t le parlement et le conseil, qu'il lui arrive de luie des séances véritables d'un parlement com-

. dtini l'IuiicrK-r dapn» un brouilLi'ii qui «o iK.iialr. IJulIrelian de Uourfioirm: I LWI. f i li-tiriplion itf la Bourgogne, p. ajli.

il df Uourifugne. llijiin, iil^u. [i. a.

't Bourgogne. \

>LiJir'<' iiulrF stllrniiilloii l.aiueere tic si' proiioiic ^niJiil.H juurit île Bi'uuiie, dit-ll, est otiscure. • rii|jiiiiijii ili' HiiisM.'!, Mémoires de la CommianU

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piètement organisé avec an personnel bien distinct da conseil, tous les placita tenus par les ducs de la première race, dès la fin du xv siècle. Ces constatations suffiront pour montrer Futilité d'une étude de la matière et dans quelle nécessité nous sommes de prouver, d'expliquer et surtout de dater.

Les premiers textes qui nous parlent de la caria ducis Bargandiae et de son activité judiciaire ne remontent pas et ne peuvent remonter au-delà du second tiers du xi« siècle *. Tant que le roi Robert fut à la tête du duché (ioo2-io3i), la cour ducale se confondit avec la cour royale. Sous son successeur seulement, Robert 1^, duc de Bourgogne, la dissociation put se produire, un conseil spécial des ducs apparut ^ Les documents n'en parlent d'abord qu'à l'occasion de simples réunions, ils se taisent sur les assises judiciaires; Le Parlement de Bèze de Tan 1066', que le duc Robert, suivant dom Plancher*, aurait convoqué, ne fut qu'un simple plaid ecclésiastique tenu par l'évoque de Langres, pour obtenir réparation des torts que les officiers du duc avaient causés à l'abbaye de Saint-Bénigne *. Si le duc y comparut et confirma le rétablissement de Saint-Bénigne dans ses droits, ce fut comme partie au procès et nullement comme souverain.

Un véritable plaid ducal ne fut tenu à Bèze que sous le duc suivant, Hugues I"; il le présida, à côté du comte

I. Pour la période précédente, on trouvera de nombreuses mentions de mais judiciaires tenus en Bourgogne au ix* siècle dans Pkrard. Recueil de plusieurs pièces curieuses, pp. 35, 33, 34, 35, 36, 4^, 147, 148^ i49*

a. Dux Robertus — precepit in concilio tidelium suorum ut deinceps supra dicti fratres jam dictum locurn Juliacum teneant. Pbtit de Vaussb. Hist. des ducs de Bourgogne de la race capétienne, \, n' a^. Publication de la Société de Géographie et d'Histoire. Dijon, Darantiere, i885-igo5; g vol. in-8.