CHAPITRE VI

Tout d’abord je rappelle quelques traits généraux.

Quel que fût le développement qu’avait pris leprincipat, il restait beaucoup de fidèles au roi, en dehors des cadres seigneuriaux ou féodaux. Outre les alleutiers indépendants1, des particuliers., isolés ou par groupes, pouvaient sur les points les plus distants de la Gaule se prévaloir du mundium royal. S’ils furent peu nombreux quand la puissance royale déchut sous les derniers Carolingiens2, ils le redevinrent à mesure qu’elle se reconstitua sous la troisième race. Au xne siècle leur multiplication devient certaine. 11 en va surtout ainsi du clergé. Le pouvoir fragmenté que le roi conserve sur lui n’est ni seigneurial, ni féodal; le clergé forme une grande et puissante catégorie de propriétaires et de seigneurs qui restent sans conteste soumis à l’ancien droit royal. Ni les abbayes royales ne peuvent être assimilées à des fiefs, ni les évêchés royaux à des propriétés3 4 *, et pourtant il n’est pas douteux que les premiers Capétiens en tiraient leurs principales ressources1. Je remarque seulement que la régale ne paraît pas encore constituée. Aucun texte antérieur au xne siècle n’y fait allusion et tout porte à croire que, si elle a existé avant cette époque, ce fut à l’état de fait et non point comme un droit régulier6.

Considérez maintenant l’ensemble des sujets auxquels commandent les princes de la Gaule ou de la Francie, et vous trouverez soit à l’état sporadique, sous forme de survivances, soit à l’état général, sous forme de traditions susceptibles d’être renouées, des droits régaliens nombreux. Ils peuvent perdre en énergie ce qu’ils gagnent en

1 Suprà , p. 227 suiv.

3 Suprà, p. 258 suiv.

4 Luchaire, I, p. H9 et suiv., IT, p. 54 suiv., etc.

s C’est un point que nous éluciderons en traitant du gouvernement

clc l'Église .

surface, mais ils sont loin cl’avoir perdu leur germe de vie. Nous en avons passé la plupart en revue quand nous avons étudié les caractères et les attributs de la royauté; nous les retrouverons en détail quand nous décrirons la condition des personnes et des terres. Je m’en tiendrai en ce moment à une classification sommaire.

Les droits régaliens peuvent se ramener à quatre grandes catégories. Ce sont d’abord les impôts directs que, sous le nom de cens royal, le roi a perçus dans les campagnes et dans les villes, et que, sous le nom de taille, cl’aides, de conjectus , etc., il a levés dans des conjonctures exceptionnelles 1. Ce sont surtout aussi les dona ou les contributions plus ou moins volontaires que les seigneurs de tout ordre, ecclésiastiques et laïques, venaient apporter aux cours solennelles 2.

Une seconde catégorie est représentée par Y hospitalité forcée avec ses accessoires ou ses dépendances : Je droit de gîte, le droit de past, le droit de prise, le rolaticum , falconaticum , etc., pour les besoins du roi et de sa maison3 4 * 6. C’était pour user de ces droits que le roi se déplaçait, de même que les déplacements motivés par d’autres causes étaient autant d’occasions ou de prétextes de les exercer, les faire revivre, parfois de les aggraver ou de les multiplier.

Je rangerai dans un autre groupe les produits de la sauvegarde royale. Le roi se fait payer sa protection. 11 en tire les profits les plus variés, des redevances sous le nom de salvamentaK ou d’autres noms équivalents, des émoluments pour les confirmations de biens s, des droits lucra-

1 Suprà , p. 349-50.

2 Suprà, p. 437.

3 Des chartes trop nombreuses ont trait à ces droits pour qu’il soit utile ici d’en citer des exemples.

4 Voyez, par exemple, pour les abus auxquels ils donnent ouver-

ture : Dipl. de Robert pour Saint-Denis, 996-1003, H. F.X, 581.

6 Suprà , p. 326 suiv.