‹ Les ordonnances des ducs de BourgogneChapitre 87 sur 318 · Dom Plancher, III, p. 43a · texte numérisé non relu

Dom Plancher, III, p. 43a

au-delà de ce qu'il avait prévu. A Paris, son patronage avait porté malheur à la réforma tion de i4i3, exprimée par la fameuse ordonnance cabocnienne. En Bourgogne, il s'agite en vain. Ses nombreuses décisions touchant l'administration et la composition de la chambre des comptes*, la comptabilité des receveurs \ la suspension de ces receveurs, des châtelains et autres officiers*, la réduction des gages des fonctionnaires^, les retranchements des membres de la maison ducale % sont cassées ou profondément modifiées à peine promulguées*. En même temps se multiplient les impôts que Ton avait voulu éviter', les emprunts volontaires ou forcés*, expédients misérables d'une finance aux abois — que la situation politique explique sans doute sans les rendi*e meilleurs — mais qui, à eux seuls, constituent presque toute rhistoire de l'administration de la Bourgogne de i4o4 à

Que pouvait être, sous un tel régime, la part faite aux organes de la justice? On le conçoit sans peine. Les parlements de Beaune et de Dole sont presque abolis en fait ; en près de quinze ans. il ne s'en tient que trois : un à Beaune ' et deux à Dole.

I. LamberB; p. XII et XIII. Arch. G.-d'Or, U. 5g64 ; B. 5864. a Dom Plancher, III, p. aSg, 967.

3. Dom Plancher, UI, p. 3ai, on s'empressa de les rétablir. Voir des exemples aux Arch. Cdte-d'Or, R. 3igo et B. Sigi. 4 Dom Plancher, III, p. 966 Bibl. nat., Coll. Hourg , t. LVIII, p 3a6.

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