Arcli. C(Me dOr, B 3586. fol. 35 v

6 La dernière signature d'Aimé Hroignet est du mois de décembre iSgj. Arch. C<Me-d"Or, H. 36(K), fol. 19 On peut donc supposer que Pierre Pitoul est de l'année 1398. Il est encore g-reflier du parlement en 1399 Arch Côted'Or, B. i5 fol 55. Bibl nat.. Coll. Bourg., t. LUI, fol, 45.

; En 1395, il avait affermé pour 5o francs la prévôté de Dijon. Arch. Côte-d'Or, B. 389.

8 Arch Côte-dOr, B. i5, fol. 53 v°, reproduit par le t. LUI de la Collect. de Mourg , fol 45 ^■". En 1401. le greffier de Dole est Jean de Tranes; il avait été retenu à cet office par le duc, 1*; 15 février 1396/7. Bibl. nat., Coll. Bourg , t. LUI, fol. 42 v°.

Ce clerc, en même temps qu'il fait des enquêtes*, fort volontiers d'ailleurs, comme l'indique Tordonnance de 13^8-, remplit tous les offices du grefle. Nous n'avons qu à renvoyer à ce que nous avons dit du greffier du parlement. La seule difl'érence, différence qui disparut vite, c'est que la session de l'auditoire étant fort courte, les défauts seront prononcés de suite contre les parties qui ne se présenteront pas ou ne seront pas prêles quand on les appellera « au rooUe ' » et qu'on infligera plus facilement des dépens aux parties négligentes* de se présenter à l'auditoire. Les jours des présentations, au début du xV' siècle, furent portés au lundi.

En outre, le greffier des causes d'appeaux a pour mission de tenir registre des noms des auditeurs * de contrôler les personnes présentes lors des assises de l'auditoire. Il leur délivre des certificats. C'est ainsi que Laurent le Grain remit à Jean de Vandenesse le billet suivant :

I. A Regnault Brunot clerc de la court de messe igncurs les auditeurs, que Ion ly devoit pour ses poyncs, rainue et salaire Tais a Ostun, pour une enqueste par lui faicte au prolfit de monseigneur a lencontrc de Jacolet serrurier dostun, en une cause pendant en la dicte court pour le procureur de mondit seigneur a lencontre doudil Jaquot. sur certains deliz par lui laiz et perpétrez ou preiudice de mon dit seigneur dont le dit procureur le poursuigoit. Tant en deux frans despense/ par le dit Regnaulten lostel de Thiebault de Vy, en lostel Guilleme daisseller, comme en autres deux frans a lui paiez pour sa dicte minue et pour quatre journées quil a vacque a faire la dicte enqueste audit lieu dostun. ly, son clerc et deux chevaulx. Et appert par certiflîcacion sur ce faicte par le dit Regnault. le seniadi après Pasques charnelx mil cx<:lxxviii, pour ce : un frans. -- Arch. Côted'Or, B. aa86, fol 7 r". Cette dépense ne fut pas admise.

4 Ibid., p. 332 ',34*. Toute différence disparut lorsqu'Antoiiic Ghuffain, en 1398, reprit les articles de l'ordonnance des auditeurs, pour en faire une ordonnance du parlement de Beaune, après avoir remplacé le premier paragraphe, qui doublait le dernier, par un paragraphe nouveau. O., 1398, p. 53. Cest probablement lui également qui décida que dorénavant les présentations auraient lieu le lundi, c Toutes fois sont les présentations le lundi », nous dit, en i4o3, le procureur de Charolles. Arch Côte-d'Or, B. 3884», fol. 141 r\

5. C'est ainsi que nous nous expliquons la disparition de la mention de la nomination des auditeurs dans le registre de la chambre des comptes à partir de 1397.

— CXCVIH

« L*an mil une et ung, le vr jour de décembre, furent tenuz les jours de messires les auditeurs des causes dappeaux du duchie de Bourgogne, auxquelz a este vénérable et discrète personne maistre Jehan de Vandenesse, licencie en loiz, chanoine de la chappelle de monseigneur le duc de Bourgogne et son conseiller, auditeur avec les autres messires. Donne soubz le seel de la court de nostres seigneurs, le viiT jourdudit mois lan comme dessus. L. Legrain.»*

Avec ce certificat, l'auditeur ira trouver le receveur de bailliage, dont le nom est inscrit dernère ses lettres de provision, et se fera payer ses jours de présence moyennant une quittance.

Un billet du même genre sera délivré par le greffier aux procureurs de bailliage qui viennent assister aux jours de Tauditoire. Ces procureurs séjournent assez longtemps à Beaune. Jean Esperon, procureur au bailliage d'Autun, ne reste jamais moins de quatre jours en route. Il lui faut un jour pour aller d'Autun à Beaune et se mettre en présentation, deux jours pour attendre l'expédition des jours des auditeurs, et un jour pour prendre et attendre des mémoriaux et procès (ou diligences) et s'en retourner de Beaune à Autun*. Quant au procureur du bailliage d'Auxois, l'aller et retour de Semur à Beaune et l'assistance aux jours lui occasionnent d'habitude six jours de voyage*. Le prix habituel de ces voyages et séjours est de 8 gros par jour*.

Le greffier a des suppléants qui le remplacent pendant son absence. Le i3 février 1397, le même Nicolas Chrétien usera d'un certificat de Jean Melenote, juré de la court

1. Arch. clép. CtUe-d'Or, ». ii4i4- Traces de sceau sur simple queue.

2. Arch. Côle-d'Or, ». aa86, fol. a r, 3 r, 4 r", 6 r», j v% 9 r.