Voir plus haut, p. ccxvii, notes 5 et

Dom Plancher, III, pp. 340, 348, 394, 4i3, 436. Toutes les réunions d'Etats du duché ou de la comté, en i4o5, 1410, i4ii, i4i3» i4i3j 1417, ont pour objet des réclamations d'aides.

8. Ce qui nous confirme dans notre opinion quMI n'y a eu qu'un parlement à Beaune sous Jean sans Peur, ce sont les indications concordantes que nous trouvons sur ce point dans les comptes des receveurs, des procureurs et surtout dans le registre des appels des causes du duché au parlement de Paris, aux jours des bailliages de Sens, Mâcon et autres. Arch. Côte-d'Or, B. 11408. Un parlement du duc donne lieu toujours à de nombreux appels II y en a bien une vingtaine à la suite du parlement de date de 140;. Or, sauf pour ce parlement de 140;, il n'y a aucun appel du parlement de Beaune sous Jean sans Peur.

Sar le premier parlement de Dole nous n'avons presque aucune indication ; il dura du 9 mars au 18 mai i4o5. Le procureur au bailliage d'Amont, Nicolas LeuUot de Gray S et Lambert de Saulx y assistèrent. Ce dernier, après un séjour à Dole du 8 mars au i5 avril, revint à Dijon dans son « hostel pour tenir la feste de Pasques » et repartit le 2a avril pour être de retour le ao mai *.

Nous sommes heureusement un peu mieux renseignés sur le parlement de Beaune de 1407, qui se tint le 8. octobre*. Nous savons que peu de temps après le 19 août 1407, le duc Jean écrivit à ses gens des comptes pour leur apprendre qull avait convoqué son parlement à cette date. Le jeune comte de Charollois, Philippe, son fils, le futur Philippe le Bon, y devait assister et représenter le duc avec l'aide d'un président effectif, Humbert, seigneur de Boissy et de Chaumes en Santerre, président au parlement de France et conseiller du roi.

En conséquence, on dut faire parvenir au châtelain de Beaune la tapisserie^ et les autres objets nécessaires à l'ornement du lieu où les parlements allaient s'assembler*. Le président partit de Paris le i*' octobre ; il était à Beaune, nous apprend une quittance heureusement conservée, à jpartir du 11 novembre, et ne quitta Chalon que le Q3 décembre ; huit jours lui furent nécessaires pour retourner à Paris ; toutes ses journées furent payées à 5 francs par jour •.

Il avait été logé honorablement à Beaune dans la maison du parlement ^ et le châtelain semble avoir bien fait les choses ".