CHAPITRE PREMIER

Augustin Thierry, Guizot, Raynouard en France, Savigny en Allemagne, ont repris, de notre temps, le système de l'abbé Dubos sur la persistance du régime municipal après les invasionsfranques et l'ont étendu jusqu'au douzième siècle, sans tenir compte de la réfutation victorieuse que Mably. et M'^^ de Lezardière en avaient déjà faite.

Le premier en date est Savigny. Il exposa son système

— qui , du reste , n'est pas spécial à la France , — dans le premier volume de Y Histoire du droit romain au muijenâge, volume paru dès 1813; Tannée même où Eichhorn de son côté affirmait pour l'Allemagne la persistance partielle du régime municipal romain '.

En France, c'est Augustin Thierry qui ouvre la marche avec la deuxième parlie de ses Lettres sur l'histoire de France. Nous sommes en 1827". Viennent ensuite presque simultanément Raynouard, Leber, Guizot ^ L'engouement fut général; il fut entretenu par les ouvrages qu'Augustin Thierry ne cessa de faire paraître sur le

*■ Voyez infrà, p. 219.

^ Les dix premières lettres avaient paru en 1820; les quinze dernières parurent de 1827 à 1828.

^ Raynouard, Histoire du droit municipal en France, Paris, 1829.

— Leber, Histoire critique du pouvoir municipal, de la condition des cilles et bourgs , depuis l'origine de la monarchie, Paris, 1828-1829.

— Guizot, Histoire de la civilisation en -France (leçons 16 à 19), 1828-1830.

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même sujet ^ et par les monographies qu'ils provoquèrent". Depuis lors et lentement la réaction s'est faite, en détail plus qu'en bloc, par des études locales plus que par des travaux d'ensemble. Chaque jour l'idée d'une survie des institutions municipales romaines a perdu plus de terrain. Pourtant elle végète, si je puis dire, à l'état latent, et tout récemment un auteur considérable lui donnait comme un renouveau d'existence ^ Cela tient à ce qu'elle n'a pas été attaquée de front, cela tient surtout à

* Considérations sur l'histoire de France (1840); Essai sur l'histoire de la formation et des progrés du Tiers-État (1858) ; Recueil des monuments inédits de l'histoire du Tiers-État (18o0-1870), qui contient notamment, t. I (1850) : la Monographie de la constitution communale d'Amiens; et t. II (1853), le Tableau de l'ancienne France municipale.

2 L'application fut faite au Midi par un mémoire de M. Léon Clos couronné par l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres : Recherches sur le régime municipal dans le midi de la France au Moyen âge, et inséré dans les Mémoires présentés par divers savants, 2" série, t. III (Paris, 1854), p. 229 à 473.

3 Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France, t. II, époque franque (1888), p. 38o-386 : (c En Gaule, la persistance du régime municipal romain ne saurait être sérieusement contestée pour les territoires occupés par les Visigoths et par les Burgondes... Mais même au centre et au nord de la Gaule, la cité romaine apparaît encore avec son sénat, ses assemblées des habitants, ses élections, ses magistrats municipaux. Sans doute ses pouvoirs ont été réduits; tout ce que la monarchie considérait comme relevant de la royauté a été, en général, enlevé aux villes ou à leurs représentants; mais conclure de là à la disparition complète du régime municipal, c'est commettre une erreur manifeste (en note, éloge de Raynouard;. — Des documents spéciaux et nombreux fournissent la preuve du maintien de la curie municipale dans un grand nombre de villes : à Vienne, à Clermont, à Angers, dès le vi« siècle; au Mans, à Orléans, à Bourges, au vii^ siècle; à Arles, au ix'^ siècle; à Nîmes, au x" (en note : voyez les textes dans Raynouard, 1. 1, p. 316-337). » Plus loin, parlant du gouvernement sous les Carolingiens, M. Glasson s'exprime ainsi (p. 486-487) : « Dans le Midi, l'ancienne organisation municipale se maintint avec moins d'altération. On a dit à tort que le régime de ces villes s'était constitué sous l'influence des républiques italiennes. Il

ce qu'une idée générale ne peut être chassée que par une autre. Comme l'a dit Joseph de Maistre : « On ne détruit réellement que ce qu'on remplace. » Or, jusqu'à présent, les érudits ont bien critiqué, miné, désagrégé le système d'Augustin Thierry; ils ne l'ont remplacé par rien. On a laissé l'esprit déconcerté, anxieux et flottant^ devant un vide que les monographies locales, si excellentes qu'elles fussent ^ étaient impuissantes à combler. C'est sur ce vide que je voudrais essayer de jeter un pont.

est possible que ce mouvement ait contribué à consolider les institutions municipales du midi de la France, mais il ne les a certainement pas formées. Quelques noms nouveaux seuls, comme celui de consul, ont été empruntés à l'Italie. C'était bien toujours, sauf des modifications plus ou moins importantes dans les détails, l'ancienne vie municipale qui subsistait; elle avait passé du droit romain dans le Bréviaire d'Alaric et ne s'était jamais éteinte. »

* Celte impression on la ressent même à la lecture de livres pleins d'érudition et de faits comme celui de M. Wauters [Les libertés communales. Essai sur leur origine et leurs premiers développements , en Belgique dans le nord de la France et sur les bords du Rhin. Bruxelles et Paris 1878). Le fil conducteur manque.

2 Ma pensée se reporte surtout aux belles et savantes monographies de M. Giry, à son Histoire de la ville de Saint-Omer et de ses institutions jusqu'au xiv^ siècle (Paris, 1877), à son Etude sur les origines de la commune de Saint-Quentin (Saint-Quentin, 1877). Son livre plus général sur les Établissements de Rouen (Paris, 1883) n'appartient pas à la période de formation , mais à la période de propagation des communes. J'en dirai autant de l'ouvrage si remarquable, du reste, de M. Luchaire, Les communes françaises à l'époque des Capétiens directs (Paris, 1890). L'auteur passe d'autant plus légèrement sur toute l'époque antérieure au xii" siècle qu'il écrit dans un but de vulgarisation et que la question des origines lui paraît insoluble : « Il faut se résigner, dit-il, à constater un fait, contre lequel on ne peut rien, l'absence de documents relatifs à la constitution municipale des cités et des bourgs pendant quatre cents ans, du vu" siècle au xi®. Selon toute apparence, cet énorme hiatus ne sera jamais comblé » (p. 11). C'est à mon sens se résigner un peu vite. L'absence de chartes communales proprement dites peut-elle passer pour une absence de documents sur le régime politique des villes et des bourgs, et la connaissance de ce régime n'est-elle pas le prélimi-

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Le succès de la doctrine romaniste a été moins vif et de moindre durée à Tétranger, précisément parce qu'elle y fut de bonne heure attaquée corps à corps.

Dès 1820, Léo la combattait pour les cités lombardes' et sa démonstration était reprise, élargie et achevée avec un plein succès par Hegel en 1847^, parle belge P. de Haulleville dix ans plus tard^ L'Allemagne savante a agité depuis lors avec la plus féconde ardeur le problème de la formation du régime communal, et à mesure que de nouvelles théories naissaient, elles refoulaient, elles pour-

naire indispensable de l'hisloire des communes françaises du xii^ siècle?

Je ne puis souscrire davantage à cette déclaration faite par les nouveaux éditeurs de l'Histoire du Languedoc : « II est presque impossible de connaître exactement la condition des villes pendant les règnes des derniers Carolingiens et les premiers temps de la féodalité; la rareté des documents diplomatiques, l'absence des chroniqueurs originaux ou leur sécheresse ne permettent de rien afûrmer sur ce sujet; tout ce qu'on peut dire, c'est que les villes sous les rois barbares ne conservaient plus que de faibles traces de l'organisation romaine, et que ces traces se perdirent de plus en plus, à mesure qu'on approche du neuvième siècle « {Hist. du Languedoc, nouv. éd., I, p. 1131, note 2).

Depuis que ces pages ont été écrites a paru un ouvrage du respectable savant qui retraçait, il y a plus de quarante ans, l'histoire des cités lombardes , Karl Hegel {Stàdte und Gilden der germanischen Volker iin Mitlelalter, Leipzig, 1891). Hegel constate pour la France la lacune que je signale, en déclarant qu'il faut encore s'en tenir, pour les vues générales , aux Recherches sur les communes de Bréquigny publiées au t. XI des Ordonnances des rois de France (Hegel, n, p. 28).

* H. Léo, Uebi'r die Verfassung derfreien Lombardischen Stàdte im Miltelalter, Rudolstadl, 1&20. — Entwickeluag der Verfassung der Lombardischen Stddte bis zur Ankunft Kaiser Friedrich I in Italien, Hambourg, 1824.

2 C. Hegel, Geschichte der Stâdteverfassung von Italien seit der Zeit der romischcn Herrschaft bis zum Ausgang des zivolften Jahrhunderts, Leipzig, 1847.

' P. de Haulleville, Histoire des communes lombardes depuis leur origine jusqu'à la fin du xiW siècle, Paris, 1837.

suivaient jusque clans ses derniers relranchemenls le système de Savigny.

Il ne peut venir à ma pensée d'exposer ici ces théories successives; mais tant sont nombreux les points de comparaison et de contact, dans l'Est surtout, entre le développement du régime municipal de l'Allemagne et celui de la France que je ne puis davantage les passer sous silence. J'en retiendrai les traits saillants, pour les montrer s'engendrant l'une l'autre.

I. Eichhorn (1815) \ — La théorie d'Eichhorn a été en faveur pendant près d'un demi-siècle et beaucoup des théories modernes naquirent de son démembrement. Eichhorn n'accorde qu'une place secondaire à la persistance du régime municipal romain; il ne l'admet même que dans un nombre restreint de villes. C'est au régime des villse, au régime domanial [HofrecJit] avec son indépendance garantie par l'immunité, avec ses agents, le villicus, le major, les ministeriales , etc., qu'était dès l'abord soumise, suivant lui, une grande partie de la population urbaine. Le surplus, composé d'hommes libres, obéissait aux autorités publiques, aux fonctionnaires royaux. Or, au dixième siècle, les seigneurs domaniaux, les grands immunistes surtout, obtinrent des empereurs ottoniens la concession du comitatus. Ils eurent désormais autorité et puissance sur l'ensemble d'une ville, sur les hommes libres comme sur les membres de la familia, et leur tendance naturelle fut d'assimiler les uns aux autres; leurs nouveaux sujets à leurs anciens serviteurs. Assujettis au Hofrecht, les hommes libres ne le furent pourtant qu'à un Hofrecht mitigé. Leur condition resta suffisamment distincte de celle de la familia pour qu'ils pussent s'unir, au onzième et au douzième siècle, aux jninisteriales et

' Eichhorn, Ueher den Ursprung der stddtischen Verfussung in Deutschland {Zeitschrift fur gesch. Rechtswissenschaft, I, p. 148 suiv., II, p. IGo suiv., 18lo).

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reconstituer, par l'établissement d'un conseil élu, Rath, une organisation communale.

IL Arnold (18o4) et Heusler (1872) *. — Comme Eichhorn, Arnold admet la coexistence jusqu'au dixième siècle du Hofrecht et du droit public, d'une familia vivant sur le territoire d'immunité, et d'une population libre subordonnée aux officiers royaux. Il admet de même qu'une fusion s'est opérée à cette époque par les privilèges ottoniens, mais il lui assigne un eiïet diamétralement opposé. Ce n'est pas le droit domanial qui fait tache d'huile et s'étend à l'ensemble de la population urbaine, c'est le droit public, le seigneur de la familia s'étant substitué aux officiers du roi. La population libre ne change donc pas de condition, mais les fonctionnaires qui la jugent et lui commandent sont désormais nommés par le seigneur : de son cùlé la familia, tout en gardant son droit personnel, est dans une mesure variable placée sous les mêmes autorités. Il s'opère ainsi un rapprochement d'où naîtront des institutions communes.

M. Heusler a repris cette thèse en 1872 -, en opposition à celle de Maurer. Il a insisté avec une grande force sur les privilèges judiciaires de l'élément libre, sur Vécherinar/e notamment qui, à ses yeux, est la vraie source du magistrat, du conseil communal [Rath).

III. Nitzsch (1839)^ — Le dualisme qui est à la base du système d'Eichhorn est rejeté par Nitzsch : il n'accepte qu'un des termes. A ses yeux, le régime municipal du moyen -âge se confond, pour la période antérieure au douzième siècle, avec le droit domanial, avec le Hofrecht,

* Arnold, Verfassungsgeschichte der deutschen Freistàdte im Anschluss an die Verfassung d. Stadt Wovins, Hambourg et Gotha,

2 A. Heusler, Der Urspnmg der deutschen Stadtverfassung, Weimar, 1872.

3 Nitzsch , Ministerialitàt iind Bùrgerthum im 1 1 iind 1 2 Jahrhundert, Leipzig, 18o9.

et c'est dans une transformation de ce droit qu'il faut chercher l'origine du magistrat. Dans chaque ville un ou plusieurs seigneurs (roi, évèque, immunistes) avaient leur familia et à la tête de celle-ci des ministeriales de rangs différents. Au premier rang se trouvaient les milites, puis les officiers de la cour [officielles, curiae , officiers attachés à la personne), enfin les agents [of/iciales) chargés de maintenir dans l'ordre et d'astreindre aux services et aux redevances les diverses catégories de personnes (censitaires, hommes de corps, etc.) composant ïd, familia. Les ministeriales de chaque seigneur constituaient une commune urbaine dont le palais [Pfalz] était le centre; mais à un moment donné une scission inévitable se produisit : les milites et les officiales curiœ étant investis de fonctions d'une portée beaucoup plus générale et plus large que les intérêts immédiats de la ville, les officiales inférieurs formèrent un conseil spécial qui eut la gestion de ces intérêts et qui devint le conseil communal.

IV. Maurer (1869) et M. de Beloiv (1888) '. — La commune urbaine, d'après Maurer, n'est que la commune rurale transformée; et la commune rurale, à son tour, est sortie de l'organisation primitive des marches. La marche populaire a donné naissance à des Dorfmarken, lesquelles, quand elles eurent été encloses de murs, pourvues de services particuliers, de marchés, etc., se trouvèrent des communes urbaines [Stadtmarken] . Leurs fonctionnaires étaient les successeurs directs des anciens fonctionnaires de la marche rurale.

Cette doctrine attaquée, nous l'avons vu , par M. Heus- 1er, tombait en ruines quand tout récemment (1888-1889) elle a été restaurée avec éclat par M. de Below ^ La thèse

' Maurer, Geschichte der Stàdkverfassung in Deutschland, 4 vol., Stuttgart, 1869-1871.

■^ G. V. Below, Zur Entstehung der deutschen Stadtverfussung {Historische Zeitschrift de Sybel, nouv. série, t. 22, et 23 (1887- 1888). Die Entstehung der deutschen Stadtgemeinde , Dusseldorf,

fondamentale est la même : la commune urbaine est sortie de la commune rurale, les fonctionnaires de l'une ont passé à l'autre. Mais M. de Below présente cette transformation sous un autre aspect et il reconnaît que la commune rurale, transportée dans la ville, n'a pu s'y conserver intacte et sauve, qu'elle a été dominée par le seigneur, que ses fonctionnaires ont été d'ordinaire nommés par lui. Beaucoup d'habitants sont même devenus des serfs; mais il se maintint assez d'hommes libres (c'est d'un autre point de vue la freie Gemeînde d'xArnold) pour que ceux-ci aient pu, au xii'' siècle, rétablir dans son indépendance l'ancienne commune.

V. M. Richard Schrœder (1889) '. — Nous voici en présence d'un système composite, dominé par une idée comme une vue de cimes par un pic qui émerge. Le point culminant est que le droit urbain dérive de la concession d'un marché permanent. Cette concession émane du roi ; elle a un double effet. Elle attire dans la ville une population nombreuse de négociants et l'oblige à se garantir par des murailles, à s'assurer la frappe d'une monnaie de bon aloi, l'étalonnage des poids et mesures, etc.; d'autre part, elle attribue au seigneur du marché [Marktherr) une juridiction étendue qui se substitue à la justice ordinaire. La ville devient ainsi une centaine privilégiée dont la justice est rendue par un écoutète assisté d'échevins marchands. Le seigneur de la ville est ou le roi, ou l'évêque ou un puissant laïque (villes royales, épiscopales, seigneuriales).

1889. — Ua nouvel ouvrage de i\L de Below me parvient [Der Ursprung der deutschen Sladtverfasmnrj Diisseldorf , 1892) qui défend le système de l'auteur contre les théories plus récentes de M.M. Schrôder et Sohra.

1 R. Schrôder, Lehrbuch der deutschen liechtsgeschichte , Leipzig, 1889, p. 590 suiv. — Dès 1886, dans un travail intitulé Weichbild , qui fait partie des Historiftche Aufsdtze zum Andenken an Geortj Wailz p. 306 suiv.), ^L Schro.ier avait tracé les premiers linéaments de cette thèse.

La population est formée d'éléments très divers. Ceux-là seuls sont bourgeois qui sont propriétaires (le domaine utile suffît). Les hôtes, les recommandés, les hommes d'avouerie ne sont pas bourgeois; ils restent soumis à la juridiction personnelle de leur seigneur, sauf que la résidence d'an et jour peut les en affranchir. Des droits seigneuriaux sont dûs par l'ensemble de la ville (droit de gîte, service militaire, etc.).

Cette population n'a pas d'organe commun, d'administration commune avant le xii" siècle. Jusque-là elle se groupe de façon fort variée pour la gestion de ses intérêts particuliers : les négociants forment des gildes, les bourgeois des institutions de paix, les cultivateurs venus du dehors demeurent répartis en petites paroisses. L'administration commune, représentée par le Rath, sortira tantôt de l'un tantôt de l'autre de ces groupements, quelquefois de leur action simultanée; elle s'établira souvent d'accord avec les seigneurs de la ville , intéressés à ce que les droits qui leur sont dûs par l'ensemble des habitants soient réglés par un conseil commun.

VL M. Sohm (1890) '. — M. Sohm a adopté, en l'exagérant et en la systématisant, l'idée maîtresse de M. Schrœder^ Marché et ville deviennent synonymes pour lui. Dès qu'il y a marché permanent il y a ville, et la ville n'existe qu'alors. La conclusion dernière est que le régime municipal allemand tire tout entier son origine de la concession

' Rud. Sohm, Die Entstehung des deutschen StcMteivesens , Leipzig, 1890.

2 L'idée avait été appuyée entre temps d'un document nouveau et mise dans un nouveau jour par M. Aloys Schulte, Ueber Reichenauer Stâdtegrûndungen im 10. und 11. Jahrhundert mit einem ungedruckten Stadtrecht von 1100 [Zeitsc/irift fur die Geschichte des Oberrheins , nouv. série, t. 3, 2« livr., p. 137-169 (1890). — Cet article a produit en Allemagne une sensation que ne justifie nullement, à mes yeux, la portée restreinte du texte sur lequel il repose. Ce serait à croire qu'une seule charte a suffi pour déchirer tous les voiles.

22i LIVRE ni. — CHAPITRE I.

royale. Voici la série des propositions et leur enchaînement.

L'octroi du droit de marché est constaté par le Weichbild, la croix du marché, emblème de l'autorité royale. Cette croix est-elle dressée, le roi est censé présent, la ville est assimilée. à son palais ; comme le palais , elle jouit de l'asile. Or, l'asile suppose un for privilégié; il entraîne pour les bourgeois une juridiction distincte de la juridiction ordinaire, tout au moins en matière de contestations et de délits se rattachant au marché. Les conditions de plus s'égalisent, puisque tous sont égaux devant le droit de marché.

Tant que la ville n'a pas pris un grand essor, le juge urbain (juge royal naturellement, mais juge investi d'une mission spéciale) peut faire face à tout, avec l'assistance des bourgeois propriétaires fonciers (détenteurs, à ce titre, du territoire de l'asile); plus tard, il devient nécessaire de créer une organisation plus compliquée, un corps administratif qui se substitue au juge royal. Ce sera le conseil , le Rath.

VIL M. Kunlze (1891)'. — La théorie de la persistance du régime municipal romain, que Ton croyait définitivement abandonnée, a été reprise par un romaniste, M. Kunlze, en réponse au livre de M. Sohm. L'exagération, l'outrance du système de ce dernier devait produire une telle réaction, mais si M. Kunlze a montré les vices de la théorie qu'il combat, il n'a su apporter ni un argument de poids, ni un document de prix, propre à relever la thèse qu'il soutient d'une condamnation qui semble bien sans appel. C'est, en tout cas, une manifestation curieuse que ce brusque retour en arrière.

Le cycle des théories générales semble désormais clos en Allemagne. La part de vérité que chacune d'elles recèle

' Kunlze, Dk deutschen Stddtegrùndungen, oder Roinerstàdte und 'leittsche Stddte iin Mittclalter, Leipzig, 1891.

est suffisamment dégagée pour que l'histoire spéciale des villes puisse être écrite à leur lumière et préparer les éléments d'une synthèse définitive. Elle pourra éclairer ausside reflets obliques la route infrayée et ténébreuse que nous allons tenter de parcourir.

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