CHAPITRE II
sur les évêchés languedociens, et par celui de Reims sur Cambrai. Ne perdons pas de vue non plus la facilité avec laquelle le droit d’élection royale était destiné à réapparaître dans le Midi, dès le xn" siècle, au moyen des chartes d’immunité. Son souvenir ne s’était donc jamais effacé, virtuellement il n’avait cessé de subsister, il n’était pas mort, mais simplement paralysé.
2. Abbayes et chapitres . — C’est un délicat problème d’histoire que celui de l’origine et de la nature véritable du droit, pour l’autorité royale, de choisir le chef de la communauté religieuse, abbaye ou chapitre. Si l’on se reporte à la règle primitive de saint Benoît, on voit que l’abbé devait être élu par la congrégation, mais que dans le cas où l’élection avait porté sur un sujet indigne, il appartenait à l’évêque, aux abbés et aux laïques de la région d’en nommer un meilleur 1 . Il est difficile de croire que le droit d’élection de la puissance séculière ait pu directement, ou même médiatement, sortir de là. Sa source beaucoup plus naturelle 2 est le principe, de tout temps admis,
1 « In abbatis ordinatione ilia semper consideretur ratio, ut hic constituatur quem sibi omnis concors congregatio secundum timorem Dei, sive etiam pars quamvis parva congregationis saniore consilio elegerit... Quod si etiam. omnis congregatio vitiis suis, quod quidem absit, consentientem personam pari consilio elegerit, et vitia ipsa aliquatenus in notitiam episcopi ad cujus dioecesim pertinet locus ipse, vel ad abbates aut cliristianos vicinos claruerint, prohibeant pravorum prævalere consensum, sed clomus Dei dignum constituant dispensatorem, scientes pro hoc se recepturos mercedem bonam, si illud caste et zelo Dei fiat, sicut e diverso peccatum, si neglegant » ( Bene dicti régula monachorum ; cap. lxiv, p. 62, éd. Woellflin, Leipzig, 1895).
2 Je ne crois pas toutefois que ce fût la source unique. J’en vois au moins une autre dans le pouvoir disciplinaire de la royauté, qui, en arguant de l’irrégularité de l’élection ou de l'impuissance de l’abbé élu à se faire obéir et à maintenir l’ordre, s’attribua Je droit de nomination directe, comme elle le fît — et la papauté après elle — pour les évêchés. Cf. Forrnul. alsat., n° 8 : te Hoc procul dubio scientes, qui si querelosi aut contradictores inventi fuerint, aliquem de capellanis
LES QUATRE FACES DE LA ROYAUTÉ
que le fondateur d’une église en désigne le titulaire (droit de patronat). La royauté franque put acquérir ainsi le droit de nommer aux abbayes et chapitres fondés par elle. Ce droit, elle s’en dessaisit ensuite quand, par une faveur spéciale, elle le remit à la communauté, ou surtout quand, par la laïcisation, elle concéda des abbayes en bénéfice et subrogea le bénéficier dans son droit de fondateur. Mais la faveur resta d’ordinaire lettre morte et les plus importantes des abbayes concédées en bénéfice firent retour à la couronne le jour où les Robertiens, qui les avaient reçus, parvinrent au trône. Tel fut le cas pour Saint-Martin de Tours, Marmoutier, Saint-Denis, Saint-Germain-des-Prés, Saint- Germain d’Auxerre, Morienval, qui reprirent leur place à côté de Saint-Benoît-sur-Loire, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Aignan d’Orléans, etc. C’étaient là les abbayes royales proprement dites, celles dont le roi disposait pleinement, mais les abbayes simplement protégées furent, par une extension de la tuitio, soumises au droit d’élection comme si elles avaient été fondées par le roi1. Elles le furent d’autant plus que le droit d’élection était de principe pour les évêchés et qu’il fut récupéré, au moyen de la tuitio , sur des diocèses qui y avaient échappé. Dans leur exercice, du reste, et nonobstant les chartes d’immunité et les renonciations partielles, les deux droits d’élection s’identifièrent. De même que théoriquement l’évêque royal était censé élu par le clerc et le peuple, alors qu’en fait le roi le nommait, de même l’abbé était en apparence désigné par la congréga-
aut episcopis, seu vasallis meis, talem eis superimponam, qui aut eorum contumeliam edomet, aut si eliam sic corrigi noluerint, quod absit, ex meo illis praecepto ad exemjîlum cunctorum in omnem ventum dispergam et dispergat. »
1 Les continuateurs de D. Bouquet l’ont constaté : « Le privilège de tuition, disent-ils, mettoitune église ou un monastère sous la sauvegarde immédiate du roi... Le titre d’églises et d’abbayes royales appartenoit spécialement à celles qui avoient obtenu ce privilège : elles étoient regardées comme faisant partie du fisc royal, de même que celles qui avoient été fondées par les rois » (H. F. XI, p. ccxxi-n).
