LXXIV. Procès-verbal — 1305, 11-21 mars, lieux divei

TABLB CHROIIOLOGIOUB DES PIÈGES lUSHPICAnVES 691

mission de Jacques de St-Anbert et de Hagnes de La Gène, envoyés da roi de France en Flandre ponr recevoir le serment des villes ratifiant les conditions de la paix ; R. H. D.

LXXV. Lettres — 1307, 29 déc, Ypres — de Rob. de Bëthnne aux bourgeois de Bniges les engageant à contribuer de tont lenr pouvoir à Taccomplissement du traité de paix et leur promettant qu'ils n% seront pas de ce chef chargés plus que les autres habitants de la Flandre; p. 533, n. 1.

LXXYI. Rôle — s. 1. n. d. (1308, entre mars et août) — contenant les griefs des Flamands contre le traité d'Athis; p. 538 n. 3.

lAXVlI. Lettres — 1309, 19 janvier, Paris — de Philippe le Bel à Clément V touchant l'excommunication à lancer sur les Flamands rebelles à l'observation du traité de paix ; B. E. Ch.

LXXVllI. Lettres -* 1309, 10 mai, Paris — de Philippe le Bel recommandant à Robert de Béthune de veiller à ce que les habitants du Franc de Bruges n'aient pas à souCTrir de ce qui devra être fait pour contraindre les Brugeois à observer les conditions de la paix; p. 552, n. 3.

LXXfX. Yidimus — 1309, 14 mai, Paris — donné par Robert de Béthune des lettres précédentes ; p. 552, n. 3.

LXXX. Yidimus - 1310, 20 janvier, Paris — par Philippe le Bel des lettres — 1296. mai, St-Palais — de Jean d'Audenarde cédant au roi de France tous les fiefs qu*il possède à Rosoy, Rocquigny, St-Jean-aux-bois, Rouvroy et Feillicourt ; p. 221, n. 1.

LXXXL Notice — s. 1. n. d. (1310, avr., Avignon)— rédigée par un officier de la cour royale sur les sentences d'excommunication dont sont passibles les Flamands rebelles au traité de paix ; B. E. Ce.

LXXXII. Lettres — 1310, 7 juin, Courtrai — de Robert de Béthune faisant grâce aux Brugeois des peines encourues en suite de leur dernière sédition; p. 564, n. 2.

LXXXUI. Lettres ~ 1311, avr.^ s. 1. — des gardiens des foires de Champagne au bailli de Yermandois, sur les poursuites à exercer contre le comte de Flandre pour les dettes qu'il a contractées aux foires de Champagne; p. 566, n. 5.

LXXXIV. Procès-verbal — 1311, 13 sept.. Tournai — de l'assemblée tenue à Tournai des délégués du roi de France, du comte et des délégués des villes de Flandre, et des délégués du comte de Hainaut; p. 594, n. 1.

T ?r*.KîS-*s*ti — <V.:. ti'H «t.. Gand— d^ la mi

ôs 3*:a»er. i* •^•ïïxiplt*. *a.y.: i'Aai*»*, chaurpé de ril«r den ?ir-j*airtîL; 1»* : :aii* i* Fltiire *t son Êb le comte de Xe 3L E. :•-

1H5TL jT:-3e*-»*ii*I — Ui!. 2T «t.. Maele — de* rép ûhJAi 1 ^:'ît»r. i* ^.ZiMfZTi ^.àr Jt.ui Baluerd, pirlant an ÔL :,iaii« it FiUiir». !▼*: k* ■:•:*; t^rticas dr Robert de Vîllen<

:m> • ?r>r5â-T*:î^ — lîli, îT «U Maele — de lenl ô» ^ûtçr: i'f VJlHSif^::r« fc:.:.:ajArr,é de Jacques de Certaldo, T-r z^'-xr > â:c î** £*3L.*rt i* Flaziie. a^ec Robert de Bétl L&rjur* £•* *I«rtiLi: f^ r*ro:.s* ia c-rraî* de Flandre; R. H. I

-Il Ir::* I*:^-^ — lîti. o^t-. Brodes — de Rob^ i Pi-lir» '^ &*1 2-^ r^ciant compte de son ent iT*c i* rjoiif î* FLtLire; R. H. D.

XŒ. yrri»*: i* 'tx:;* — *. L t- d. 1?!! — entre Lonis de 5^ ±j& ûi* rx Mi2^ X F.fc^frg, et Eafoerr. de Maheni. représe

Id Xrbùsmsi:— 171i. 3 j^ziSet. Poissj — de Plûlippe i îirft«t £■» Rf;ix:rf 5=: e^jrirsist de $e tronrer arec son en ï JjTBSw Kz^yMz 5» îa Ma^!-*iz.-*- ri h::, roi de Fnnce, s'effa Ti^ùzxr Mtt ±:ffT«vai a^f: le c^ate de Rainant; p. 639. n. 6.

XCEL 5* — 5- L ^ d- £a JTdllet (313. Arras^ — on sont îfs KCSif^ls ^5* trri* r^"ril:*rs fraaçais. an nom dn roi de F^ LZiLiti^*zz as M-sie cf Flii îr* ro'sr le miintien de la paix ; p

X'^v-XOriL !Vc^:t*-rfr*d — 1313. T dêc., Tërooanne — aLrars;^:* if 1& i^se dt Cch-em ft de Jean dit le Chien, p r x^ ^^V:: *r\ f'Z ^<— r»i,ï'.. de Cassel. devant les commissaire i& z*r Lê»:cjri L^ Set. ^rÎT.M de Bean^^i^. au snjet des nu zrL^ssKfLts exf-rrê« à fStaris^rïiem. par ordre des dits bailli et ra.':., ï^st sx <<rx^:i: it Ii dise de Cehem. procês-Terbal coni u iTLucr^Cic. de :

iiiLiv^3K&: ~ 13 i 3. 2S :<!.. Paris — de Philippe le Bel au ^^:» y^ ex.'r^^Lnt de *iLvi nne enquête sur raffaire de B f-: if J"^=-^- 5-"" y il^eii, l-e* coupables ; z-iiiL'izr, — :î: '. !> e.-t.. .unien* — de Léonard Le Sel. il 'm>-1.l^ iAnf->, à Jirqufxaari dX^trêes, lui enjoi 1 i.. :•%!%=: Àei'a;:i; 1^. a TTrvuanne. les bailli et soa*-baiiii de C ■.f:ir*ï — i?s^. îî iec.. *. 1. — du doren de Casâel à l'offîc T^r:-^ii^-f. !^ fif %:>&:;: It^ mson* produites derant lui p

TABLB CHRONOLOGIQUE DBS PIÀCE8 JUSTinCATIVBS 063

bailli et soas-bailli de Cassel, et leurs gens, raisons qui les mettent dans rimpossibilité de se rendre à Térouanne; R. E. Ch.

XCYIII. Lettres — 1314, 24 février, Paris -^ de Philippe le Bel étendant à la suite du comte de Flandre, et vis-à-vis de tous créanciers, le sauf-conduit qu*il a donné à ce dernier pour venir par devars lui ; p. 545, n. 4.

XCIX. Lettres — 1314, avril, Pontoise — de Philippe le Bel contenant les conditions de son alliance avec Jean de Namnr, entre autres que si la couronne de Flandre venait h passer sur la tète de Louis de Ncvers, Jean de Namur relèverait du roi de France les flefs qu'il aurait jusqu'alors relev<^s du comte de Flandre, p. 64Ô, n. 1.

G. Lettres — 1314, !«' mai, Paris — de Philippe le Bel déclarant que Robert de Gassel demeurera dorénavant prisonnier dans le château de Vemeuil, aux mêmes conditions où il était prisonnier en celui de Pontoise ; p. 545, n. 1.

Cl. Lettres — 1314, 11 août, Paris — de Philippe le Bel qui déclare u ostés de sa garde », susceptibles d'être réduits en servage, et, dans le cas où ils seraient saisis dans Tintérieur du royaume, condamne à mort tous les Flamands qui, dans un d^lai de trente jours, n'auront fuis fait, devant lui, amende honorable de leurs méfaits; B. £• Ch.

CIL Procès-verbal — 1314, 3 sept., Lille — des nëgociations entre Jean de Namur, frère du comte de Flandre, et Enguerran de Marigni, représentant du roi de France ; B. £. Cu.

ClIL Notice — s. 1. n. d. (vers 1314) — par un officier de la cour royale sur les obligations qui incombent aux Flamands en suite des lrail<^s ; B. E. Ch.

CIV. Procès-verbal — s. 1. n. d. (1315, mai) — des négociations entre Louis de Nevers, flls du comte de Flandre, et le représentant du roi de France; R. E. Cu.

CV. Rôle — s. l. n. d. (1320) — contenant la mention des pertes et dommages subis par deux bourgeois de Bruges qui avaient suivi le parti du roi de France.

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