I. Bibl. nat.. Coll. Bourg., t. LVIII, p. i

a. On peut voir, à propos de cette réformation, le compte de Jean Moisson de i4i5-i4i6. Arch. C.-d'Or, B. 4469. Il avait été nommé, ie la août 1416, receveur des deniers de cette réformation. Bibl. nat., Coll. Bourg., t. LV, fol ao8 r.

3. Résumée dans Dom Plancher^ p. 43â, et dont on trouvera le texte en partie à la Bibl , nat., Coll. Bourg., t. LVIII. au début.

4- 11 y eut une réunion à Dijon. Geoffroy de Thoisy touche 16 francs pour 8 jours entiers quil a vacque a Dijon ce avec plusieurs autres conseillers de mondit seigneur de B.. . pour le fait de certaines ordonnances qui naigaires avoient este faictes. Arch. Gdte-d'Or, B. 2433, Toi. Sa.

5. Ce qui le prouve, c'est quMl sera greffier du conseil de Dijon en même temps que du parlement, au début du règne suivant. Voir au^i p. cxcix, note a, la gratification de Girart Jaquelin, qui semple impliquer que Laurent Legrain n'est plus à Beaune en 141 1.

Les conseillers sont toujours nombreux, les assises bien régulières. On en compte encore de cinq à six par an, quant aux affaires, elles semblent assez drues; car encore en Tannée i4o8, en mars et en may, le procureur du GharoUois est obligé de rester à Beaune jusqu'au ven* dredi « pour la grande quantité des causes qui estoit esdiz jours* )).

Gela n a rien de très étonnant, les auditeurs de Philippe le Hardi sont encore là ; la machine judiciaire bien lancée par le prédécesseur continue sa marche en dépit des nouveaux obstacles qui surgissent ; les retranchements de pension qu'aflectionne le duc Jean ne touchent pas les conseillers auditeurs qui sont payés à la séance ; enfin la situation intérieure du duché reste assez calme jusqu'au moment de la déclaration de guerre du duc d'Orléans et de ses alliés au duc de Bourgogne, le i8 juillet I4II^ A partir de cette époque les assises du bailli de Semuren-Auxois sont souvent arrêtées a pour cause de gens de guerre »*. Ges périls nouveaux amèneront en 1419 les sergents du bailliage de Dijon à augmenter leurs prix \ et, probablement, pour le même motif, les réunions des auditeurs qui jusqu'alors avaient été de cinq ou six par an deviennent moins régulières, elles tombent à trois, à une, à deux, semble-t'iP, de 1411 à i^i5, se relèvent en i4i5 et i4i6' pour redescendre ensuite à trois ou quatre.

1. Arch. Côle-d'Or, B. 3S84I, Fol. aa v". Nous verrons plus lohi que ce texte n'est pas absolument probant, car, en 1408, la cour d*appeaux avait à liquider les affaires du parlement de Beaune de Tannée précédente 1407, affaires pour lesquelles les auditeurs avaient été commis.