Bibl. Nat , Coliect. Bourg. , t. LXVI, fol

5. Le duc avait essayé de faire payer lui-même l'amende à Ta-bbé de Saint-Bénigne : De qua causa prœfatus dux convocans abbatem ejusdem loci, nomine Adalberonem, cœpit ab eo exigere hujus causas emendationem, quam nnlio modo facerc voluit, potius velle .se dicens abbatiam deserere quam sancti rectitudinem evertere.

Guillanme, le mardi 3i mai de t'an 1076 '. Si noas ajoalons à celte première celles de io83' et de 1090', nous obtenons le maigre bilan des Assises judiciaires boui^ignonnes, tenues par la curta ducis au xi* siècle, et qui nous sont parvenues. Au contraire, des le début du xii°, les documents deviennent moins rares, et nous avons encore environ une vingtaine de chartes * qui nous montrent le duc entouré du conseil des siens « snorum concilio munitus », occupé à trancher les contestations qui sont portées devant lui. Ce petit nombre de pièuçs nous permet néanmoins de tirer quelques conclusions.

La procédure suivie est la vieille procédure accusatoive orale et publique si connue du haut moyen âge, et dont nous trouvons si longtemps en Bour^gne, dans les archives communales, des traces persistantes. Elle débute par le daim, la clameur ou réclamation faite d'abord sans formes à l'autorité ducale ', continue par l'assignation, la comparution devant le tribunal que les deux parties acceptent', le jugement de preuve, la fourniture de la preuve ' et enûn la sentence fmalc à laquelle se donne aussi une adhésion. Mais la caractérisa tique des jugements rendus parla cuWfl, c'est qu'ils se présentent comme des jugements rendus directement par le duc lui-même. La curia n'est pas encore un organe ditlérencié. Le duc administre la justice soit par lui-même, soit par des oHiciers qui l'ad-

1. Apud diiccni Hugonen • Ipsîs praaideiitilius, licsuo', II* Kulendas JuiilL, die m Ed. Gahmkh, p. ïjj. Coll. BourK, t. LXVl, fol. a,

a. Pktit. 1, n* Ba.

3. PKFi*mi. p. jâ, 9fl; Fïot, hUlaire de l'èglUie ù'aii llijoii, in^, 1 vol. in roi. ; freuves, ii- loo ; Pktit, 1, n