Les origines de la Déclaration des droits de l'homme de 1789

Lu jjiL'iiiitji't' fditiou (.le cotte étude a été publiée comme thèse de doctorat. L'accueil flatteur qu'elle a rencontré auprès de la Faculté ', autant que notre agrément personnel à recommencer en les fouillant davantage des recherches auxquelles nous avions pris grand intérêt sont les seules causes de cette seconde édition.

La publication actuelle diffère d'ailleurs sensiblement de la première. Le plan général n'est plus le même, c'est dire que l'enchaînement des idées nous a paru devoir être modifié. La plupart des chapitres ont été remaniés, plusieurs ont été fondus en un seul, certains ont été ajoutés comme par exemple le chapitre III, d'autres

1. Médaille d'or de la Ville d'Aix-en-Provence au concours de 19<»4.

VI AVKirnSSEMENT

enlin, comme le chapitre IV, ont été refaits entièrement. Notre conclusion, il est vrai, n'a pas changé, tout au moins dans ses grandes lignes, mais elle a perdu le caractère trop absolu que lui avait presque nécessairement inspiré la nature du premier travail.

Nons n'avons pas la prétention de produire aujourd'hui une œuvre parfaite : notre seul désir est de communiquer au lecteur le résultat do consciencieuses recherches et de sérieuses réflexions.

INTUODrCTION

La Déclaration des droits de l'iiomine et du citoyen st un des événements les plus importants de la Kévo- .ulion française : avant délablir sur des bases nouvelles le gouvernement du pays, les constituants de 8"J résolurent en elTet « d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels, inaliénables et sacrés » ' de l'homme, afin de prévenir à jamais le retour du despotisme en opposant les droits de l'individu à ceux de l'Etat.

Les hommes, dit la Déclaration de 1789, naissent et demeurent libres et égaux en droit (art. 1 ) et le but de toute association politique consiste précisément dans la conservation de ces droits naturels et imprescriptibles qui sont la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression (art. 2). Ce sont ces