CHAPITRE VI

autres on a attribué un caractère territorial. J’ai montré au contraire que le comté royal, au lieu de s’absorber dans le domaine, s’est absorbé dans la souveraineté, que souveraineté et domaine sont de nature beaucoup plus personnelle que réelle, que la dispersion pour tous deux est la règle. Ce n’est qu’exceptionnellement qu’ils portent sur un territoire d’un seul tenant, ayant quelque étendue1. Par cela même le groupement leur était indispensable à tous deux et c’est le groupement domanial qui, pour tous deux, a servi.

Les aspects que nous avons à mettre en lumière ressortent ainsi de soi. Nous avons à déterminer les diverses sources qui alimentent le trésor et les points fixes vers lesquels l’administration royale les a fait confluer. Commençons par le domaine.

La première question qui se présente a trait à la situation des biens fonciers qui composent le domaine, en comprenant sous cette qualification aussi bien la pleine propriété que ses démembrements, les Jura in rem ou propter rem. Notre appareil documentaire est beaucoup trop pauvre pour la résoudre. Nous ne pouvons dresser un inventaire même approximatif de la fortune patrimoniale de nos rois des x° et xi° siècles. Tout au plus nos sources nous permettent-elles de constater que leurs propriétés étaient

1 Ni M. Luchaire ni M. Pfister n’en citent d’exemple saillant, et celui-ci a été très frappé de l’état de dispersion du domaine : « Dans tel village, dit-il, le roi possède trente manses, dans tel autre vingt, ici deux, là un seul. Souvent nous trouvons des demi-manses... Ce n’est pas tout encore. Déjà le manse ne forme plus dans tous les cas une unité de propriété. Des prés, des vignes, des champs isolés sont donnés par le roi » (p. 90). — Quand exceptionnellement un domaine d’un seul tenant s’est conservé, c’est un phénomène ou, suivant l’expression d’un diplôme royal, une mirabilis divisio : « Est ipsa potestas (domaine de l’abbaye Sain te- Colombe de Sens sur lequel le roi avait exercé des vicariæ inlicitæ) undique determinata atque divisa, ita ut usque hodie permaneat ilia mirabilis divisio » (H. Capet, 988, H. F- X, 554).

clairsemées, dispersées un peu partout et qu’en dehors des forêts, dont l'appropriation était encore fort lâche, elles n’avaient presque aucune continuité.

M. Anatole de Barthélemy s’est appliqué avec grand soin au relevé de la fortune des Robertiens *. Il a trouvé, en suivant l’ordre chronologique, leurs possessions disséminées dans le Blésois, le Poitou, l’Orléanais et le pays Chartrain, la Touraine, le Berry, le comté de Troves et Meaux, le Parisis, mais il n’a pu signaler nulle part un vaste domaine.

M. Ptlster a tenté d’inventorier les propriétés du roi Robert 1 2. Il en a signalé un assez grand nombre dans les comtés de Paris, Orléans, Meaux, Poissy, Étampes, de moins nombreuses dans le pays Chartrain, en Touraine, en Bourgogne, quelques-unes en Auvergne. Mais ce qu’il a constaté surtout, c’est l’émiettement de ce patrimoine. L’étude des actes de Henri Ior et de Philippe Ior m’a conduit à un résultat analogue. Il n’est que la suite nécessaire du phénomène général de démembrement de la propriété que j’ai décrit dans les deux précédents volumes.

Passons maintenant à la nature des biens. Nous trouvons des terres arables, des vignes 3, des prés ou pâturages, des eaux4 5 et forêts3, puis des métairies ou des villæ , des églises

1 R. des quest. historiques , XIII, p. 128-132.

2 Pfîster, p. 86 suiv.

3 Les vignobles royaux étaient nombreux clans l’Orléanais et le Parisis (Voyez pour le détail Luchaire, I, p. 91, Pfister, p. 86). Le crû le plus estimé qu’ils produisaient était celui de Rebréchien, près d’Orléans. Henri Ior en faisait toujours porter à la suite des armées, et Louis VI s’en servit pour faire des cadeaux.

4 « Libertatem perlustrandi totam aquam nostri juris Ligeriti fluvii, quolibet modo piscationis... concedimus » (1023, Robert, H. F. X, 607 A).

5 Le roi possédait beaucoup et de vastes forêts : Saint-Germain, Rouvrai (Boulogne), Vincennes, Iveline (Rambouillet), Guise (Compiègne), Othe, Orléans, Bourges. Comme les eaux, elles faisaient l’objet de concessions souveraines de droits d’usage, soit gratuites soit à charge de redevances.

et des palais, des châteaux-forts ou des villes, enfin des droits d’usage sur ces diverses sortes de biens, et l’extrême variété des obligations coutumières dues par Leurs détenteurs. Ces biens procuraient au roi des produits en nature et des produits en argent, soit par un faire-valoir direct, soit sous forme d’amodiation. Les produits en nature étaient centralisés en des granges, des celliers, des greniers les redevances en argent versées aux officiers que le roi préposait aux centres d’exploitation.

Ces centres quels étaient-ils? Au bas de l’échelle nous trouvons le chefmanse, puis la villa , puis le groupement de plusieurs villae en prévôtés ou vicairies, sans qu’il existe, à vrai dire, de circonscriptions territoriales. Ce sont autant de petites cours (curtis) royales où les produits des biens et les redevances des hommes, disséminés souvent sur une grande surface, doivent être portés ou concentrés. Elles sont rattachées aux nombreux palais du roi1 2 3, de même que les cens de toute nature que le roi percevait dans les villes étaient dépendances du castellumz , ou de la tour, qui dominait celles-ci. Peu de villes, en effet, rentraient dans le domaine, tel que je l’entends, et je doute même qu’aucune y soit jamais entièrement rentrée, que le roi notamment ait été propriétaire de tout l’area de la ville. S’il en avait le comté, son droit était un droit de souveraineté et non

1 Voyez une liste de greniers ( granarium ) et de celliers ( ccllarium ) royaux dans l’ouvrage de Luchaire I, p. 90-9!.

2 « Rex (Henricus).. . suo dominio multa vendicans , inter caetera... famosissimam possessionem quandam super Mosam fluvium sitam, quæ Doneheredus nominatur, palatio suo servituram propriis ministeriis delegavit. Quam demura a fundis , rerum et frugum opulentiam regalibus palatiis exuber antibus, subministr antibus longe positam considerans, cum ejus minime reditibus ad usus proprios egeret... » (Miracles de Saint-Sébastien, H. F. X, p. 455-56).

3 En 1076 (1077), Philippe Ior cède à l’évêque de Noyon son castellum de Kiersy « et quidquid castelli possessor de nobis in dominicatum tenebat » (Mabillon, De re diplom ., p. 264). Cette expression ne peut s’entendre que d’une propriété du roi que le châtelain administre.

un droit de propriété. S’il ne possédait que certaines parties de la ville, la cité, certains bourgs, son droit de propriété était fragmentaire, dispersé , ainsi qu’il l’était dans les campagnes, et relié dès lors, comme à un centre, au castrant.

Dans l’organisation que je viens d’esquisser il eût été absurde de distinguer, au prix de superfétations etde double emploi, entre les diverses sortes de revenus du roi, qui tous, nous l’avons dit, se trouvaient à l’état de dispersion. Les préposés de la cour villageoise, de la prévôté, du palais, du château, percevaient aussi bien que les produits du domaine proprement dit les contributions qui à tous autres titres entraient dans le trésor. Ces contributions ce sont d’une part celles que le roi recevait des principes de la Gaule et de la Francie ou qu’il prélevait sur leurs sujets, d’autre part, les impôts dus par les populations pour lesquelles la royauté se confondait avec le principat. Ces derniers droits sont en général analogues aux droits seigneuriaux que nous avons passés en revue* et sur lesquels nous aurons à revenir en traitant du principat. Les autres constituent des droits royaux ou régaliens d’un caractère plus général. Nous devons nous y arrêter.

11 est aussi difficile de distinguer les droits régaliens des droits comtaux ou seigneuriaux que ceux-ci des droits domaniaux ou féodaux. Les feudistes avaient donc la partie belle pour représenter le roi comme étant comte dans ses domaines, suzerain dans le reste du pays, et la plupart des historiens, jusqu’à nos jours, ne les ont que trop fidèlement crus sur parole. M. Luchaire le premier a vu plus clair; il a reconnu que le roi n’était pas que comte et suzerain, mais qu’il était roi et avait conservé des droits régaliens. Ces droits, nous les avons maintes fois déjà rencontrés sur notre route et c’est de l’ensemble de notre ouvrage que leur consistance doit ressortir avec une pleine certitude. J’ai surtout à marquer ici des points de repère.

1 T. I, p. 315 et suiv.