Il assista 3o jours

lage d'Aval*, enfin Etienne Basan le greffier, ne reçoivent que ao sols par jour.

Nous rencontrons dans les lettres ducales une mention spéciale de Tavocat du duc. C'est Guy Gelinier, il est chargé par lettres du 3i mars i4i3 d'aller à Dole pour le duc (( y plaider ses causes suivant qu il en sera requis de sa part, et faire les escriptures et ly servir davocat ».

Ce furent Girard Basan et Jean Mercier, tous deux licenciés en lois, que le duc, désirant labréviation des causes de ses sujets, et voyant la grandeur des frais et des peines pour les terminer, chargea de procéder à la taxation des amendes et autres exploits a au bien de ses sujets et de lui, appelez avec eux son trésorier de Vesoul au baillage d'Amont, ou par commission ils ont droit de cognoistre de tous cas jusqu'à définitive exclusivement, ledit trésorier connaissant les facultés d'un chacun audit bailliage * ».

Rien ne montre mieux la pénurie du trésor ducal que les mandements du 5 mai, du 8 et a5 juin et du i3 juillet, qui accompagnèrent ce parlement de i4i3. L'épuisement des ressources était tel que la duchesse chargée du gouvernement du duché, en l'absence du duc, était obligée de s'adresser sans cesse au trésorier de Dole, Jacquot Wurry et de le prier de solder ces divers mandements avec « les recettes des exploits et amendes du parlement et les deniers provenant de la réformation ' ».

A la suite du parlement, par ses lettres du 8 août i4i3, le duc approuva et ratifia tout ce qu avaient fait payer par le trésorier de Dole, durant le temps du parlement, les gens qui l'avaient tenu « tant pour gages, voyages, messagères, salaires de commissaires, prévôts, sergents*,

I. Il a une livre par jour. Il assiste au parlement pour « maintenir, deffendre et poursuivre les causes >. Mandement du 26 avril i4i3.

a. Lettres données sous le scel du parlement, le 8 mars i4i3. Bibl. nat., Coll. Bourg., t. LVIII, p. 166.

3. Dom Plancher. 111, p. 38i, 38a. C'est d'ailleurs une pratique qui continua sous Philippe le Bon.

4. Ces sergents portent sur Tépaule un Tusil, emblème ducal. Arch. C.-d'Or, B. 57:a (1414-1414).

frais denquestes, escriptures, qu'autres choses à cet effet * ».

Contrairement à ce qui s'était passé dans la Comté, la réformation générale du duché* qui aboutit à Tordonnance avortée de i4i5 ^ n'occasionna pas de réunion du parlement de Beaune \

C'est là tout ce que nous connaissons sur les parlements de Jean sans Peur.

Quand nous examinons de près son œuvre en ce qui les concerne, nous constatons qu'on a reculé au lieu d'avancer. Il n'y a plus à la tête des parlements, des cours d'appeaux et du conseil ce président unique, qui donnait à toute la justice des deux Bourgognes une impulsion régulière. Je ne suis même pas bien sûr que le greffier du parlement et des cours d*appeaux réside toujours à Beaune \ II n'y a pas encore d'huissiers du parlement. Enfin, constatation qui prime toutes les autres, l'on ne s'est réuni qu'une fois à Beaune. Cela nous suffit pour justifier notre appréciation sévère sur ladministration de Jean sans Peur.

Au moins l'autre justice, celle qui fonctionne toujours, l'auditoire des causes d'appeaux, est'elle en meilleur état? Il ie paraîtra d'abord à quiconque examine la liste des réunions de l'auditoire des causes d'appeaux qui furent alors tenues.