I. Dom Plancubr, III, p

X Le Grand Conseil, p. i3o.

3. L^ordonnance de i463, dit-il. nous parle d^assixes tenues quatre fois !^ J^an au moins, et c'est la sans doute l'origine de Topinion de I). Plancher, - ^ qui nous parle de sept assemblées d^auditeurs par an », toc. cit , p. 3^6 On ne voit pas comment D. Plancher, de quatre assises au moins, nombre indéterminé au-dessus de 4. aurait tiré 7 assises. La vérité est que Gubian a vu qu'en i4o8/g, le 37 janvier, Guillaume Poinceot avait reçu des gages pour quatre journées . Il a cru pouvoir généraliser.

4. Au dos des lettres de provision, Ton mentionne le receveur chargé v^ de payer la somme. C'est ainsi que, derrière les lettres de provision de

jours diceulz auditeurs a Beaune par la manière quil appartient par vertu des lettres de monseigneur par lesquelles il retint generaulment tous ses officiers en leurs offices jusques autrement en feust ordonne : considère que ilz sont officiers ordinaires et nécessaires, non obstant quilz naient encoi*es eues autres lettres de retenue. Et doresnavant leui^ seront alloez leurs diz gages comme dessus jusques autrement en sera ordonne ^ »

Outre les renseignements fournis par ces comptes, nous avons trouvé des indications dans quelques rares comptes de procureurs de bailliage. En additionnant le tout, nous arrivons à donner une liste à peu près complète des sessions des auditoires des causes d*appeaux depuis Tannée 187 1 ^ jusqu à la fin de i4o4 et Tindication de quelques-uns, parfois de tous les juges qui y ont assisté.

Guy Quoquelin, nous voyons : « Joceran Frepier, receveur gênerai des duchie et conte de Bourgoigne, Ligier Uarches gouverneur de la recepte du bailliage dostun, accomplissez le mandement de monseigneur de B..., duquel le vidimus est escrit au blanc de ces présentes en paiant a maistre Guy Coqueiin nommé audit blanc ses gaiges par la manière que mondit seigneurie mande. » Arch. Cdte-d*Or, B. ii4i4<