CHAPITRE I

ducs, comtes et vicaires carolingiens avaient reçu leur honor à titre de fief territorial, viager d’abord, héréditaire ensuite, ou bien qu’ils avaient usurpé, sous la forme de droits territoriaux, les attributs de la souveraineté. En réalité c’est sur un groupement personnel que le régime seigneurial s’est échafîaudé ; c’est comme droits personnels, et non comme droits territoriaux, que les droits régaliens retenus par le roi ou appropriés par les ducs, comtes et seigneurs, devinrent droits seigneuriaux.

Un passage fort précieux de la vie de saint Géraud met le premier point en très claire évidence. C’est le chapitre 32 du Livre I *. Nous y apprenons que Guillaume le Pieux, comte d’Auvergne, qui s’était érigé duc des Aquitains, s’efforcait de détacher les vassaux royaux de la inilitia du roi, pour les incorporer à la sienne par la recommandation1 2. Ainsi : 1° le vasselage continuait à s’établir par la recommandation, indépendamment de toute concession de bénéfice; 2° les seigneurs qui s’arrogèrent le ducatus , en dehors de la Francie, ne cherchèrent pas à transformer leur principat en un honor royal, en un grand fief héréditaire, de manière à refouler au rang d’arrière-

1 Migne, 133, col. GG0-G61 : « Nam reipublicae statu jam nimis turbato, regales vassos insolentia marchionum. sibi subjugaverat... YVillelmus plane dux Aquilanorum, vir bonus et per multa laudabilis, cum tandem vehementer invaluisset, non minis quidem sed precibus agebat, ut Geraldus a regia militia diseedens, sese eidem commendaret. Sed ille, t'avore comitis nuper usurpato, nequaquam consensit. Nepotem tamen suum nomine R. eidem cum ingenti militum numéro commendavit. »

2 Voyez aussi le chap. 35. « Unde et Ademarus cornes vehementer instabat, ut eum suae ditioni subdidisset, quod nulle equidem pacto extorquere potuit. Non solum quippe eidem A. sed nec Willelmo quidem duci, qui tune majore rerum affluentia potiebatur, se commendare assensus est. Credo Mardocheum vir iste meditabatur, qui superbo Aman se submittere, honoremque regibus a Deo collation praebere contempsit. » Adémar s’était emparé de Poitiers en chassant les troupes du roi Eudes qui avait occupé la ville. Sur ces événements (890-892), voir Favre, Eudes, p. 146-148.

DU GROUPEMENT TERRITORIAL. 117

vassaux du roi ses vassaux directs. Mais ils détachèrent ces vassaux de la fidélité royale pour en faire des vassaux personnels, sauf à demander ultérieurement, quand leur puissance se serait solidifiée, une sorte de confirmation souveraine de leur dignité, qu’il faut se garder de prendre pour l’investiture d’un fief territorial1.

Quant à la naissance des droits seigneuriaux, j’ai montré déjà dans le premier volume combien elle avait été fragmentaire, mais il importe de compléter cet exposé en vérifiant, à 1 aide des documents, que la conséquence logique qui devait sortir de là, — le caractère personnel et non territorial des droits de souveraineté — en est bien réellement sortie . Pour cela je passerai en revue les principaux de ces droits, en commençant par l’un des plus frappants,

1 C’est en ce sens que les deux compétiteurs à la couronne, Eudes et Charles le Simple, ont pu successivement ratifier l’usurpation de Guillaume le Pieux. D’après Mabille, celui-ci aurait pris, dès 893, le titre de duc d’Aquitaine ( ISouv . Hist. du Languedoc, II, p. 286), et son cousin Ebles, comte de Poitiers, en 927 (Ibkl., p. 288). D. V aissette parle, mais hypothétiquement, des confirmations royales (III, p. 51).

- Des anciens historiens de nos institutions c’est Chantereau- Lelevre qui s’est le plus approché de la vérité sur cette question capitale : « Les ducs et les comtes, dit-il, se résolurent de faire plusieurs parts et portions de leur duchez et comtez, selon qu’ils estoient séparez par bourgs et villages, et les donnèrent h ceux qui estoient plus capables de les servir... Aux uns ils donnoient un bourg avec 1 acceds de plusieurs villages qu’ils en faisoient dépendre, aux autres ils ne donnoient qu’un village : en quoig faut entendre qu’ils ne donnoient en ces bourgs et villages que ce qui leur appartenait ... les teiies et les héritages qu’ils y pouvoient avoir, et les droicts de cens et lentes qui leur estoient deubs par les habitans, à cause des terres et héritages qu’ils (les habitants) possédoient dans les bourgs et villages, lesquels cens et rentes n’ estoient rien autre chose que les prestations en deniers, grains, poules et chapons , que le peuple payoit de toute ancienneté pour la nourriture et l’ entretenement du duc ou du comte ; car les terres et héritages des bourgs et villages n appartenoient pas au duc ou au comte, mais aux habitans... » (Chantereau-Lefèvre, Traité des fiefs, Paris, 1662, p. 75-76).

le droit de gîte et de procuration. L’absence de territorialité ne se reflétera-t-elle pas aussi clairement dans l’ordre économique1 que nous venons de la constater dans Tordre politique, si nous montrons que le prince ne commande qu’à des sujets disséminés et que, pour vivre sur la population, il est obligé de se transporter de lieu en lieu2?

1 L'absence de territorialité se lie étroitement à l’état économique que nous aurons à décrire au livre VI, à la mobilité de la population, des demeures, des conditions sociales. La population ondule et se déplace, la maison de bois, meuble bien plus qu'immeuble, comme du temps des Germains, se démonte, se transporte ailleurs sur chariots (j’en fournirai des preuves saisissantes), enfin la condition des personnes est flottante et mobile. Ce dernier aspect a été admirablement aperçu et caractérisé par Lehuërou, un de nos plus profonds historiens du droit, auquel il serait grand temps de rendre pleine justice : « La mobilité des situations , dit-il, est une des conditions de la barbarie, et la principale préoccupation de ceux qui travaillent à la faire cesser consiste à classer les intérêts à mesure qu’ils se produisent, à fixer les individus autour des interets existants et à empêcher que la société ne flotte perpétuellement entre la passion du jour et le caprice du lendemain » {Institut, carolingiennes, p. 14-15).

- On pourrait appliquer ici au pouvoir royal ou princier ce que Hariulf, dans la vie de saint Arnoul, dit du pouvoir épiscopal : «Non sedes episcopum, sed episcopus sedem facit, et virtus majestatis per loca non scinditur » {Vitu Armdfi, Mabillon, SB. VI, 2, p. 532).