LA NOBLESSE

L'aristocratie féodale. Sa transformation à la fin du Moyen âge. I. Décadence politique des nobles. — Leur impuissance à prendre part au gouvernement général. — L'aristocratie se désintéresse peu à peu des assemblées locales. — Le pouvoir seigneurial n'est plus qu'une fiscalité. — La noblesse n'occupe dans l'Étal que les fonctions honorifiques. — L'influence positive passe aux gens de robe. II. Dissolution du groupe féodal. — La rédaction des coutumes consacre et achève cette évolution du droit. — Partage et démembrement successoral. — Règles nouvelles sur la représentation, la protection des mineurs, la capacité des bâtards. — Progrès de la patrimonialité des arrière-fiefs. — État de dispersion des seigneuries.

lu. Dissolution du groupe domanial. — Première cause : transformation de l'exploitation seigneuriale depuis le Moyen âge. — Seconde cause : ruine économique des seigneuries à la suite des guerres; petit nombre des nobles qui les reconstituent. — Fixité des droits; limitation des revenus. — Les nobles ne peuvent enfin refaire leur patrimoine par l'industrie et le commerce.

IV. Causes morales de ruine. — La multiplicité des dépenses. — Les frais d'exploitation. — La vanité et le luxe. — Les procès.

V. Détresse des maisons féodales. — Les seigneurs sont obligés d'emprunter et d'engager leurs terres. — Nombre des expropriations. — Une partie des nobles se met au service du roi. — Les autres vivent sur leur terre, inutiles ou malfaisants.

La conquête monarchique, qui avait laissé au clergé sa force sociale, devait hâter la décadence de la féodalité laïque. Subordonnée au pouvoir central, l'aristocratie a perdu peu à peu les attributs de la souveraineté : droit de paix et de

guerre, de battre monnaie, d'anoblir, de donner lettres de grâce, de lever l'impôt, de juger en dernier ressort. Elle voit se modifier sa fonction militaire : elle cesse d'être le défenseur permanent et volontaire du pays et son service gratuit au profit de la communauté est devenu un service soldé au profit du souverain. Mais à cette conquête du dehors s'ajoute, à la fin du Moyen âge, la dissolution du dedans. Le seigneur ne perd pas seulement sa souveraineté, il voit se briser entre ses mains toutes les forces qui ont fait sa force : liens de famille ou de vassalité, fonctions sociales, prépondérance économique. Partant, l'aristocratie féodale se transforme et dans ses cadres grandit une noblesse nouvelle qui a toujours ses privilèges, mais a perdu son utilité publique

Si la permanence du régime seigneurial était Incompatible avec l'unité politique et la monarchie absolue, sous une autre forme, l'aristocratie pouvait reprendre son rôle et son influence dans l'Etat. Elle n'avait qu'à adapter au milieu nouveau sa fonction ancienne, transformer la nature de ses services, à mesure que se modifiait le caractère de sa puissance. Sur chaque domaine, grouper autour de soi les intérêts et les volontés, être naturellement un juge ou un arbitre, un défenseur armé ou un protecteur moral; dans chaque province ou bailliage, siéger aux assemblées, y discuter les intérêts locaux, y proposer les mesures utiles; dans tout le royaume enfin, exercer le patronage collectif dont chacun s'acquitte sur sa terre, défendre h la fois les libertés particulières et les libertés générales, la vie, l'honneur, la fortune de tous, être, en un mot, en face du pouvoir, le représentant héréditaire de la nation, et dans le sein de la nation, le conseiller- né du pouvoir, tel est le rôle (|ue le noble peut encore revendiquer. Ainsi s'était constituée l'aristocratie anglaise. Elle avait fait servir ses privilèges a la

défense des droits communs et affermi ses franchises en les unissant à celles du peuple.

Il semblait qu'à la fin du Moyen âge notre aristocratie dût nous rendre le même service. C'était en elle surtout que les idées libérales avaient trouvé leurs défenseurs. Sous Charles VU, en 1441, sous Louis XI, en 1464, elle avait réclamé la réunion périodique des Etats, le vote de l'impôt, la réforme des abus. En 1484, elle s'était unie au clergé et au tiers pour réclamer des garanties et un contrôle : c'est un noble, Philippe Pot, seigneur de la Roche, qui fait entendre les paroles les plus hardies sur la souveraineté populaire et la nature du gouvernement. Mais ces efforts ne firent que trahir son impuissance. Dans cette lutte contre l'absolutisme, toutes les chances avaient été du côté du roi parce que toutes les fautes avaient été du côté des nobles. Ils n'avaient eu ni chefs pour les conduire, ni esprit politique pour les conseiller. Leurs idées même n'étaient pas un idéal. Nées des besoins du moment, expression de leurs regrets ou entraînement de leurs colères, elles fiottaient à la surface sans se fixer aux profondeurs. Inconsciente des pouvoirs et des intérêts nouveaux, incapable d'un effort continu et commun, simpliste dans un siècle où la violence se faisait habile et l'action se perdait en mille détours, l'aristocratie n'avait d'autre argument que la guerre, pensant à tort qu'un coup de tête est un coup de force et une révolte une révolution. La Praguerie, la ligue du Bien public, la (( Guerre folle » furent les seuls moyens qu'elle employa; aucuns ne lui furent plus funestes. En ramenant les troubles, les seigneurs confondirent la liberté avec l'agitation et rendirent plus impopulaires que jamais les idées qu'ils parurent seuls intéressés à soutenir.

L'avortement du programme de Tours, la défaite des princes mirent fin à ces tentatives. Vaincue, la noblesse se soumit. Tout au moins, exclue comme les autres ordres du gouvernement des affaires publiques, eût-elle pu assumer le contrôle des affaires locales, faire sentir son influence dans

les assemblées des provinces ou des bailliages. Mais elle ne sut pas davantage y jouer les premiers rôles. Ce fut un malheur pour Taction politique de la noblesse, que ses immunités. N'ayant pas à payer l'impôt, elle ne songea pas à le discuter; elle se désintéressa de la première des conditions d'un gouvernement libre : l'octroi des finances publiques. Etrangère au commerce ou à l'industrie, elle ne se soucia pas davantage des mesures qui pouvaient enrichir le pays, puisque ces mesures ne servaient qu'à enrichir une classe. Comme ses intérêts se confondaient avec ses privilèges, dans ses vœux même les plus légitimes, on ne vit jamais qu'un cgoîsme de corps et non l'amour du bien public.

Aussi bien, par leur attitude, les seigneurs donnent-ils trop souvent raison à ces griefs. Aux Etats de Languedoc, ils perdent leur temps à discuter des questions mesquines de préséance. Les délibérations sont pleines de ces querelles; il semblait que tout fût compromis, si un noble opinait 21 un autre rang que le sien *. Aux assemblées des coutumes, ils songent surtout à eux mêmes. Contre les offlciers du roi, ils défendent leurs droits fiscaux ou leurs justices; contre les villes, ils s'opposent a l'allodialité des terres roturières; contre les paysans, ils maintiennent les règles les plus étroites du servage '. Rarement, ils proposent une réforme utile à tous; jamais, par une concession heureuse, ils ne cherchent à dénouer l'alliance conclue entre les gens du roi et la bourgeoisie. S'ils s'unissent au tiers, c'est contre le clergé, non contre la couronne'. — Dans ces conditions la vie publique

1. A. D., Ïlaulc-Garonne, C. 2276. Étais «le 4497 (^2). — États de 1504 (r* 8). — États du 21 oct. 1502 (t* 43 V). Discussion de préséance entre les seigneurs présents et les procureurs des absents. — En 4519, les États sont obligés de régler les préséances des procureurs, <les évoques et des nobles (/</., C. 2276, U, r i:V.)).

2. Coul. gén.y IH, p. 285. Mémoires des nobles du bailliage de Troyes sur la rédaction de la Coutume (1507).

3. Id., m, p. i31. A rassemblée du bailliage de Melun, les nobles s*unisscnt aux gens du roi pour faire insérer un article interdisant aux religieux le droit de succéder à leurs parents (1506).

n'est plus qu'une agitation sans intérêt ou sans résultat. Beaucoup de nobles commencent à y renoncer, ils s*abstiennent et restent chez eux. Aux Etats du Puy, en 1302, quatre seigneurs seulement, ceux de Calvisson, de Polignac, d'Apchon, de Vauvert sont présents ou représentés. Or, dans une assemblée où le clergé compte neuf membres, le tiers, les délégués de vingt-quatre villes et treize diocèses, on juge l'influence qu'ils peuvent avoir ^ Pareillement, dans la plupart des assemblées de coutumes, sauf en Champagne, ils cessent de paraître en personne. A Melun, en 1506, à Auxerre, à Amiens, en 1507, à Chartres, en 1508, à Orléans en 1509, en Auvergne, en 1510, la plupart des nobles sont représentés par des hommes de loi*. Ils savent, en effet, s'ils viennent, qu'ils seront toujours eu minorité, que le tiers a deux ou trois fois plus de représentants, par suite, que dans les conflits inévitables, ils n'ont que peu de chances d'avoir le dessus. Eux-mêmes d'ailleurs ne connaissent ni la langue du droit, ni le maniement des affaires. Par négligence, par lassitude, par impuissance, ils désertent donc, peu à peu, les assemblées locales et, h peine capables de défendre les intérêts de leur ordre, cessent de s'occuper des affaires de leur pays.

Inhabiles à agir dans les assemblées et par les assemblées, vont ils au moins gouverner leur propre terre et autour d'eux, dans leur baronnie, leur châtellenie, leur « justice », exercer les fonctions de patronage et de protection? Ce service, beaucoup peuvent le rendre. Si les nobles détestent les gens de robe, petits fonctionnaires royaux, procureurs, sergents, etc., ils n'éprouvent pour le peuple aucun mépris. Entre eux et le paysan, il n'y a pas cette distance qu'élargi-

1. A. D., Uaule-Garonne, G. 2276, T 55 (ÉlaU du Puy, 21 ocl. 1502).

2. Coût, ffén., m, p. 429, 585, 728, 760. — A Melun, sur 48 nobles convoqués, 18 seulemonl sont présents en personne. En Auvergne, sur 47 nobles convoqués, 27 sont représentés, 8 viennent en personne (W.,1V, p. 1217).

ront plus tard les préjugés ou l'absence. Presque tous résident. Ils vivent avec lui, prennent part à ses jeux ou à ses fêtes, boivent volontiers au cabaret, mettent leur cpée à son service contre le recors qui vient saisir ou le collecteur accusé de rançonner '. D'autres font plus encore : conformément aux désirs du roi, ils prêtent main-forte à la justice, courent sus aux malfaiteurs, leur mettent la main au collet et les mènent en prison *. Mais cette simplicité de mœurs n'assure ni Timportance ni la continuité des services. En premier lieu, barons, châtelains ou justiciers, ne jugent que rarement eux-mêmes. Ils laissent ce soin à des procureurs à gage, à ({uelque officier royal dont ils font leur pensionnaire ou à un praticien de village, souvent décrié, presque toujours détesté, et qui, odieux, rend le seigneur impopulaire. De ce chef, ils n'ont avec leurs gens que peu de rapports et tout le bénéfice qu'ils tirent de leur justice, ce sont les amendes qu'ils perçoivent ou qu'ils afferment. En second lieu, s'ils gardent autour d'eux une force militaire, trop souvent, ce n'est pas pour défendre les habitants, mais pour se défendre, au besoin même pour attaquer. Valets « embastonnez », laquais armés de javelines ou de dagues, tout le cortège seigneurial est à maintes reprises, pour les populations, une cause de désordre. Trop de gentilshommes sont restés des féodaux. S'ils ont cessé de guerroyer les uns contre les autres, ils ont toujours le goftt des coups de main, se font justice ou arrêtent la justice, enlèvent les filles, dévastent les prieurés ou les évêchés vacants, se mêlent aux rixes locales, aux (( assemblées et monopolles » '. En réalité, leur gouver-

1. M. de Vaissière a, dans son très intéressant ouvrage. Gentils^ hommes de Vancienne France, mis celle idée en lumière, pour une époque un peu postérieure. Mais l'assertion est vraie pour les règnes de Charles VIII et de Louis XII. Cf. de Maulde, Les orig, de la Révolution française, p. 87.