CHAPITRE IV

En tête de leurs diplômes, ils ne se lassent de le proclamer. Charles le Simple se donne comme le représentant de la justice divine l. Pour Hugues Capet la justice universelle, la justice départie à tous et pour tout, omnibus et per omnia, est le centre de gravité du trône2. Hugues et Robert en font le principe de l’institution royale3, Robert et Henri Iep ne la séparent pas de l’équité 4. Philippe lor, dans un de ses préambules6, condense tous les traits que nous venons de passer en revue : le caractère sacré du roi institué pour faire régner la justice6; l’équité7; le maintien des lois divines, sources des lois humaines, comme aussi le maintien des décrets ou des édits qui appliquent les unes et lés

1 « Quo Regalis dignilas resideat in solio regni subæquitatis virga, juxta quod Deus de se in Sapientia loquitur : Per me reges régnant et judices legum. décréta discernunt » (020, H. F. IX, 549).

2 « Quoniam nostræ sublimitas pietatis (ou potestatis) non aliter recto stare valet ordine, nisi omnibus et per omnia justitiam operando » (988, H. F. X, 552 D). — On a discuté sur la signification des mots per omnia, que M. Luchaire traduit « par tous les moyens» (I, p. 40). Per doit avoir ici le sens, fréquent déjà à cette époque, de pour.

3 « Multorum sinceritati perspicaciler patet, idcirco reges constitutos , quatinus regnorum jura sagaciter examinantes, omnia nociva resecandi... » (991, H. F. X, 559 E). Cf. lettre d’Eudes à Robert : « Officii tui radicem et fructum : justitiam loquor » (H. F. X, 502 A).

4 « Praeclarius et laudabilius... nihil esse quam si regnum nostrum tali sub regimine disponatur ut in disponendis causis una sit minorum ac majorum ratio æquitatis » (996-1002, H. F. X, 611 B). Cf. Préambule de Henri Ier (1033) (H. F. X, 568 D).

Quand en 1017 Robert fait sacrer son fils Hugues, le chroniqueur Helgaud lui prête ces paroles : « Vide fili, semper sis memor Dei, qui te hodie participem sui fecit Regni (du royaume de Dieu) ut æquitatis et justitiæ in semitis delccteris » (Helgaud, Vita lioberti, H. F. X, 108, B-C).

s Confirmation des privilèges de Saint-Denis (1068). Tardif, Monuments , n° 287, p. 178.

0 « Regibus quibus omnipotens creator humanam rempublicam regendam distribuit... justitiam colere, recta judicare... »

7 « Aequilatis assensu nos factum ire putamus si... ».

autres1. En attendant donc qu’elle devienne elle-même, pour la France entière, la source de toute justice, la royauté en est, dès le xi° siècle, la suprême expression : summum jusiitiæ caput 2.

IL Survivance de la justice palatine. — La cour judiciaire du roi carolingien, avait joué — le traité de ordine palatii d’Hincmar en témoigne — un rôle trop prépondérant dans la société du ix* siècle pour que sa place pût rester vide. Nous verrons les cours princières s'efforcer, à qui mieux mieux, de se modeler sur elle, de lui emprunter son principal officier, le comte du palais, et, formées à son image , d’attirer à soi son droit de juridiction. Mais l’éviction ne fut jamais que partielle. La justice palatine resta debout, forte de son passé, en avance sur les organismes nouveaux, manifestation vivante de la théorie royale. Elle avait sa procédure et ses règles judiciaires, son ressort et sa hiécharchie, son personnel et son outillage. Le mécanisme était tout monté et ajusté. Il continua à fonctionner. Son royal moteur, si diminué qu’il fût, n'était-il pas toujours là? et le prestige public, propre à l’alimenter, n’avait-il pas son foyer lointain et mystérieux dansla grande figure deCharlemagne3? Si l’on peut et doit admettre ainsi une durée ininterrompue de la cour judi-

1 « Leges a Deo mortalibus inspirataset antiquorum regum... constitutiones, décréta, clispositiones, sed et episcoporum et apost. Roman, pontificum mandata... servemus ».

2 « Noster rex cui summum justitiæ caput incumbit » (Fulbert de Chartres, H. F. X, 448 B)

3 >.< Quant la chapele fu beneeite a Ais,

Cort i ot buene, tel ne verez ja mais ;

Por la justice la povre gent i vait;

Nuis ne s’i claime que très buen dreit n’i ait.

Lors fist Ven dreit, mais or nel fait Ven mais ;

A conveitise l’ont torné li malvais ;

Por fais loiers remainent li buen plait. »

(Li Coronemenz Looïs, v. 27 suiv.).