INTRODUCTION

si celle-ci n'avait pas proclamé, avec la force où elle l'a lait, la nécessité d'une déclaration des droits, cette dernière n'aurait jamais eu le retentissement qui l'a fait reproduire dans la plupart des constitutions du monde civilisé.

Mais c'est à propos de la Déclaration de 1789 que le problème se pose dans toute sa difficulté et il nous a paru intéressant de rechercher où l'Assemblée Constituante avait puisé l'idée d'exposer dans une Déclaration solennelle les droits essentiels de l'individu.

La question, à vrai dire, n'est pas nouvelle: depuis longtemps les historiens du droit public se sont efforcés de l'élucider et une controverse relativement récente a montré qu'on n'y est pas encore arrivé.

L'opinion la plus répandue attribue à la Déclaration une origine américaine et ne voit en elle que la reproduction des « bills of rights » publiés par les colonies anglaises d'Amérique, vers 1775, au moment delà proclamation d'indépendance.

A côté d'elle une autre théorie s'est fait jour, énergiquenient soutenue par des auteurs considérables, d'après laquelle la Déclaration ne serait autre chose que le libellé du Contrat social selon les idées de llousseau et les droits particuliers que les clauses et conditions de ce contrat.

8 LES OUlGIMiS DE L .\ DÉCLARATION

Nous n'aurons pas de \eu\e à établir, après d'autros d'ailleurs, ce que les idées de Rousseau oui d'inccmpalible avec le principe de la Déclaration des Droits de l'iiomme; mais ce n'est j^as à dire que nous soyons de ceux qui voient dans la Dt'claration de 1781) une imitation de l'exemple américain. Cette opi- Liun mtconnciit d'une façon trop absolue l'importaiice du mouvement philosophique qui se produisit en France au xvm'' siècle.

Rousseau ne fut pas le seul, en effet, à s'occuper d'idées nouvelles et nous aurons à nous demander si parmi les philosophes de son époque il ne s'en est rencontré aucun qui, par lui-même ou par ses disciples, ait su prendre sur l'esprit de ses contemporains une influence suffisante pour créer le mouvement qui aboutit à la Déclaration.

Suivant nous, et sans méconnaître les influences nomb.'euses et diverses qui ont pu agir sur la Révoluti(jn, c'est à l'Ecole dite Physiocratique que revient printipalement l'honneur d'avoir inspiré la Constituante : c'est à Quesnay et à ses disciples que revient l'honneur d'avoir enseigné avec le plus de force l'existence et la nécessité de certains principes supérieurs et immuables qui s'imposent à tous les temps et à tous les peuph s, \ rincipes que tous les hommes doivent avoir continuellement devant les veux, les lé-